Contrats spéciaux

CONTRATS SPECIAUX

L’examen porte sur l’arrêt des fiches. Lire les notes des anciens. Les fiches comportent deux arrêts, un a commenté.

Ouvrage de Alain Bénabent, Pascal de PUG accès intégrale hyper cours, RANAYRS sueun LEXIS NEXIS, les grands arrêts de la jurisprudence civile.

Les connaissances : il faut avoir la capacité d’analyser la décision.

Un arrêt c’est une décision qui vient trancher un litige, pour la ccas est-ce la décision du fond est conforme au droit positif. Notre w est d’analyser la décision de la cour de cassation. L’intro c’est la fiche d’arrêt. On part des faits car on doit projeter imaginer les arguments avancer et la décision. Les parties délimite la situation du jeu c’est le litige  les demandes.

TAF à faire comprendre la décision, ne pas confondre la décision des deux juridiction et enfin commenter la décision ;

Sens(expliquer ce que la cour a dit reprendre les conséquences de la ) , valeur (est-ce-que la ccass a raison ou pas appréciation est-ce qu’il n’ y a pas d’autre visa) et porter (est-ce que c’est une décision qui entraine une autre, un revirement ou isoler.)

Comment organiser les idées ?

Le plan est dépendant des idées. A la fin de l’intro En statuant de la sorte, la ccass (annonce le plan rappel le pp de ….)

Envoyer un mail au prof pour avoir les fiches de td.

Le dernier cours une séance question.

II présentation de la matière

1.  Une matière géniale

comme le contrat e il faut s’assurer que c’est pas illégale et que les parties vont tenir leur parole.

Un contrat sert à et selon l’opération envisager les catégories de contrat vont apparaitre.

On distingue les contrats nommés et innommé ce dernier pt avoir un nom mais n’a pas de catégorie ça pt être la rencontre de deux contrats nommés ou à part. cette distinction vient du droit Romain. Si le contrat est innommé il n’avait pas force exécutoire. Désormais cette distinction n’a plus aucune conséquence. On distingue l’essence (ce qui est nécessaire essentiel pour que le contrat existe) et la nature ( les éléments naturels ou accessoire au contrat) les éléments accidentels ( c’est secondaire les modalité de paiement par ex). l’opération de qualification c’est app de régime qui est derrière. Le droit des contrats spé n’a pas bougé depuis 1804 c’est relativement trompeur car le développement est fait en dehors du code civil  qui est le droit de la conso. On parle alors de la décodification du droit des contrats spé.  Avant-projet de 2022

• Les grands contrats nous en avons 4 : la vente l’échange, le louage ( nous distinguons 3 sortes de louage ; le louage de chose qui est le bail, le louage de service qui est le contrat d’entreprise , et la société)
• Les petits contrats : on a le prêt,  le dépôt, le mandat, le contrat de jeu et du parie et la rente viagère, le cautionnement, et la transaction.

L’économie passe au second plan dans les petits contrat on dit que dans les petits contrats c’est la morale de faveur(gentillesse) qui compte et  dans les grands contrats on parle de la morale de défaveur.

Le classement entre le grand et le petit contrat ne fonctionne plus aujourd’hui. On va voir les contrats qui vont changer et se dédoublé donc c’est le développement du gratuit vers l’onéreux.

JOSSERANDS proclame que le déclin du gratuit vers l’onéreux  n’est pas si mal. Car si on est dans le domaine du gratuit on est dans le domaine de la charité. Dans un monde où nous sommes tous égaux il (…)

« Mieux vaut payer le service renduit que de bénéficier du service de charité d’autrui une organisation à base d’échange est tjrs supérieur à un anarchie juridique tempéré par la charité et la générosité ».

III- L’EXEMPLE DU CONTRAT DE JEU

1. Définition

Le code civ traite du contrat de jeu et de parie aux art 1965 1966 ET 1967 selon deux auteurs PLANIOL ET RIPERT. Le jeu et le parie st des voisins . Dans les deux contrat les deux pers se promettent réciproquement les mm choses sous une condition semblable. En définitif une seule de ces personnes est débiteur de l’autre (un gagnant et un perdant) (dans la vente c’est gagnant gagnant).

Distinction des deux contrats.

Dans le jeu un fait accomplis par les parties. Dans le parie soit on va vérifier un fait déjà accomplis ou on va parier sur un fait à l’état futur qui ne dépend pas des parties.

Cette distinction n’a pas d’intérêt car le régime est le mm. On distingue parce que en droit Romain on accepte le parie mais pas le jeu

1. Régime

Les deux art qui neutralise les deux en droit civil  Art 1965 ET 1967

1. L’art 1965 du code civil l’exception de jeu

Qd on parle d’exception ce n’est pas au sens du principe et de l’exception.  Ici on décrit exception au sens procédurale.

Cet art dit que la loi n’accorde aucune action pour les dettes du jeu ou le paiement d’un pari. Autrement dit le gagnant ne pt faire aucune action en justice contre le perdant. Ce dernier n’est  tenu  que  sur l’honneur.

Le code civil espère décourager le joueur dans les dispositions de cet art. il protège ainsi le perdant et lui permet  d’éviter de s’endetter facilement.

Pourquoi le code n’encourage pas ?

C’est à cause La morale du travail (W).  le w c’est la santé. Ce qui est dangereux c’est l’oisiveté. Si on admet les gains facile on va se détourner du w. car nous sommes dans un monde où il faut travailler car les ressources ne sont pas générer par magie.

Le pb de ce fondement : on demande si c’est pas trop absolu. Les contrats aléatoire st permis et on pt faire d’énorme gain.

La morale protectrice de l’individu on ne vt pas que le gagnant est profité de la situation de faiblesse du perdant.

On protège le joueur contre lui-même.

Simonne Weil  l’enthousiasme n’est pas le consentement, c’est un entrainement superficielle de l’âme. « l’enthousiasme est au consent ce qu’est l’union conjugal l’attachement maladif d’un débauché pour une femme vicieuse »

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