Le roi et la coutume

“La coutume, cette loi non écrite. Dont le peuple, même aux rois, impose le respect”. Déclare Charles D'Avenant. En effet, lorsqu'on se situe pendant la période du Moyen- ge en France la coutume apparaît comme la source de droit principale . Après la chute de l'Empire romain d'Occident en 476, les barbares Retourne à un droit fondé sur des pratiques orales c'est-à-dire les coutumes, les rois et le pouvoir étatique se veut très faible face à la coutume . La coutume possède deux caractères: un caractère objectif qui est la répétition de tradition dans le temps par une population donnée et un caractère subjectif qui peut-être qualifié de psychologie qui est la conscience de cette coutume en tant que tel. le roi et le titulaire du pouvoir exécutif dans un royaume donné. Ainsi, il est intéressant de s'intéresser aux relations entre le roi et la coutume en partant du système féodal. Le système féodal est la répartition du territoire en circonscription dirigé par des seigneurs que l'on nomme fief. Dans ce système le pouvoir étatique du roi est fortement affaibli ce qui se transcrit dans son influence vis-à-vis de la coutume. Cependant le roi réussit à croire un regard du droit coutumier. C'est dans la logique d'une transition d'un système féodal à une monarchie absolue que le pouvoir étatique du roi s'affirme clairement visible à travers son influence qu'il acquiert sur la coutume. Il convient alors de se demander: Comment le pouvoir du roi au regard de la coutume évolue-t-il au cours du temps ?

Dans un premier temps, il s'avère difficile pour le roi de s'imposer et d'influencer la coutume, puis dans un second temps celui-ci réussit à s'affirmer envers la coutume parallèlement à l'accroissement de son pouvoir normatif.

I/ Le difficile contrôle de la coutume par le roi

Dans un premier temps la coutume est régie par les seigneurs bloquant l'activité du roi envers la coutume (A), mais progressivement le roi réussi à devenir plus interventionniste et s'octroyer un regard sur le droit coutumier (B)

A/ La coutume supervisé par les seigneurs

En effet, dans un premier temps il est difficile pour le roi d'interagir avec la coutume. Dans le système féodal français ce sont les seigneurs qui jouent le rôle principal dans la gestion de la coutume. Ce sont eux qui vont valider ou non les coutumes applicables sur leur territoire, ils peuvent également utiliser leurs droits de ban: c'est-à-dire le droit de commandement non non sanction. De plus, la coutume au Moyen-âge et la source de droit principal, ainsi si le roi n'a pas d'influence sur la coutume il n'a pas d'influence sur le droit. de faire la coutume s'applique à tous même à lui en sa qualité de souverain. Ce n'est que plus tard que le roi gagne en influence sur la coutume. En effet, le roi doit valider les coutumes applicables sur un territoire donné à travers son sceau. Les coutumes validées par le roi obtiennent une valeur juridique plus forte.

B/ La progressive intervention du roi en matière de coutume

En effet, à partir du 13e siècle le roi se fait plus d'interventionnisme vis-à-vis de la coutume. De fait, celui-ci n'est plus seulement le gardien de la coutume puisqu’il s'octroie également un regard vis-à-vis du droit coutumier. Le roi s'accorde la capacité à distinguer les bonnes et les mauvaises mœurs. pour les mœurs qu'il considéra comme bonnes, il s'assura

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