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Incoterm 2020

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Par   •  20 Mars 2025  •  Cours  •  3 825 Mots (16 Pages)  •  11 Vues

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Bloc 2

Chapitre 1 : Les Incoterms 2020

Tableau des Incoterms 2020 :

Famille

Sigle

Incoterms (fr)

Incoterms (ang)

E

EXW

A l’usine

EXWorks... named place

F

FCA

Franco transporteur…lieu convenu

Free CArrier…named place

FAS

Franco le long du navire…port d’embarquement convenu

Free Alongside Ship

FOB

Franco bord…port d’embarquement convenu

Free On Bord…named port of shipment

C

CFR

Coût et fret…port de destination convenu

Cost and FReight…named port of destination

CIF

Coût assurance fret…port de destination convenu

Cost, Insurance and Freight named port of destination

CPT

Port payé jusqu’à…lieu de destination connu

Carriage Paid To…named place of destination

CIP

Port payé, assurance comprise, jusqu’à…point de destination connu

Carriage and Insurance Paid to…named place of destination

D

DAP

Rendu au lieu de destination…lieu de destination connu

Delivered At Place…named place

DPU

Rendu au lieu de destination déchargé

Delivered at Place Unload

DDP

Rendu droits acquittés…lieu de destination convenu

Delivered Duty Paid…named place of destination

Famille E :

EXW

Signification

EXWorks…named place

A l’usine…lieu convenu

Utilisation

Tps muldimodal

Type de vente

Au départ

Obligations du vendeur

-livrer les marchandises (au1er tpteur)

-emballer les marchandises

Obligations de l’acheteur

-charger la merchandise à l’entrepôt ou à l’usine de départ

-organiser et payer le pré-acheminement des marchandises

-réaliser les formalités douanières export sauf convention contraire et les mesures de sécurité

-organiser et payer le passage portuaire, de l’aéroport ou de la plateforme de groupage terminal départ, y compris le chgt du mode de tps principal

-organiser et payer le tps principal

-s’occuper et payer l’assurance tps

-organiser et payer le passage portuaire, de l’aéroport ou de la plateforme de groupage terminal arrivée, y compris le dchgt du mode de tps principal

-réaliser les formalités douanières import et payer les droits et taxes

-acheminer la marchandise à l’usine ou à l’entrepôt d’arrivée

Si les parties décident de déroger au texte en mettant les opérations de chgt à la charge du vendeur, alors le contrat de vente doit contenir une disposition spéciale (EXW loaded on : frais de chgt au vendeur)

Famillle F :

FCA

Signification

Free CArrier…named place

Franco transporteur…lieu convenu

Utilisation

Tps muldimodal

Type de vente

Au départ

Obligations du vendeur

-emballer les marchandises

-charger la marchandise à l’entrepôt ou à l’usine de départ

-organiser et payer le pré-acheminement des marchandises jusqu’au lieu convenu

-réaliser les formalités douanières export sauf convention contraire et les mesures de sûreté

Obligations de l’acheteur

-organiser et payer le passage portuaire, de l’aéroport ou de la plateforme de groupage terminal départ, y compris le chgt du mode de tps principal

-organiser et payer le tps principal

-s’occuper et payer l’assurance tps

-organiser et payer le passage portuaire, de l’aéroport ou de la plateforme de groupage terminal arrivée, y compris le dchgt du mode de tps principal

-réaliser les formalités douanières import et payer les droits et taxes

-acheminer la marchandise à l’usine ou à l’entrepôt d’arrivée

...

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