L'évolution historique

L'évolution historique :

Le droit anglais va naitre d'une série de querelle entre les ordres de juridiction, guerre entre les juges. Dans ce conflit, il y a 3 temps. Dans le dernier temps nous constaterons que cette évolution entraine aujourd’hui une évolution des sources du droit.

1er temps : Période originaire du droit anglais : 1066, conquête de l'Angleterre par les Normands, début d'une période de domination des normands sur iles britanniques.

Il n'y a pas de droit britannique, il a un droit de Grande Bretagne, Royaume-uni, Irlande du nord. Dans ce droit du Royaume-uni et Irlande du nord, Royaume-uni = Pays de Galle, Angleterre, Ecosse.

Le Duc de Normandie va devenir roi d'Angleterre, à partir de la, mise ne place d'un pouvoir royal qui doit s'affirmer face aux nobles et coutumes précédentes, il y avait, avant la conquête, un droit coutumier qui étais mis en place par des cour seigneuriales ou des juridictions ecclésiastiques, le droit était rendu par les nobles. Ces juridictions coutumières appliquaient un droit coutumier, cad qui découle de la société, pas organisé, qui découle des habitudes, ensembles d'habitudes pour résoudre les contentieux. A cette époque, faiblesse structurelle, ces juridictions seigneuriales avaient 2 soucis, pas de greffe (pas de recueil de décision), le droit coutumier reposait donc que sur la mémoire des seigneur, transmission orale, rien d'écrit, il n'y avait pas de règles de procédures pour mettre en oeuvre les éléments de preuves, cela se faisais par les ordalies. Ce droit était donc la avant la conquête normande, le nouveau roi va mettre en place des juridictions royales, le roi est fontaine de justice. Ce roi va se confronter à opposition de la noblesse, court coutumières, face à la juridiction royale. Ce premier temps est ce conflit.

On constate que les juridictions royales ont seulement une compétence d'exception comparé au juridiction ordinaire qui ont compétence de droit commun. Les juridictions royales ont simplement compétences d'exception que pour les affaires de la couronne, 3 types de litiges : finances royales, crimes et sécurité de l'Etat, propriété immobilière pour déterminer le propriétaire.

Pour le justiciable de l'époque, juridiction seigneuriale pose problème, notamment avec ordalies et sécurité de la justice en absence de mémoire et greffe. Les juridictions seigneuriales sont insécurisantes, contrairement aux juridictions royales, plus modernes et plus efficaces car le roi a du pouvoir et peut contraindre. Les juridictions royales fonctionnent mieux, elle mettent au départ un droit commun à l'égard de la couronne, un droit public, le Common Law, qui est au sens strict issu de la pratique des cours royales. Ce droit étant plus moderne et plus efficace, il aura plus de succès que celui des cours seigneuriales. Conflit cour coutumière / cour Common Law. La mémoire des décisions va développer la jurisprudence, le roi pourra contraindre les appelés a venir, ces éléments vont favoriser les cour du Common law. Néanmoins, le droit commun est dans les juridictions seigneuriales, le droit public de la cour royale du common law va devenir peu a peu du droit

général. Les cour coutumières vont tomber en désuétude, les nobles ne veulent cependant pas voir le roi devenir tout puissant. Ce décalage du droit public vers le droit général va se faire par procédure particulière, il fallait avoir un texte qui donne accès a la juridiction, il fallait trouver un juriste capable de connaitre tout les writs et de choisir le bon, c'est a la base un droit de formule, il y avait 52 writs pour 52 cas. Le juriste anglais devait donc juste maitriser la procédure. Au fil du temps, il va falloir, pour ouvrir la compétence royale, interpréter les writs et en créer d'autres. Pendant tout le 13e siècle, ont va donner plus de portée au writs et en fabriquer, il y aura une construction artificielle. Les cour royales vont rester d'exception jusqu'au 19e siècle. Cette Common Law va s'autonomiser du roi, elle va s'adosser à un greffe, le chancelier, il va examiner la recevabilité des writs.

Un autre facteur sera la mise en place des juges itinérants, émissaires des cour royales, donnant des jugement sur base de la Common Law.

De 1066 au 13s, période d'extension de la Common Law. ce droit qui était moderne va devenir onéreux, rigide, compliqué, on va arrêter de créer des writs, ce droit qui était un droit moderne va devenir moins séduisant.

On disait que les juges du Common law devenaient marchand de droit, ils ont monnayés les writs.
Aux alentours de 15e, une mutation va renvoyer a nouvel équilibre, les décisions rendue par la Common law sont excessives, du fait des writs et juridictions d'exceptions, nous auront des dénis de justice. Elle va apparaitre injuste et irrationnelle parfois, ce formalisme juridique va

aller a l'encontre d'un sentiment de justice.

Les gens vont adresser requêtes au roi pour protester contre certains éléments de la Common Law. On va demander au roi d'empêcher certains d'abuser de leur droits. Le roi ne peut pas recevoir toute les plaintes. le Chancelier a des charges religieuses, il était le confesseur du roi, les demandes adressées au roi vont peu a peu être traités par le chancelier avec un conseil. Peu a peu autour du chancelier, le conseil va se transformer en juridiction, va se développer un corps de règle pour traitement juste et équitable des situation juridiques répondant au carences de la Common law.

L'"equity" va se construire en complément des common law pour résoudre les carences.
Jusqu'au 19e, ce corps de droit va se développer parallèlement au Common law, au lieu de droit public/ droit privé comme en France, les anglais auront common law/equity, il y aura concurrence entre les 2 puis il y aura complémentation. Un 3e sytème va s'ajouter quand l'Etat va se moderniser, le statut quo.

L'intégration des ces 2 ordres de juridiction et l'intégration du statut quo.

La troisième période de formation du Common Law est de 1800 à aujourd’hui, plusieurs éléments vont caractériser cette période : 2 choses

• Une mise en système, une rationalisation (19e)
• La montée en puissance d’une forme de droit, le droit écrit, le statut quo (20e)

L’effort de clarification est 19e siècle, montée du droit

écrit est plutôt 20e siècle.
Ce qui va caractériser cette époque

...