Divers
47 443 Divers dissertations gratuites 31 771 - 31 785
-
Les principes directeurs de l'organisation juridictionnelle
Les principes directeurs de l'organisation juridictionnelle Tout individu quelque soit sa nationalité, son age, son sexe, sa culture son niveau ou lieu de vie dispose de prérogative face à la justice. Ces principes ont les trouve dans la déclaration universel de droit de l'homme et de citoyen, dans les textes
2 646 Mots / 11 Pages -
Les Principes Du Management De La Qualité
QUALITE -Directeur qualité, vous occupez une des fonctions principales parmi les métiers de la qualité et un poste hautement stratégique. -En étroite collaboration avec la direction générale, vous fixez des objectifs qui sont déclinés à tous les niveaux de l’entreprise. -Vous exercez principalement dans l’industrie (électronique, mécanique, automobile, agro-alimentaire …)
2 271 Mots / 10 Pages -
Les Principes Du Marketing
Partie 1 : Les principes et points clés du Marketing Chapitre 5 : Le produit Avant tous projet de communication, l'entreprise doit diagnostiquer le marché et le plan de marchéage (4P = produit, prix, distribution, communication). I – Le concept de produit. Un produit est conçu pour satisfaire un besoin. À tout
1 418 Mots / 6 Pages -
Les principes fondamentaux de l'humanisme
Marcia Kimenyembo 30/01/18 Joaquim Tomasi Teixeira H6 Les principes fondamentaux de l’humanisme 1. Définition de l’humanisme À partir du XVe siècle, l’Europe connaît d’importantes transformations artistiques survenues suite à une série d’événements, né alors la Renaissance et c’est dans cette renaissance que s’est développé l’humanisme. Selon la définition du TLFI,
1 101 Mots / 5 Pages -
Les Principes Fondamentaux De L'organisation Administrative Française
Les principes fondamentaux de l’organisation administrative française Sous ancien régime : droit féodal, des seigneurs =) droit variait selon territoire =) inégalité entre les sujets. Révolution consacre égalité =) 1791 : pcpe d’unité et d’indivisibilité du royaume (puis République). Article 1er C° : « La France est une République indivisible,
819 Mots / 4 Pages -
Les principes fondamentaux de l’organisation administrative
1ère année CAPA Droit Administratif I Les principes fondamentaux de l’organisation administrative A Les grandes fonctions Il y a 3 fonctions essentielles : ● L’exécution et l’application des lois (Président de la République, 1er ministre) ● L’activité de police (au sens large) : édicte des règlements ● La gestion des
2 640 Mots / 11 Pages -
Les Principes généraux
A) Une structure pyramidale 1) Le double degré de juridiction C’est la possibilité pour la partie mécontente d’un jugement d’interjeter appel de celui-ci. Les juges qui ont rendu la première décision, c’est-à-dire le jugement, sont nommés juges du premier degré ou de première instance. Pour indiquer qu’il est possible d’interjeter
550 Mots / 3 Pages -
Les Principes généraux Du Droit
Droit administratif Section 2 : La décentralisation La DECE c’est transférer des pouvoirs appartenant initialement à l’Etat central, vers des entités créées à cette fin. Ce qui veut dire que autant la déconcentration se produit à l’intérieur même d’une personne moral, autant la décentralisation va consister à transférer ses pouvoirs
2 994 Mots / 12 Pages -
Les Principes généraux Du Droit
Les principes généraux du droit Le droit est l’ensemble des règles de conduite applicable à ttes personnes vivant ds une société donnée Il est : - Impersonnel, s’applique à tt les indivs se trouvant ds les mêmes circonstances. - Général, pr tt le monde -Obligatoire, sous peine de sanction Son
463 Mots / 2 Pages -
Les Principes généraux Du Droit Cambiaire
Dissertation : les principes généraux du droit cambiaire Le droit cambiaire se compose de principes généraux qui ont deux objectifs, celui de sécurité des paiements et celui de circulation des effets de commerce, l’importance de ces principes généraux est donc primordiale en droit cambiaire. Le droit cambiaire vient du latin,
3 279 Mots / 14 Pages -
Les principes généraux du Droit Des Obligations
DROIT DES OBLIGATIONS L'étude du droit des obligations est une étape essentielle car c'est grâce à cela qu'a été forgé les bases techniques juridiques utilisées dans toutes les branches du droit. C'est une matière technique et est formée d'idées. C'est une matière abstraite mais une matière ancrée dans le réel
9 787 Mots / 40 Pages -
Les principes généraux du droit du travail
Chapitre 1 : Principes généraux du droit du travail. I les différents statuts de l’informaticien 1. L’informaticien indépendant : Ils exercent une activité économique déclarée pour son propre compte. L’activité doit être enregistrée auprès de l’URSSAF. Cette activité peut s’exercer sous différents statuts : EIRL : Entreprise Individuel Responsabilité Limité
463 Mots / 2 Pages -
Les principes inhérents à l'identité constitutionnel de la France.
P2 – Caractères & Autorité du droit de l’UE Pourquoi le Conseil constitutionnel a construit cette notion de « principe inhérent à l’identité constitutionnelle » ? Il a été reproché à la décision de 2004 de ne viser que des règles expresses ce qui semblait avoir pour conséquence qu’échappait au
2 368 Mots / 10 Pages -
Les principes regissant les services publics
Il existe quelques principes essentiels communs à tous les services, et inhérents à la qualification de service public. Ils se rattachent à sa finalité, qui reste l’élément majeur de la notion : La sauvegarde de l’intérêt général. Souvent désignés comme les « lois du service public », égalité, continuité et
1 619 Mots / 7 Pages -
Les priorités de l'école d'aujourd'hui
Education Quelles sont les priorités de la circulaire de rentrée qui vous semblent les plus importante dans le monde d’aujourd’hui, pourquoi ? Dans le cadre de la troisième rentrée de la refondation de l’école de la République, un nouveau décret a été élaboré en vue de remplacer le socle commun
2 561 Mots / 11 Pages