La Société d’Ancien Régime

                                HİSTOİRE CM
La Société d’Ancien Régime => Tripartite
                        => Inégalitaire
                        => Traditionelle
Trois Ordres depuis Moyen Age => Clergé, noblesse, tiers-état
Clergé et Noblesse => Conféré des droits spécifiques, des privilèges => Une supériorité sur les autres membres de la population => La dignité
1)Le Clergé
        -        Les membres du clergé catholique
        -        Des privilèges fiscaux
        -        Représente une minorité de la population
2)La Noblesse
                Des privilèges fiscaux
-        -        Une minorité de la population
        -        Une partie provient de l’ancienne noblesse d'épée => Vit a la campagne
        -        Une autre partie provient des anoblissements successifs par le roi => “La noblesse                 de robe” => La Haute Magistrature
3)Le Tiers-Etat
        -        La majorité de la population
        -        Pas d’un ordre privilégié
La féodalité a presque disparu => Pas de vassaux, pas de serfs
Seulement des paysans qui travaillent pour pouvoir utiliser les fours, les ponts.

La France est une société catholique => Liée au christianisme => Aucune autre religion ne peut pas être pratiquée. => Seulement les protestants et quelques foyers du judaïsme sont présents.

Pas de séparation entre l’église et l’Etat => L’Eglise contribue au fonctionnement de l’Etat. Une société mobile => Circulation des personnes, des biens, de l’argent.

LA MONARCHİE ABSOLUE
Depuis le Moyen Age, la France est une monarchie. => La couronne se transmet dans la même famille. => La Dynastie Capétienne
Le roi s’appuie sur une légitimité religieuse. => Avec une cérémonie => Le Sacre Fonctionnement de la monarchie => Des règles juridiques mais pas écrites => Une constitution coutumière

Dans la constitution;
1) Les règles de succession ( Masculinité, exclusion des femmes, catholicité) 2) L’indisponibilité et la continuité de la couronne

L'ABSOLUTİSME MONARCHİQUE

La concentration des pouvoirs => Le pouvoir réside entre les mains du roi. => Il y a des limites du pouvoir du roi mais aucune institution ne peut partager le pouvoir avec le roi.

Le roi réussit à supprimer tout ce qui fait obstacle.

JEAN BODİN

-        ”Les six livres de la République”
-        Il est connu pour avoir théorisé la souveraineté, la caractéristique de l’Etat.-        Il a défendu la monarchie absolue.

Selon lui, 5 “attributs” de la souveraineté;
1) Donner loi à tout => Pouvoir législatif
2) Décerner (Déclarer) la guerre ou traiter la paix
3) Instituer les principaux officiers => Agents de l’Etat
4) Le “dernier ressort” => Droit de rendre la justice
5) Octroyer grâce aux condamnés => Mahkımlara af vermek

[pic 1]

Les limites du pouvoir du roi;
        -        Des limites matérielles
        -        Des limites juridiques (Les lois fondamentales, les privilèges)
        -        Des limites institutionnelles (L’absence d’une administration efficace)        -        Une limite éthique (Le roi est contraint par un cadre moral)

Des agents de l’Etat => L’office => Deux caractères => İnamovibilité et patrimonialité(Hérédité)

Les avantages du système (L’Office);

Les inconvenients du système ;
        -        Le roi perd la main sur son administration.

-        L’administration fonctionne mal.

LE GOUVERNEMENT DU ROYAUME
Les Parlements => Pas de parlement comme aujourd’hui
Des Tribunaux, des cours de la justice comme le parlement
Les Parlements constituent, dans leur ressort, le degré suprême de la justice déléguée.

(Kendi bölgelerindeki en güçlü adalet mevkisi)
Le Parlement de Paris => Le parlement le plus important.

Les Parlementaires = Les Juges = Les Officiers = La Noblesse de Robe
Les Parlements => Des rôles à la fois juridique et à la fois politique => Possibilité de participer à la fonction législative du roi => Deux possibilités;
        1) Droit d’enregistrement => Transcription d’un texte royal dans des registres
        2) Droit de remontrance => Faire des reproches,des modifications sur le texte qu’il veut                 enregistrer
Après ça, deux possibilités pour le roi;
        1) Le roi accepte de modifier le texte.

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