Histoire du roit

Histoire des grandes notions juridiques

L’antiquité

Le mot droit vient du latin di rectum cela veut dire : ligne droite ou direction droite

On le définit par l’ensemble des règles qui régissent la vie d’une collectivité humaine ces règles sont reconnues comme telles et elles sont observées par ces collectivités humaines.

Les mots du droit ont leurs significations spécifiques il faut donc faire attention lorsqu’on utilise ses termes.

Le concept justice a plusieurs sens (institutionnel et subjectif)

-la justice est l’art du juste et du bon (subjectif ou moral)

-la justice est l’ensemble des institutions judiciaires rendre la justice (institutionnel)

Droit pub/Droit privé

Pub : rapport avec les autres états et les rapports entre les personnes pub et les parties privées

Privé : ensemble des règles qui s’appliquent aux personnes privées

Loi romaine des 12 tables dès 450 avant j-c premières loi écrite des romains : droit publique état droit privé ce qui concerne toutes les personnes privées

Période grecque romaine :

Grecques inventeurs de la science po notamment avec l’invention des notions pouvoirs et politique (vient de polis : la cité)

Mais aussi de l’institution

Chez les romains, a été inventé la science juridique le droit est ici une matière spécifique et savante.

Ils ont inventés tout un vocabulaire et un sens purement juridique

(Contrat : contractus : se rencontrer se réunir) les romains ont appliqués cette notion en règle de droit : rencontre de deux volontés avec des obligations afin de faire naître un contrat.

Le droit romain est à l’ origine de toutes les catégories juridiques actuelles

(Délits, contrats, droit de propriété, succession…)

Manuels importants :

- Michel Humbert : institutions politiques et sociales de l’antiquité

- Jean Gaudemet : les institutions de l’antiquité (Manuel)

L’histoire du monde grecque s’étend sur deux millénaires on distingue deux périodes

• la période archaïque début du deuxième millénaire av notre aire jusqu’au 7 e siècle av notre ère. Ici les nobles veulent revendiquer l’exercice du pouvoir royauté→partage :
• du 6eme au 4 eme : cité états époque de la réflexion politique sur les différentes formes de gouvernements. Intenses réflexions sur les formes de gouvernements on peut voir la naissance de la démocratie.
• Période hellénistique les cités états sont absorbés par les monarchies (Alexandre le Grand créé une monarchie universelle) à sa chute il y aura un démentiellement de son empire et on voit apparaître différentes royautés
• Rome va passer la Grèce sous sa domination elle sera considérée comme province romaine. L’Égypte est annexée en 30 avant notre ère.
• Athènes reste un centre culturel et « universitaire » important
• Les romains se forment a Athènes pendant leur jeunesse

L’époque romaine est longue, elle débute en 753 av JC fondation légendaire « Romulus et Remus ». (Pas prouvé). Rome a connu tris grandes périodes :

• A partir de 753 jusqu’ en 509 av JC Rome est une royauté c’est une royauté classique le pouvoir est a un seul homme.
• En 509 on instaure un régime appelé la république romaine (509-27av JC) cela rien d’une république au sens actuel. Le pouvoir est départagé entre un sénat des magistrats et le peuple c’est un régime oligarchique.
• En 27 av JC c’est un empire qui se constitue. C’est un empire qui s’étend géographiquement.
• Au 4 eme siècle après JC l’empire se scinde en deux l’empire romain d’occident et l’empire d’orient.
• L’empire romain d’occident s’effondre en 476
• L’empire d’orient durera jusqu’en 1453

Partie 1 : Approche historique des grandes notions du droit publique

C’est la Grèce qui a posé les principes politiques actuels qui régissent encore notre société

La réflexion politique grecque est liée à la cité

Aristote va donner une définition assez célèbre de la cité.

-la constitution d’Athènes

-L’éthique de nikomac

-La politique

(4 eme siècle av JC) il est le père du droit constitutionnel il est le premier a avoir fait la réflexion des différentes constitutionnelles

Il explique dans la politique que la cité est caractérisé par :

• La cité est une communauté
• Il y a une participation commune des citoyens a un système de gouvernement.

2 notions clés

Forme d’organisation politique

Le citoyen

Il compare les différents régimes et il les classes il distingue

• La tyrannie
• La monarchie
• L’aristocratie

Les romains reprennent les principes grecques en analysant leur réflexion ils vont donner à ses pensées des bases juridiques.*les romains fondent leur « respublica »

Ils vont donner la notion d’état.

Rome cherche la continuité de ces institutions.

Chap 1 : La cité antique : communauté de personnes

Les caractéristiques de la cité antique.

Deux aspects :

• Ensemble géographique très précis : La Grèce est un ensemble assez vaste elle se compose d’une péninsule et d’une multitude d’iles.

A l’ouest se trouve la grande Grèce (sud Italie et Sicile)  diff communication

La mer est omniprésente. Tout le monde vit des ressources liées à la mer.

Elles peuvent vivre en autarcie. Cela implique les échanges maritimes entre ces cités

La cité a forcément une superficie limitée. La cité a son propre peuple et de sa propre organisation politique. On ne parle pas de la « Grèce » on parle de Thèbes sparte Athènes …la cité est le centre de la vie politique.

• Structure nécessaire (indispensable) aux yeux des grecques le fait de vivre dans la cité distingue les « barbares » des citoyens. L’Homme ne peut bien vivre qu’au sein de la cité. « Idiotes » sont les hommes reclus en dehors de la cité. Aristote explique que la vie en cité est une nécessité naturelle c’est une nécessité qui est inhérente à l’Homme.

Il insiste sur cette nécessité. L’homme ne se contente pas de vivre ou de survivre c’est des qui le distingue de l’animal.

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