Politique et société en France au XIXe siècle

Chapitre 1 : La France en 1815 les héritages de la révolution et de l’empire

XIX= positionnement par rapport à la rev deux position poss:

soit on en rejette totalement comme clemenceau “la rev est un bloc dont on ne peut rien extraire” = royalistes

soit on l’accepte en bloc et qui en acceptent les excès dont la terreur = républicains et même socialistes

vision analytique de la rev qui en distinguent les aspects = libéraux, ils acceptent une grande partie des acquis de 1789 mais rejettent ceux de 1791 2792

I) Un héritage politique et juridique: les grands principes de 1789

Quels sont les grands principes qui vont perdurer au long du XIX

Un héritage politique

Souveraineté nationale, du peuple. Dont les pv sont inscrits dans une constit et limités par celle ci.

Idée de la représentation de la nation avec l’idée de pas d'impôt ni de loi sans le consentement de la nation par le biais de ses représentants.

Les constit du XIX vont surtout garantira les droits de l’indiv contre les abus potentielles du pv. Collaboration entre le pv plus que séparation.

Principe de citoyenneté, les Fr ne sont plus des sujets mais bien des citoyens libres et égaux en droit. Citoyenneté défini par cayes pdt la rev = citoy censitaire (seuil d’imposition à partir duquel on peut voter). Def basé sur la propriété et la richesse. La citoyenneté peut cpdt s’exercer en dehors des urnes.

l’égalité et la garantie des droits

les Fr se voient garantire un certain nb de droits

pls textes fondateurs:

-abolition des privilèges = rupture avec la société d’ancien régime. Noblesse rétablie par Nap mais plus de privilèges notamment juridiques

-déclaration des droits de l’homme et du citoyens = déclaration des droits naturels de l’homme. Principe d’égalité devant la loi et sur l'impôt. lib d’opinion de conscience … Mais pas de lib d’association. Loi inviolable et sacré de la propriété. Prop indiv et non plus collective comme dans l’ancien régime. Pls garanties juridiques.

Laïcisation et la sécularisation du droit

plus de trace de droit canon, de droit éclésiatique dans le droit fr, maintien de la laïcité de l’état civile notamment pour les naissances, les mariages, les morts.

Concordat de 1801 = fixer les relations entre église et état. L’état affirme sa neutralité et reconnaît tous les cultes. Cpdt pas de séparation entre l’église et l’état, nap reconnaît le religion cath comme religion principale

II) un héritage administratif : rationalisation et modernisation de l’Etat

Une centralisation administrative

Tt une réorganisation territoriale avec 83 départements divisé sous l’empire en commune. La paroisse n’est plus l’unité administrative c la commune. En 1801, création des préfets qui sont chargés d’administrer la Fr. Création des conseils généraux qui coopèrent à la gestion des départements, ils gèrent les impôts et remontent les demandent et besoin des administrés.

Dans l’enseignement, la religion a posé les bases de l'enseignement. Sous la rev, création d’école normales pour former les maîtres. le consulat voit la création des lycées en 1802.

Lycées destinés aux élites et doivent permettre à l’état d’avoir de nv cadres. L’enseignement est gérer par l’état nottament pas l’uniiversité en 1806 qui centralise et contrôle l’enseignement. L’état a le monopole de la collation des grades. L’état a le monopole de recrutement des enseignants. L’enseignement primaire et destiné au filles manque, il incombe au congrégation religieuses.

une centralisation juridique

En 1815, tt les dispositifs juridiques fr sont mis en place et vont être conservés:

- le code civique promulgué en 1804, il vas structurer tt la société au XIX. C’est un compromis entre les diff droits, romains et révolutionnaire. Il consacre la protection de la prop privé. Le code civile établit un régime successorale établie sur la principe de l’égalité. Ce régime successorale à empêcher la reconstitution des grands domaine et n’est conçu que pour des hommes ayant du bien. Il institue des recule par rapport à la législation rev et notamment par rapport à la femme en la plaçant dans une situation d'infériorité. Le code civile reconnaît l’autorité du père. Il a un droit de correction paternel. Il vas également reconnaître le droit maritale, c l’homme qui gère les biens de la famille. Il en résulte une obéissance nécessaire de la femme vis à vis de son mari. Il consacre également un ordre sociale. Il reconnaît l’autorité du maître notamment en cas de litige contre un ouvrier. Rationalisation dont la Fr hérite après 1814 (code du commerce…). Code penale assez punitif, punition corporel et peine de mort maintenus au XIX.

- out le système judiciaire est déjà en place en 1814. Cours d’assise cours d’appel cours de cassation. Les rev rêvaient d’une justice simple rapide eff mais la réalité et autre. Les juges sont désormais nommé et inamovibles

Une centralisation financière

la rev avait supp les douanes exte. Création du franc germinal qui restera stable jusqu'à la fin du XIX donc pas d’inflation. Régime fiscale stable jusqu’en 1914 établie en XIX “les 4 vieilles”:

-contribution foncière: tt ce qui pèse sur les terres, les immeubles

-contrib mobilières: sur tt les revenus qui ne sont pas tirés du comm ou des prop

-la patente: ce qui pèse sur l’industrie et le commerce

-les portes et fenêtres

Selon le seuil des impôts on peut voter ou pas jusqu’en 1848

Sous l’empire on voit se mettre en place d'une instit spe avec des fonctionnaires chargés de conduire l'impôt.

III) mutations sociales et pacifications religieuses

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