DM : dissertation en droit constitutionnal sur l'Etat

Dm de dissertation du droit constitutionnel

Phrase d’accroche

L’État est le navire et la souveraineté est le capitaine. Sans l’un, l’autre est impuissant ; sans l’un, l’autre est impuissant. Ensemble, ils naviguent dans les eaux tumultueuses de la politique internationale.

Définition

Un État est une entité politique souveraine exerçant un contrôle suprême et indépendant sur son territoire et sa population. La souveraineté est le pouvoir suprême et indépendant qu’un pays exerce sur son territoire et sa population.

Intérêts du sujet

Le sujet du rêve est d'un intérêt important dans le domaine du droit et est essentiel pour comprendre l'organisation politique et juridique d'un pays ainsi que les droits et responsabilités du gouvernement. L'étude de l'État et de la souveraineté peut explorer les fondements du pouvoir de l'État, des relations internationales, de la société civile. Droits et de nombreux autres aspects importants du droit. C'est un sujet passionnant qui offre une perspective approfondie sur le fonctionnement des systèmes sociaux et juridiques.

Contexte historique

Pour mieux comprendre ces deux concepts, il est nécessaire de revenir sur le contexte dans lequel ils ont émergé.

Deux théories différentes permettent de penser l’origine des États. Théorie du contrat social. et l'institution créée par Maurice Hauriou.

La théorie du contrat social a été proposée pour la première fois sous une forme classique par le théologien médiéval Althusius et proposée par Thomas Hobbes, John Locke et Rousseau.

John Locke était complètement différent : pour que les individus puissent vivre paisiblement à l’état de nature, il faut d’abord que l’autorité politique leur permette de disposer librement de leurs biens privés, qui sont le produit de leur travail.

Quand on s’engage à ne jamais remettre en question ou à oser contredire ou remettre en question la volonté générale. Expression de la volonté générale de souveraineté populaire, en tenant compte du peuple exprimant cette volonté générale. 

Il semble impossible à un individu ou à un groupe de remettre en cause la volonté générale.

Ainsi, la tendance de Rousseau à inclure tous les individus dans la volonté générale, qui exprime la souveraineté du peuple à l'exclusion de l'opposition, explique encore davantage les voix minoritaires.

Le pouvoir politique d'aujourd'hui s'incarne dans l'État. L'État est devenu une forme universelle de pouvoir politique et a montré ses propres caractéristiques, ce qui montre que l'État est devenu un modèle universel d'organisation du pouvoir politique, en particulier un concept qui stipule le pouvoir d'État moderne.

Le concept de souveraineté a également continué à s'enrichir et, dans son évolution, il a émergé dans la France médiévale avec un rôle comparatif. Comme le montre la place de Malberg. Il précise d'abord. Caractéristique d'être supérieur à une autre autorité avant de jouer exclusivement son rôle le plus élevé, désignant ainsi la caractéristique d'une autorité qui ne reconnaît qu'un pouvoir supérieur.

 Le concept d’État moderne signifie que nous excluons les monarchies réglementées et les théocraties dans le contexte de cette étude. À cet égard, notre approche se heurte à l’exigence de l’article 3 de la Constitution selon laquelle « la souveraineté nationale appartient au peuple ».

La souveraineté n’est pas la propriété privée d’un individu, mais appartient au peuple.

Problématique.

Eh bien, lui. Dans le cadre de cette étude, serait-il intéressant de s’interroger sur les relations entre État et souveraineté dans le monde moderne ?

Plan

Au vu de toutes ces considérations liées à l’évolution de l’État moderne, force est de constater que l’État demeure le cadre au sein duquel s’exerce la souveraineté.

La souveraineté reste plutôt un pouvoir consubstantiel à l’État.

1. L’État et le cadre d’exercice de la souveraineté

L’exercice de la souveraineté étatique présuppose l’existence de certains éléments matériels ainsi qu’un pouvoir politique organisé.

A. Éléments matériels de l’existence d’un pays

 Il existe deux éléments matériels d’un pays : la population et le territoire. Ils constituent le cadre dans lequel s’exerce la souveraineté nationale.

La principale composante d’un pays est sa population. Celui-ci est défini comme un groupe d'individus sédentaires et unis qui expriment leur individualité dans leurs relations avec les autres jusqu'à constituer une nation.

Aujourd’hui, des problèmes nationaux se posent notamment avec la résurgence de la violence et du terrorisme.

Par nation, nous entendons généralement un groupe humain dans lequel les individus sont liés les uns aux autres par des liens spirituels et matériels et se considèrent distincts des individus qui composent les autres groupes ethniques.

C'est pourquoi on peut parler de l'État français pour le distinguer des autres États-nations.

Le lien particulier de la nationalité lie les individus à leur pays.

Il existe plusieurs idées concurrentes sur l’identification des facteurs qui définissent un pays.

 Les principaux sont le concept allemand, dit objectif, et le traité français, dit subjectif.

La théorie des buts de l'État, par Treitschke,

Jellinek le place sous la rubrique du déterminisme. Selon cet argument, une nation est le résultat de facteurs objectifs tels que la géographie, la langue, la religion, l'idéologie et la race. C'était un mythe très dévastateur sous le Troisième Reich car il fut à l'origine des plus grands crimes du siècle dernier : le génocide du peuple juif. En outre, dans certains États, ce phénomène est considéré comme un facteur de division sociale aussi important que le racisme.

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