Histoire du droit: Qu'est-ce que le droit ?

Flaubert, 19e, dictionnaire des idées reçues : « Le droit, on ne sait pas ce que c'est » et pourtant le D existe aussitôt qu'une société existe, aussi petite ou pas organisée soit-elle.

Dès notre plus jeune age, on a conscience qu'il y a des choses qu'on a le droit ou pas. Idée qu'on ne doit pas transgresser certaines choses, idée supérieur où tous les membres du groupe doit se soumettre. Qd une règle est transgressée, on attends dire 'c'est pas juste' or cette idée, d'équité, égalité fut rompu, justice brisée. Cette équité doit être rétablie par une sanction.

Qu'est ce que le droit ?

Définir le droit, est difficile. Depuis que le droit est un objet de reflexion, depuis l'époque de la républicas romaine (VI av JC), les tentatives de déf se st multipliés, ces tentatives se sont revélés, innexactes, partielles, voire réductrices. Pour les romains, par exemple, le droit c'est l'art du bon et du juste.

Autrement dit, pour ces romains (premier à avoir théorisé le droit), c'est l'idéalisme qui remporte dans la definition du droit. Le droit est un instument au service d'un idéal de justice et d'équité.

En revanche, ils laissent de coté dans leur définition du droit, aussi bien sa nature, que ses caractéristiques.

Ojd, il n'y a plus de place pour l'idéalisme. Certains considèrent le droit comme l'expression de la volonté du législateur ou plus largement encore comme la volonté du juge, voire de la doctrine.

Pour ces auteurs, le droit se confond avec ses sources.

Pour d'autres, le droit traduirait des influences philosophiques, psychologiques ou encore sociales. Autrement dit, pour ces auteurs, le droit est le pdt d'un mileu, d'une communauté.

D'autres enfin, insistent dans leur definition du droit sur le caractère obligatoire, propre à la règle de droit. C'est le caractère contraignant qui donne au droit son caractère.

Aucune de ses approches n'est totalement juste, ni totalement fausse. Chacune met seulement l'accent sur un des aspects de la RDD.

En rté, la nature du droit est bcp plus complexe (pas reductrice), pour le saisir, il faut l'aborder par des voies diverses.

L'approche historique enseigne aux juristes, l'expérience. Cette approche, retrace la naissance, et le développement des solutions juridiques. Elle contribut à resituer, replacer les solutions juridiques dans un cadre plus générales, en les mettant en rapport avec l'évolution de la société et plus largement, l'évolution de la civilisation. Autrement dit, elle permet d'échapper à une vision technique du droit. Elle permet de relativiser la durée des RDD en comprenant que ses règles vont par le temps évoluer.

→ L'élaboration du droit

CHAPITRE 1 : DROIT DU PROCHE ORIENT

CHAPITRE 2 : INFLUENCE DE ROME (8e av JC à 5e s ap JC) CAPITALE POUR NOTRE ERE

CHAPITRE 3 : ELABORAT° DU DROIT (5e – 10e s) produisant une identité juridique originale

CHAPITRE 5 : RENAISSANCE DE L'ETAT (10e-15e s) affirmation de D propres, composés pcplmt d'une multitude de coutumes.

CHAPITRE 6 : SS EGIDE D'UNE MONARCHIE ABSOLU, FONDEMENT ORDRE JURIDIQUE SPECIFIQUE FRANCAIS (16-17e s) inspi à l'indep et à la reduction du pluralisme juridique, emergence d'une tradition nationale qui sera recueillie lors du siècle suivant, la codificat°

CHAPITRE 1 :

DROIT DU PROCHE ORIENT

Pour ls romains, là où il y a société, il y a droit. « Ubis societas, ibi ius »

Cette adage latin, exprime une volonté incontestée, 'toute société implique l'existence du droit'. Sous une forme rudimentaire, le droit est vraisemblablement aussi ancien que l'humanité. Même dans les sociétés les plus archaiques, chaque groupe social, chaque famille, chaque clan, possède ses traditions, ces usages, dont l'autorité repose sur une pratique ancienne, usages dont les membres de ce groupe donne un caractère obligatoire. Les sociétés préhistoriques ont du connaître cette forme de droit. Mais il faut attendre l'apparition de l'écriture (env 3000 ans av notre ere), pour que le droit puisse évoluer, se transformer et laisser des traces dans notre existence.

Avec l'invention de l'écriture, apparut en Mésopotamie, l'homme entre dans l'histoire et le juriste peut alr s'appuyer sur des temoignages directs. Au proche orient, il y a les droits cunéiformes et le droit hébramique. Par delà leurs différences, ces droits présentent d'importantes ressemblances. Ces droits régissent des sociétés séculiaires, mais ce sont des règles voulues, ou révélées par la divinité.

Section 1 : Les droits cunéiformes :

Les mésopotamiens ignoraient l'alphabet, pour écrire, ils se servaient de signes gravés dans des tablettes en argile au moyen de clous (coins). Cette écriture a été déchiffrée très tardivement au 19e s. Elle est une langue d'unité pour le droit pour une période qui couvre trois millénaires et un espace géo qui couvre l'ensemble de la mésopotamie. Le droit de ces sociétés mésopotamiennes se caractérisent par son empirisme et sa forme religieuse.

Un droit empirique :

La documentation provient d'actes rédigés sur des tablettes d'argile (textes legislatifs rassemblés dans des codes et ordonnés ds des édits royaux). Dans les droits cunéiformes, la doctrine ne joue aucun rôle, la pcple source est la coutume orale.

La coutume est une accumulation de cas particuliers d'où se dégage avec le temps, qlqs principes directeurs, qui vont s'affermir mais sans jamais être consacrer comme une règle absolue. Pas de pcp généraux.

Dans ces législations, il n'y a pas de principes généraux, pas de théories. Par exemple, dans les législations cunéiformes, on ne définit pas le vol mais on va cerner le voleur (ex : contrat, successions, mariages).

Les lois cunéiformes se présentent sous une forme casuistique, signifie que ce sont des solutions fixées pour un cas d'espèce. C'est particulierement visible

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