Réformer La Justice De 1771 à 1788

e roi Louis XV tente de limiter la révolte parlementaire par la promulgation des plusieurs réformes et édits (1) mais son successeur Louis XVI du se résigner à faire des concessions au vu de la situation tendue avec le peuple français (2).

1/ Réformes et édits royaux de 1771 à 1774.

Dans une situation politico-économique difficile et désireux de conserver un régime monarchique absolu, Louis XV demande à ses ministres de l’époque notamment le chancelier Maupeou de reformer le système judiciaire et législatif, surtout le parlement. En effet le roi souhaite après un début de gouvernance particulièrement laxiste, restreindre les pouvoirs des parlements surtout celui de Paris qui dispose de très nombreux pouvoirs. C’est donc à Maupeou que reviens cette charge. Maupeou investi du titre de garde des sceaux du 18 septembre 1768 au 24 aout 1774 en remplacement de Choiseul jugé par Louis XV trop faible face à l’opposition parlementaire en effet Choiseul était le ministre favori de Louis XV de 1758 a 1770 mais le monarque le renvoya du fait de a faiblesse face a l’opposition parlementaire mais également car il estimait que celui-ci prenais trop de place dans la gouvernance du royaume. Maupeou disposais en matière judiciaire d’une marge de manœuvre importante profitant de la grande confiance que lui portait Louis XV. Le 20 janvier 1771 le chancelier Maupeou entame sa politique de fermeté envers les parlements en faisant arrêter et exiler les parlementaire siégeant a Paris pour pouvoir reprendre le contrôle du pouvoir judicaire. La reforme Maupeou entre donc dans ce principe de réduction des pouvoirs des parlements, qui sont depuis des décennies (1748) en opposition permanente face à l autorité absolue du roi. Notamment avec les lettres de remontrance qui leurs permet de mettre en doute les décisions royale forçant le roi a faire des lits de justice qui sont des grandes cérémonie utilisé par celui-ci pour soumettre directement les magistrats à sa volonté sans pouvoir s’opp

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oser a ce dernier. Cette réforme ôte également les charges aux parlementaires, rachetée par l’Etat, cela viens en corrélation avec leurs éviction. Maupeou divise également le parlement de Paris dont son ressort jugé trop important dérange particulièrement l’autorité royale. La division se fait en six conseils supérieurs jugeant chacun sans appel dans le ressort qui lui est attribué. Mais le changement majeur de cette réforme est sans doute l’abolition de la vénalité des charges, en effet désormais les juges sont rémunérés par l’Etat, et non plus par les parties eux même, faisant donc d’eux des fonctionnaires soumis au contrôle royal. Tout le long de la gouvernance du Chancelier Maupeou au titre de garde des sceaux on a pu voir que le roi a réussi au profit de gros effort de la part du chancelier à reprendre la direction du pouvoir judiciaire et a supprimer l’opposition parlementaire même si celui-ci conservait pour le moment la possibilité de faire des lettres de remontrances.

2/ Les c ...

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