George Ripert : « Le D ne peut se développer que par montée continue de la sève morale »

George Ripert : « Le D ne peut se développer que par montée continue de la sève morale »

DC

Ulpien 

« Le D est l’art du bon et du juste » (Celse) : « rendre à chacun le sien » : un savoir-faire, ajuster lois à cas concret -> connaissance livresque exhaustive du D en vigueur ne suffit pas à faire un bon juriste

• Auj = science : « sciences juridiques et politiques » = ensemble de savoir. Mais pas science exacte car les mêmes actes mais produisent pas même effets
• Des juristes définissent D : « ce que dit la loi » : D se réduirait aux règles (im)posées par autorité publique Mais ce que dit la loi ne peut ignorer la justice ou des valeurs fondatrices de la civilisation
• Juges disent aussi le D et ds des cas les hautes juridictions créent du D « font jurisp »
• Doctrine : prof Facultés D « font » aussi D, prennent comme objet d’étude, réflexion, critique -> qd doctrine assez puiss/écoutée peut influencer législation ou jurisp
• Praticiens = professionnels mettent D en pratique -> règlent situations new, non prévues par D en vigueur
• Artiste = bon juriste : règles de l’art ne se réduisent pas à des recettes ttes faites mais capable d’en comprendre l’esprit pr faire applications judicieuses -> nécessite solide culture et hist

« Le D public est celui qui concerne l’adm et de l’Etat romain »

Aristote

Politea : concept alliais la citoyenneté au mode d’organisation de la cité

Montesquieu et Rousseau

Avant DC : D politik = puiss de domination humaine qui est reconnu et accepté par ceux auxquels cette domination s’impose

Eugène Pierre

D politik : D fabriqué par ceux-là même auxquelles il s’applique

Napoléon

Création Conseil d’Etat : revendique une erreur des institutions (pas su faire respect lois)

R. Aron

« Les H font de l’hist mais ne savent pas l’hist qu’ils font »

Maurice Houriou

D positif

Max Weber

Concentration du pv (monopole de la contrainte juri)

Michel Tropper

Il ne faut pas que ttes les f° de l’Etat soient aux mains d’un seul organe.

Bodin

Le D, instrument : le commandement par la loi

Pierre Rosin

Distinguer la souveraineté originel (peuple) et exercice (désigner les pers)

Hist

Cicéron 

« Fons iuris » : source des lois et du D

Coutume : « D qu’un long espace de tps a rendu obligatoire par la volonté de ts, sans intervention de la loi ».

Les enfants apprenaient la loi des XII tables

Rémy Cabrillac : formule sources du droit

• Organes, autorités ou mécanismes ayant le pv de créer des règles de D, càd des règles obligatoires dont le respect sera assuré, si besoin par la contrainte étatique.

• Eléments ayant la faculté d’influencer sur la création d’une règle de D.

Ex : situation éco, sociale, religieuse

Hans Kelsen

Théorie générale du D et de l’état : positivisme du D

Aldo Schiavone

Le D serait apparu bien après les sociétés

Tite-live

« le D civil était caché ds le sanctuaire des pontifes ».

Terentilius Harsa

...