La justice pendant la Terreur

Introduction : La France déclare la guerre à l'Autriche ainsi qu'à la Prusse le 20 avril 1792. Moins de 3mois plus tard, le 11 juillet, alors que les défaites de l'armée française s'enchainent, l'Assemblée Législative déclare que « la patrie est en danger ».

Le 10 août 1792, les Sans-culottes (= manifestants populaires révolutionnaires défenseurs d'une République égalitaire, ils s'opposent aux aristocrates) prennent d'assaut le Palais des Tuileries et Louis XVI, qui y réside est arrêté et incarcéré à la prison du Temple, ce qui entraine la chute de la royauté. C'est le début de la première terreur. // Politique décrétée par le Comité de Salut public (autour de Robespierre) entre septembre 1793 et juillet 1794, dont l'objectif fondamental est d'éliminer les ennemis de la Révolution et de la Nation.//

I. Le changement de la justice durant la Terreur.

1) Un gouvernement révolutionnaire.

-Contexte historique

La République en danger

A l'automne 1793, les menaces qui pèsent sur la République se sont accentuées tant aux frontières qu'au cœur du pays. A Paris, la crise financière de la Compagnie des Indes fournit la preuve que des révolutionnaires sont corrompus. Malgré les victoires récentes, la menace royaliste est toujours active. Le 10 octobre 1793, la Convention décrète que la nouvelle Constitution du 10 août 1793 ne sera appliquée qu'après la signature de la paix et que, jusque-là, le gouvernement sera révolutionnaire.

La Terreur et la Vertu

Le 5 nivôse an II (25 décembre 1793), Maximilien de Robespierre se rend au Comité de salut public afin d'y présenter les principes du gouvernement révolutionnaire. Il met en garde dès les premiers mots de son discours : les récentes victoires (défaites vendéennes des 12 et 23 décembre, reprise de Toulon le 19 décembre grâce à l'action remarquée du capitaine Bonaparte) ne doivent pas endormir la vigilance des patriotes. La contre-révolution reste très active au sein du pays, le Comité de salut public doit confondre les intrigues des ennemis de la liberté et faire triompher les principes révolutionnaires. Selon ses termes, je cite : «Le gouvernement révolutionnaire doit aux bons citoyens toute la protection nationale ; il ne doit aux ennemis du peuple que la mort.»

La Révolution repose sur deux principes qui doivent se succéder dans le temps. La Terreur est nécessaire en temps de guerre pour sauver la République.

La Terreur, mise à l'ordre du jour le 5 septembre 1793, doit être portée, je cite : « dans les repaires des brigands étrangers où l'on […] boit le sang du Peuple français ». La loi sur les suspects votée le 17 septembre 1793, dont je parlerai par la suite a rempli les prisons. Les innocents, suspectés à tort, y côtoient des contre-révolutionnaires convaincus, alors Robespierre pousse à accélérer le rythme des jugements. Les lenteurs de la procédure judiciaire sont de plus en plus préjudiciables à la République, et de longs mois s'écoulent entre les arrestations et les procès. La solution est, pour Robespierre, d'opérer rapidement une réforme du Tribunal révolutionnaire, Hanna en parlera dans la seconde partie de notre exposé. La fermeté envers les traîtres est indissociable du soutien aux patriotes. Robespierre demande que soit reconnue l'action des soldats qui, je cite : « combattent et qui souffrent pour la liberté ». Il propose que les secours apportés aux défenseurs de la patrie et à leurs familles soient augmentés d'un tiers.

-Interprétation

Sur le chemin de la Grande Terreur

Pour Robespierre, la dictature des Comités comme la Terreur se justifient parce qu'elles seules permettront de mettre fin à la guerre civile et étrangère. Tant que le pays sera en conflit, les citoyens ne pourront jouir totalement de la Constitution. Il faut anéantir la contre-révolution. Dans ce but, Robespierre demande la réforme du Tribunal révolutionnaire. Réforme qui trouvera son aboutissement dans la loi du 22 prairial an II (10 juin 1794) : suppression de la défense, audition de témoins lorsque manquent les preuves matérielles, l'acquittement ou la mort étant les seuls verdicts possibles.

Ainsi se met en fonctionnement l'engrenage de la Terreur qui remplace par l'arbitraire les principes et les lois édictés par la Déclaration des droits de l'homme et par la Constitution.

2) Présentation de Robespierre.

Maximilien de Robespierre est l'une des principales figures de la Révolution française, mais il demeure aussi l'un des personnages les plus controversés de cette période.

C'est un avocat issu de la petite noblesse de robe. En 1789, il est élu député aux États Généraux puis participe à l'Assemblée Constituante. Il soutient le mouvement des " sans-culottes " issu du peuple parisien, qui fait pression sur l'Assemblée en août 1792 pour élire une nouvelle assemblée au suffrage universel : la Convention. Au sein de cette nouvelle assemblée, il devient le chef de file de la gauche : " les montagnards " (nom donné aux députés qui siégeaient sur les plus hauts bancs –la montagne- de l'Assemblée législative et qui se distinguaient par leurs positions extrémistes), et s'oppose aux "girondins" (nom donné à un groupe de députés à l'Assemblée législative et à la Convention, dont plusieurs de ses membres étaient députés de la Gironde.

Mis hors la loi après la chute du régime de la Terreur dont il n'est pas l'unique responsable, il refusa de patronner l'insurrection populaire, fut arrêté et guillotiné.

3) Les principales lois mises en œuvre sous la Terreur.

→ Inviter les élèves à prendre leur cahier de TD page 36 pour suivre l'explication des lois.

Loi des suspect 17 septembre 1793

Le 17 septembre 1793, à la veille d'instaurer la Grande Terreur, la Convention vote la loi des suspects. Elle permet l'arrestation de ceux qui « n'ayant rien fait contre la Liberté, n'ont rien fait pour elle », c'est-à-dire l'arrestation de tous les ennemis avoués ou susceptibles de l'être de la Révolution (nobles, parents d'émigrés, fonctionnaires destitués,

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