Les communautés européennes

INSTITUTION EUROPEENNE

4 questions sur le cours en relation avec les titres du plan

A l’exam traités autorisés

Site de l’union euro =>Europa.eu photocop les traités ou acheter

Livres :

J.Roux => « droit institutionnelle de l’ue »(+L3)

M .Clapie=> edition flamarion (sur schéma institutionnel)

Edition paradigme=>J.Roux

Introduction :

Chapitre 1- les communautés européennes

Section 1- les bases de la construction communautaire

Def de qq bases, puis rappel de la mise en place des communautés

§1-la spécificité du projet communautaire

Ce projet à été initié par jean Monnet et présenté par robert Schuman ds le discours du quai de l’horloge lors d’une grande conférence de presse le 9 mai 1950. Leur conception a profondément marqué la cons euro. Monnet et Schuman ont ressentit le prix des divisions euro.

J. Monnet a souvent été qualif d’h de l’ombre de ce fait c surtout un concepteur, technocrate qui c efforçait de faire accepter c idées par des h pol. Il a ainsi penser à un projet d’union Franco Britannique pdt la guerre qui n’a pas vu le jour, on lui doit la CECA et une contribution aussi à la CED(communauté européenne de défense), Monnet a aussi exercer des fonctions importantes comme secrétaire de la société des nations , membre du comité de lib national en 1943 et nommé par le général De Gaulle en 1946 commissaire au plan , cette dernière lui a permit de mesurer les niveaux de décalages ds l’union en Europe, c grâce au contenu de cette réalité qu’il a conçu la CECA. Il a exercé des fonctions au sein de l’union euro et a été désigner président de la haute autorité CECA de 1952 à 1955. Il est le créateur du comité d’action pr les Etats-Unis d’Europe, association dissout en 1975, qq année avt sa mort.

Robert Schuman peut être décrit co l’h d’une double culture française et germanique, né d’un père nozelan au Luxembourg, il c établie en 1972 co avocat a Metz, il a eu la citoyenneté allemande, il c opp au p nazi, dès la fin de la guerre il a occupé d’importantes fonctions pol. Il était un h de gouv, entré en 1946 co ministre des finances, puis a été nommé Président du conseil en 1947, ministres des affaires étrangères de 1948 à 1952, garde des sceaux en 1955, président de l’assemblée consultative de 1958 à 1960. Ce ne sont pas les seuls pères fondateurs, mais ils ont été à l’origine du plan Schuman.

Ce qui a marqué la cons euro autour de 3 idées :

• Perspective fédéraliste

• Une dynamique fonctionnelle=> qui va se fondait sur l’intégration

A) La perspective fédéraliste

Ds un discours au comité fr de lib nationale, le 5 aout 1953, J.Monnet considérait « qu’il n’y aurait pas de paix en Europe si les Etats se reconstituent sur une base de souveraineté nationale avec ce que cela implique : pol de prestige, de protection éco, les pays d’Europe st trop étroit pr assurer à leur peuple la prospérité et les dvp sociaux indispensable, » cela suppose que les

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