Existe-il un modèle européen de contrôle de constitutionnalité ?

Existe-il un modèle européen de contrôle de constitutionnalité ?

L’Europe est composé de plusieurs nations, chacune ayant son propre système juridique et constitutionnel pourtant dans cette communauté diversifié, la possibilité d’identifiée un modèle unifié de contrôle de constitutionnalité qui traverserait les frontières nationales est envisageable. Le contrôle de constitutionnalité est un contrôle juridictionnel exercé afin de s'assurer que les normes de droit (lois, règlements, traités) d'un Etat, respectent la Constitution. Celle-ci est, en effet, placée au sommet de la hiérarchie des normes c’est un élément essentiel de la gouvernance démocratique. Cependant, au niveau européen, la diversité des systèmes constitutionnels et des traditions juridiques semble défier l'existence d'un modèle unique car chaque pays en Europe est doté d’une valeur constitutionnelle différente et donc d’un contrôle de constitutionnalité diff cet enjeu démontre que l’union européenne évolue sur de nombreux plans et cherche donc a unifier ses Etat sur le plan constitutionnel afin de faciliter les rapports juridiques internationaux, ainsi les pays auront une juridiction similaire. Tout en conservant la souveraineté juridique de ces Etat membres.

"Peut-on identifier un modèle unifié de contrôle de constitutionnalité au niveau européen malgré une diversité des systèmes juridiques

Annonce du plan dans cette analyse, il convient d’examiner la question cruciale de l’existence d’un contrôle de constitutionnalité comparable en Europe puis il serait intéressant de voir que le contrôle de constitutionnalité diverge en Europe d’un pays à l’autre.

Plan (chapeau et transition)

I. Un contrôle de constitutionnalité similaire entre les pays européen

En Europe, les contrôle de constitutionnalité sont semblables dû à l’influence d’un droit européen mais également par une Europe qui vise à harmoniser les juridictions de ses états membres.

A) L’influence d’un droit européen

B) Une harmonisation européenne

Après avoir constaté que l’Europe détient un modèle similaire de contrôle de constitutionnalité entre pays il sera intéressant d’analyser que ce contrôle de constitutionnalité diffère à bien des égards entre les pays européen

II. Un contrôle de constitutionnalité propre à chaque pays d’Europe

Le contrôle de constitutionnalité diffère sur de nombreux aspects en Europe comme le démontre le contrôle a priori et a posteriori ou encore sur le rôle que les organes de contrôle constitutionnalité occupent.

A) Un contrôle a priori et a posteriori

B) La différence dans le rôle des organes de contrôle

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