Les droits de l'Orient ancien inspirés des dieux

Vendredi 11 septembre 2020

Chapitre 1er : Les droits de l'Orient ancien inspirés des dieux.

Section 1 : Le droit en Mésopotamie 

La Mésopotamie est à peu près l’Irak actuel, les écrits apparaissent en 3200 av JC et des dynasties qui se succèdent sur ces territoires. 

Hammourabi avant et après lui

1. Le droit avant Hammourabi (a partir du 21s av JC)

Code Ur-Nammu  témoignage le plus ancien retrouvé (que des fragments) 

L'origine du droit selon ce code, bien divine, dans le prologue est écrit "le droit est associé sur ce territoire au dieu lune" NANA"". Le dieu est à l'origine du droit et pouvoir royal

Les dieux ont confiés aux rois la mission d'établir dans le pays la justice, d'éloigner la malveillance et de briser l'iniquité.

Code ur nammu un peu moins de 40 articles consacrés notamment à l'homicide, l'union entre personnes de diverses catégories sociales, les violences, etc. bcp de droit pénal mais aussi droit de la famille notamment droit matrimonial, droit de propriété aussi de la famille des droits prié

Les sanctions encourues vont de l'amende à la peine de mort. 

1. Le code D'Hammourabi, emblème de la civilisation mésopotamienne (18s av JC).

Appartient à la 1ere dynastie de Babylone, règne long 43 ans, il a une œuvre politique et législative d'une ampleur telle que son nom est resté dans l'histoire. Il monte sur le trone à environ 25ans succession à son père. A la fi de son règne son empire englobe toute la vallée du tigre et de l'Euphrate en gros Irak entière et une partie de la syrie au début parti de la surface de la région paca.

A la fois œuvre d'art ouvrage historique et littéraire. Code fait sur un bloc de pierre (2m30), découvert en Iran 

1. Composition du code.

2 grandes parties, première le texte qui reprèsente une grande partie du code et en haut une scène piucturale qui montre le roi recevoir son investiture de la part du dieu Shamash 

Fait en langue AKKADIENNE (Points carrés traits) lecture de droit à gauche. Texte inscrit dans des cases. Aucun signe de ponctuation et aucu signe de césure bien lire pour ne pas faire de contresens juridique. Il manque des cases qui ont étaient effacées par un peuple babylonien. Le texte se compose d'arrêts soit des décisiosn de justice il y en a 282. décisions toutes construites selon la même structure avec d'abord une phrase au conditionnel qui énonce un problème de droit ou d'ordre social, ensuite une réponse au futur qui est la sanction ou le règlement de la situation . Decisions régroupées en chapitre question de droit pénal droit civil famille esclavage, d'économie prix et salaires. Chapitre plus important la famille. 

1. Le sens profond du code. 

Hammourabi, et tous les hommes jusque macron souhaite consolider les acquits leurs ambitions

Shamash est le père des dieux en Mésopotamie, code le plus détaillé, il réunit les décisions d'Hammourabi et ceux de ces prédécesseurs aussi. Le droit est certes d'origine divine mis il n'est pas soumis à la religion , il ne dit rien quant aux pratiques religieuses, gère les rapports qu'entre les Hommes, pas les rapports entre les hommes et les dieux. 

Section 2 : Le droit d'Egypte (a partir du 32s av JC).

Longue période pendant laquelle l'Égypte à connue des hauts et des bas, (par ex Alexandre le grand) va finir par retrouver son indépendance. Egypte aucun recueil juridique sauvegardés, donc droit vague 

Il y a un système organisé par les dieux, avec la déesse Maat, fille de Ré et du dieu soleil. Garante du droit cosmique.

1. Pharaons législateurs par excellence.

Pharaons maintient l'ordre social, dans ce but il détient sans contexte détient un pouvoir législatif autonome et il délègue une bonne partie de son pouvoir à son vizir

Les rois d'Egypte sont déifier eux-mêmes, cela a bout but de consolider leur autorité

La déification à pour but de consolider son autorité 

La fonction législative du pharaon est une de ces principales prérogative. La loi qu'il met en œuvre n'est que la loi des dieux. 

1. Un ensemble législatif complexe. 

Queleques contrats, decrets loyaux. Pas de code de loi, ni texte explicits. Repose bcp sur la pratique. 

2 groupes de l'egypte ancienne.

1. Le droit egyptien dans sa forme. 

2 groupe, le 1er on retrouve les lois proprements dites soit des normes destinées à régler l'administration, justice économie etc.

Dans le 2nd groupe on trouve les décrets royaux cad les équivalents d'une sorte de pouvoir réglementaire, destiné soit à des individus soit à des groupes. Les lois des quelles sont prises par pharaons sont,mise à l'écrit et mise sur le papyrus on parle de "droit de papyrus".

1. Le droit égyptien dans le fond. 

Droit de l'égypte antique se rapproche de nos droits modernes, la protection de l'individu homme et femme placé au cœur des préoccupations dans le droit égyptien. En Égypte le droit civil est développé, par ex en droit de la famille il existe le contrat de mariage et souvent il prévoie l'organisation du mariage, la repartition des biens, le divorce également. Les droits de la femme ne sont pas ignorés. La situation des femmes est avantageuse en Égypte. Le père égyptien n'a que les pouyvoirs d'un tuteur, il doit agir dans l'intêret de tous, comme le mari qu'il n'a pas le droit sur son épouse, mêmes les escalves ont une personnalité civile. 

Il y a aussi le droit des contrats, avec toutes les garanties possibles. Contrats dressés par les notaire. Il y a des témoins qui signent et qui sont nombreux, ils sont également enregistrés pour faire preuve. Le droit pénal également est structuré la majorité des peines sont publiques. De la simple bastonnade à la peine de mort en passant par l'emprisonnement ou travail forcé. 

1. Le droit de l'Égypte romaine (à partir du 4s av JC).

Meme a l'époque romaine c le pharaon qui est le créateur du droit, m^me si un changement s'oppère sous l'infuence romaine. On voit apparaître un droit en marge du droit royal, une autre sorte de droit qui est l'œuvre de ceux pratcitiens du droit. Ces practiciens composent les actes décidés par une autorité judiciaire qu'ils représentent. Ils vont contribuer à construire un nouveau droit, ce droit va porter le nom des Ptolémée, le droit prend le nom de droit ptolémaïque, c'est un droit très complexe parce qu'il y a bcp d'ethnies en egypte à cette époque, qui chacune appliquent sa propre loi. La naationalité de celui qui rédige l'acte conditionne la nationalité du droit applicable . 

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