Incoterm 2020
Cours : Incoterm 2020. Recherche parmi 302 000+ dissertationsPar leobordage • 20 Mars 2025 • Cours • 3 825 Mots (16 Pages) • 20 Vues
Bloc 2
Chapitre 1 : Les Incoterms 2020
Tableau des Incoterms 2020 :
Famille | Sigle | Incoterms (fr) | Incoterms (ang) |
E | EXW | A l’usine | EXWorks... named place |
F | FCA | Franco transporteur…lieu convenu | Free CArrier…named place |
FAS | Franco le long du navire…port d’embarquement convenu | Free Alongside Ship | |
FOB | Franco bord…port d’embarquement convenu | Free On Bord…named port of shipment | |
C | CFR | Coût et fret…port de destination convenu | Cost and FReight…named port of destination |
CIF | Coût assurance fret…port de destination convenu | Cost, Insurance and Freight named port of destination | |
CPT | Port payé jusqu’à…lieu de destination connu | Carriage Paid To…named place of destination | |
CIP | Port payé, assurance comprise, jusqu’à…point de destination connu | Carriage and Insurance Paid to…named place of destination | |
D | DAP | Rendu au lieu de destination…lieu de destination connu | Delivered At Place…named place |
DPU | Rendu au lieu de destination déchargé | Delivered at Place Unload | |
DDP | Rendu droits acquittés…lieu de destination convenu | Delivered Duty Paid…named place of destination |
Famille E :
EXW
Signification | EXWorks…named place A l’usine…lieu convenu |
Utilisation | Tps muldimodal |
Type de vente | Au départ |
Obligations du vendeur | -livrer les marchandises (au1er tpteur) -emballer les marchandises |
Obligations de l’acheteur | -charger la merchandise à l’entrepôt ou à l’usine de départ -organiser et payer le pré-acheminement des marchandises -réaliser les formalités douanières export sauf convention contraire et les mesures de sécurité -organiser et payer le passage portuaire, de l’aéroport ou de la plateforme de groupage terminal départ, y compris le chgt du mode de tps principal -organiser et payer le tps principal -s’occuper et payer l’assurance tps -organiser et payer le passage portuaire, de l’aéroport ou de la plateforme de groupage terminal arrivée, y compris le dchgt du mode de tps principal -réaliser les formalités douanières import et payer les droits et taxes -acheminer la marchandise à l’usine ou à l’entrepôt d’arrivée |
Si les parties décident de déroger au texte en mettant les opérations de chgt à la charge du vendeur, alors le contrat de vente doit contenir une disposition spéciale (EXW loaded on : frais de chgt au vendeur)
Famillle F :
FCA
Signification | Free CArrier…named place Franco transporteur…lieu convenu |
Utilisation | Tps muldimodal |
Type de vente | Au départ |
Obligations du vendeur | -emballer les marchandises -charger la marchandise à l’entrepôt ou à l’usine de départ -organiser et payer le pré-acheminement des marchandises jusqu’au lieu convenu -réaliser les formalités douanières export sauf convention contraire et les mesures de sûreté |
Obligations de l’acheteur | -organiser et payer le passage portuaire, de l’aéroport ou de la plateforme de groupage terminal départ, y compris le chgt du mode de tps principal -organiser et payer le tps principal -s’occuper et payer l’assurance tps -organiser et payer le passage portuaire, de l’aéroport ou de la plateforme de groupage terminal arrivée, y compris le dchgt du mode de tps principal -réaliser les formalités douanières import et payer les droits et taxes -acheminer la marchandise à l’usine ou à l’entrepôt d’arrivée |
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