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La protection immatérielles : Les droits d'auteurs
Chapitre 2 : La protection immatérielles 1. Le droit d’auteur A . Le champs d’application L’auteur d’une oeuvre de l’esprit détient l’exclusivité de la production, de la publication, de la vente, et de la distribution de son oeuvre ; qu’il s’agissent d’une oeuvre littéraire, musicales ou qu’il s’agissent d’une base
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La Protection individuelle
La Protection individuelle (niveau 2): Ce sont toutes les mesures destinées à protéger uniquement l’opérateur Protection de la tête : casques de chantier , casquettes anti-heurts et accessoires (jugulaires, visières, bavolets de nuque). Protection des yeux : lunettes, surlunettes, masques, Protection auditives : bouchons d’oreilles (éventuellement moulés), arceaux, casques et
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La protection individuelle
FICHE DE LECTURE 2 Chapitre 13 : La protection individuelle Ce chapitre du manuel de Pérusse vise à expliquer les facteurs qui influencent le port ou le non-port des protecteurs individuels et il présente une stratégie d’implantation qui ressemble les facteurs expliqués. Les facteurs qui sont développés dans le texte
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La Protection individuelle au travail
La Protection individuelle (niveau 2): Ce sont toutes les mesures destinées à protéger uniquement l’opérateur Protection de la tête : casques de chantier , casquettes anti-heurts et accessoires (jugulaires, visières, bavolets de nuque). Protection des yeux : lunettes, surlunettes, masques, Protection auditives : bouchons d’oreilles (éventuellement moulés), arceaux, casques et
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La protection judiciaire de la jeunesse
PJJ (Protection Judiciaire de la Jeunesse) Ministère de la justice - Les services judiciaires : o JE (juge des enfants) o JI (juge d’investigation) o JAP (juge d’application des peines o Greffiers - PJJ : environ 8000 personnes o Educateurs o AS o Psychologues o Chef de service o
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La protection juridique des majeurs
La protection juridique des Majeurs 1. Les caractéristiques essentielles du nouveau dispositif de protection des majeurs Il existe 3 régimes de base de protection des majeurs : tutelle, curatelle et sauvegarde de justice. Les accompagnements des majeurs sont axés uniquement sur la gestion des protections sociales : * enfance et
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La protection juridique et judiciaire des personnes vulnérables
Partie 1 : La protection juridique et judiciaire des personnes vulnérables La capacité juridique fait référence à la nation de majorité civile. Chacun exerce : sa capacité de jouissance c’est-à-dire qu’il est titulaire de droits et d’obligations. sa capacité d’exercice c’est-à-dire pourvoir exercer seul ses droits et ses obligations. La
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La protection par courrier électronique
Entrainement du chap 1 – l’e-légalité La protection par courrier électronique L’entreprise Métamorphoses est gérée par Pierre Vidalin. Ce jeune dirigeant s’est constitué un fichier de prospects en recopiant les données du site internet des pages blanches. Il a ainsi adressé des offres commerciales à des particuliers dans le cadre
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La protection préventive du consentement: L’obligation précontractuelle d’information
La protection préventive du consentement: L’obligation précontractuelle d’information Civ 1ère, 1er juin 2017: Cet arrêt de la 1ère chambre civile de la cour de cassation en date du 1er Juin 2017 est relatif à la nécessité du consentement En l’espèce, un individu est tombé d’un cheval et il assigne son
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La Protection Sociale
Chapitre I : Introduction au système de protection sociale I. Les fondements juridiques Préambule de 1946 qui définit un certain nombre de droit à caractère social. Ces droits sont définis comme la liberté, le droit de propriété, la sécurité, l’égalité. Ces droits avec le développement de l’industrialisation et l’apparition de
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La protection sociale
DF4 : M05.1 Fiche synthèse diapo Protection sociale en France 1. L’organisation de la protection sociale en France 1946 – premier article « Il est institué une organisation de la sécurité sociale pour garantir les travailleurs et leurs familles contre les risques de toute nature susceptible de réduire ou de
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La protection sociale, un investissement rentabl
Nom : Noe Prenom : Gina Code matière (4 chiffres) : 04s1 N° du devoir (2 chiffres) : 01 Nom du professeur correcteur : Note : Observations générales : Rédigez votre texte : Etude du document : « La protection sociale, un investissement rentable ». a. Chaque pays européen possède
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La prothrombine
Le facteur II, la prothrombine est une protéine de la coagulation sanguine. C'est le précurseur biologique de la thrombine, une enzyme classée parmi les « Trypsine-like », Sérine-protéases (ou sérine-endopeptidases, également nommée « facteur de coagulation » (ou Facteur II activé, FIIa), qui joue un rôle important dans la digestion
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La Prototype de Ferdinand Porsche
En février 1933, soit à peine un mois après son accession au pouvoir, Hitler annonce vouloir transformer l'industrie de l'automobile afin d'en faire l'un des fers de lance de sa politique et indirectement, de sa propagande. L'automobile est l'un des secteurs industriels privilégié par le gouvernement, étant donné qu'elle est
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La province en Espagne: Granada (document en espagnol)
Granada I) Granada Granada está en el Sur de España, en Andalucía. Esta ciudad tiene una población de 237 818 habitantes que se llaman los "Granadinos". Hay muchos barrios famosos, los más importantes son el Zaidín, el Realejo : el antiguo barrio judío, el Albaicín : un barrio edificado sobre
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