Institution européenne

Institution Européenne[pic 1][pic 2]

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Définition : Une institution internationale c’est l’ensemble des structures et des mécanismes juridiques qui encadre l’activité des états sur le plan international  

Les insti euro on peut les identifier grâce à une zone géo

Notion d’organisation international : une organisation internationale est un groupement d’état créer par eux pour un traité et d’ôté d’organe permanent qui agis avec les états membres pour la poursuite d’intérêt commun

• Premiere caractéristique : elle est formée par des états qui acquière la qualité de membre de l’organisation résulte la conclusion d’un traité (acte constitutif de l’organisation, il définit les objectif, son domaine d’acte, son organisation et son fonctionnement, le traité constitutif, si d’autre d’état qu’eux peuvent adhérer à l’organisation et les conditions d’adhésion)
• Deuxième caractéristique : il dispose d’organe permanent
• Troisième caractéristique : il constitue un sujet de droit international distinct des état membres qui la compose, elle dispose de la personnalité juridique internationale (le droit de conclure des traités).

L’organisation non gouvernementale regroupe des individus pas des états.

La classification des organisations internationale :

Plusieurs classifications/critères

Le droit international distingue traditionnellement les organisations à vocation universel et le orga à vocation régional (c’est fondé sur la composition de l’organisation, ouvert à tous les états ex : ONU), les organisations régionales non pas vocation) à devenir universel (UA = union africaine… regroupe les états de région déterminer) les état membres ne sont pas obligatoirement originaire d’une meme région du monde ex : OTAN, OCDE)

Les organisations régionals peuvent etre fondé autre que par la géographie cela peut etre politique, religieux, éco, culturel…

Il y a d’autre distinction le droit inter distingue (l’étendu des compétences de l'organisation) l’organisation à vocation générale (sont des orga généraliste, compétence diversifié/étendu, matière différente et spéciale (spécialiser dans un domaine)

La dernière distinction : la distinction entre les organisations de coopération (favoriser la coopération des état membre, concertation intergouvernementale 19) et d’intégration

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CHAPITRE 1 - Le conseil de l’europe[pic 7][pic 8]

Créer le 5 mai 1949 par le traité de Londres, cette organisation est née d’une volonté de développer une coopération politique entre tous les états d’Europe occidentale (pendant la guerre froide) elle a une certaine notoriété en proposant les états membres la sauveur gade des droits de l’homme et des libertés fondamentale (convention euro des droits de l’homme) elle créée une zone de convention de protection est unique au monde.

C’est un symbole de la défense des libertés est une certaine conception de la démocratie (libéral (préserve les libertés des droits de l’homme) /pluralisme.

Section 1 - une organisation à compétence générale[pic 9][pic 10]

Le conseil de l’Europe représente la premiere tentative de construction d’une Europe européen (faite par les européen et pour les européens)

Les membres à l’origine comprenaient 10 états d’Europe de l’ouest (dans la guerre froide) dont la France (un membre fondateur de l’orga) elle regroupe les états rattachés aux valeurs démocratiques des droit de l’homme

Le traité de Londres à mis une condition pour pouvoir rentrer dans le conseil de l’europe c’est le respect des droits de l’homme

Cette orga est devenue l’une des plus vaste orga euro (elle compte 46 membres aujourd’hui dont les 27 états membre de l’union européenne, elle rassemble tous les membre euro sauf la Russie (16 mars 2022, elle a cessé d’etre membre du conseil de l’Europe à cause de la guerre en Ukraine) et la Biélorussie (ne l’a jamais était)

Ils ne sont pas tous parfaits (ex Turquie)

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I - Les organes du conseil de l’Europe (il est à Strasbourg)[pic 13][pic 14]

Deux organes principaux une communauté des ministres et une assemblée parlementaire, ils sont assistés par 50

La communauté des ministres du conseil de l’europe et l’assemblée parlementaire non rien à voir avec les organes de l’union européenne.

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A - Le communauté des ministres[pic 16]

Il représente le gouvernement des états membres, chaque état membres ont unreprésentant au commité, le ministre des affaire étrangaire (6 moiil exerce un tours de role tou les 6mois) ou les déléguer. Le communauté se réuni une fois par an (ministre des affaires etrangères) et une fois par semaine au niveau des déléguer 54  

Chaque représentant dispose d’une voie donc les états sont disposer sur un pied d’égalité

Il peut addréser au états membres des recommendation (acte juridique contraignant), voté des resolution qui exprime des opinions sur une question donnée. Il peut prendrer des décisions par rapport à l’administration interne de l’organisation (arret de l’activité ou son budjet)

1H proposser au difert état membre pour ratification

Le communauté des ministre est classiquue (pas de caractere suppra national) eil est aussi chargé de surveiller les arrêts rendu par la cours europpéene des droits de l’homme.

Leurs pouvoirs sont limités

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B - L’assemblé parlementaire[pic 18]

elle constitue une tentative représentation des peuples européens ou sein d’une assemblée commune elle est composé de parlementaire nationaux choisi par les états membres.

Le nombre de siege et pondérer suivent sa population (poid démographie) (entre 2 et 18) (306 membres depuis que la Russie est partie) sont fonctionnements et un comparable à des 1H09 … nationnaux. elle se réuni 4 fois par an pendant une semaine. Il y a un groupe politique trans 1H10 qui regroupe des députés suivent…

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