La répression de l'infraction manquée

• Position des 2 droits quant à la répression de l’infraction manquée :

Le droit français assimile l’infraction manquée a une tentative suspendue et la punie donc d’une même peine que la tentative suspendue, c.-à-d. des mêmes peines d’une infraction consommée. Cette position législative bien quel soit logique puisqu’il n’y a pas seulement un commencement d’exécution dans une infraction manquée, mais une exécution complète des actes matériels, elle est quand même critiquable puisqu’il Ya une différence entre une tentative suspendue et une infraction manquée, une différence au niveau de l’élément morale, en effet dans une infraction manquée, l’intention coupable de l’agent est parfaitement clair, c.-à-d. qu’on pourrai être certain de la volonté de l’agent d’aller jusqu’au bout puisqu’il a tout fait pour consommer l’infraction, cette dernière ayant toutefois manquée son effet indépendamment de sa volonté, alors que dans la tentative suspendue il y a tjrs cette élément d’incertitude, un doute sur l’intention coupable de l’auteur puisqu’on ne pourrai jamais être sur que l’auteur s’il n’avait pas était arrête en cour d’exécution par un facteur extérieur, est ce qu’il serai aller jusqu’au bout, ou il aurai décidé de se désister volontairement quelque instants plus tard, et c’est pourquoi il saurai plus logique et plus judicieux de traiter l’infraction manquée dans une perspective répressive plus nuance que celle adopte par le droit français, c.-à-d. que l’infraction manquée devait prendre place sur une échelle de gravite croissante entre la tentative suspendue et l’infraction consommée. C’est exactement la position adopte par le droit libanais, qui permet au juge de réduire les peines prévue pour l’infraction consommée Selon une échelle déterminer à l’article 201 lorsqu’il s’agit d’un crime manquée (les peines criminelle a temps peuvent être réduite jusqu’à la moitie) et lorsqu’il s’agit d’un délit manqué aussi selon l’article 202 al 2 (les peines correctionnelles peuvent être réduite jusqu’au tiers).

 En effet si on compare les pourcentages de réduction des peines concernant la tentative suspendue et l’infraction manquée, on peut constater que la réduction accordée en cas d’infraction manquée est plus restreinte que dans le cas de la tentative suspendue. Ceci veut dire que le droit libanais réprime l’infraction manquée plus sévèrement qu’une tentative suspendue, ce qui est une position plus judicieuse que la position du droit français, une position qui met l’accent sur la dangerosité de l’agent qui à révéler sa volonté d’aller jusqu’au bout.

(Tentative suspendue < Infraction manquée < Infraction consommée (échelle de gravite constante))

b. L’infraction impossible.

C’est l’hypothèse où l’agent a exécuté ou accompli tous les actes matériels requis pour consommer l’infraction mais n’a pu atteindre le résultat voulu en raison de circonstance indépendante de sa volonté plus précisément en raison d’une impossibilité initiale de parvenir à ce résultat, une impossibilité qu’il ignorer ce qui veut dire que le résultat voulu est dès l’origine matériellement ou objectivement hors d’atteinte, c.-à-d. qu’il est impossible d’atteindre le résultat dès le début et sans que l’agent ne soit informer de cette impossibilité. Ici dans une infraction impossible il n’a pas de chance que le résultat se produit alors que dans une infraction manquée il y avait une chance d’atteindre le résultat voulu.

Examples précis: 

• Tuer une personne déjà morte, c’est-à-dire tirer des coups de feu sur une personne déjà morte.
• Tirer des coups de feu sur la personne qu’on veut tuer avec une arme qui ne fonctionne pas qui n’est pas chargée ou qui est chargée à blanc (خلبي) (dans une infraction manquée on a dit que la balle n’a pas sortie cette arme fonctionne et est charge mais a cette instant-là elle n’a pas fonctionné)
• Empoisonner une personne avec une substance non mortelle
• Faire avorter une femme qui n’est pas enceinte
• Faire avorter une femme enceinte avec des substances non abortives
• Voler dans une poche vide, ou dans une maison vide, ou voler “ sa propre chose”  
• Ouvrir un coffre-fort qui s’avère vide
• Tirer sur une voiture blinder

 La question qui se pose dans une infraction impossible est la suivante, l’exécution complète de l’acte matériel qui manifeste la volonté certaine de l’agent de produire le résultat, est ce qu’elle doit être puni ? et si elle doit être puni est ce qu’elle doit être puni comme une tentative suspendue ou comme une infraction manquée ?

On a eu des controverses concernant la théorie de l’infraction impossible, c’est pour cela qu’il a eu des théories doctrinales, qui sont la base des solutions adopte par les législations pénales.

1. Les théories doctrinales (à comprendre non apprendre)

1. Les deux théories opposées.

La théorie de « l’impunité générale » : qui est inspirée de la conception objective, cette théorie nous dit qu’il ne faut pas punir l’infraction impossible puisqu’il n’y a aucun trouble social engendrer par l’acte de l’agent.

La théorie de « la répression générale » : qui est aussi inspirée de la conception subjective, qui vient dire que dans tous les cas il fait punir l’infraction impossible puisque l’agent manifeste sa volonté d’aller jusqu’au bout ce qui révèle son état dangereux.

b) Les deux théories intermédiaires :

La théorie d’Ortolan : qui distingue entre l’impossibilité absolue (مطلقة) et l’impossibilité relative (نسبية). Il vient nous dire qu’en cas ou l’impossibilité est absolue l’agent doit échapper à la répression et pour lui une impossible absolue est une impossibilité dans tous les cas, c.-à-d. qu’elle existe et qu’elle va tjrs exister, par exemple tuer une personne déjà morte, avorter une femme qui n’est pas enceinte, essayer de tuer quelqu’un avec un fusil non chargée. Alors que dans une impossibilité relative, l’agent doit être réprimer puisque pour lui une impossibilité relative c’est lorsque l’impossibilité change d’un cas à un autre, d’un instant a un autre, comme par exemple voler dans une poche vide, c’est un impossibilité relative car peut être dans quelque instant il y aura de l’argent dans la poche, et aussi essayé de tuer quelqu’un avec une substance mortelle, mais que l’agent n’a pas su comment utilise cette substance, c’est une impossibilité relative car peut être dans un notre cas l’agent saura utilise la substance. Cette théorie a été très critiquée.

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