Suivi comptable des immobilisations: amortissement et dépréciation

Synthèse : Suivi comptable des immobilisations : amortissement et dépréciation

Intro : 

Il faut contrôler une fois par an minimum, tous les éléments à l’actif et au passif en valeur et en quantité. La valeur enregistrée à l’inventaire est la valeur actuelle.

Valeur actuelle : valeur la plus élevé entre la valeur vénale (montant de la vente futur) ou la valeur d’usage.

• Principe de permanence des méthodes

L a valeur brute est comparée à la valeur actuelle à la fin d’un exercice, on enregistre alors la différence que s’il s’agit d’une moins values : VB>VA

• Principe de prudence
  

VNC : valeur brute – amortissement économique cumulés – dépréciation

Si VNC > VA alors dépréciation

I-Immobilisation corporelle et incorporelle

        Pour tous biens dont l’usage est limité dans le temps on doit établir un plan d’amortissement.

Amortissement : C’est la répartition systématique du montant amortissable en fonction de son utilisation.

Le rôle de l’amortissement est de réduire les sorties de fonds en diminuant l’impôt  et en réduisant les distributions de bénéfice. Il permet de conserver les moyens pour renouveler les immobilisations.

Plan d’amortissement : C’est la répartition de la valeur amortissable selon le rythme de consommation des avantages économiques attendus en fonction de son utilisation.

       Les terrains, les marques et les droits au bail sont des immobilisations non amortissables.[pic 1]

Règles comptables et fiscales

Amortissement linéaire :

- Il s’applique à tous les biens

- Prorata temporis (1er et dernière année)

- Mode le mieux adapté

- Taux : 100/nb année

Amortissement par unité d’œuvre :

-Pas de prorata temporis

-Généralement calculé avec les km

Amortissement dégressif :

 - mode facultatif

- Il s’applique qu’au bien neuf, d’une durée de vie supérieure ou égale à 3 ans et que le bien soit inscrit sur la liste établit par l’administration fiscale.

- Prorata temporis que la 1ere année

- taux : taux linéaire multiplié par un coefficient.

- lorsque le taux de d’amortissement linéaire devient supérieur au taux d’amortissement dégressif alors on repasse pour le reste d’année à amortir en mode linéaire.

-Permet de réaliser des économies d’impôt les premières années en constatant en charge des sommes supérieures.

Amortissement exceptionnel :

-mode facultatif

- Il s’applique au bien suivant : logiciel (sur 12 mois au 1er jour du mois d’acquisition); robot industrielle PME et imprimante 3D (sur 24 mois en mode linéaire à la date de mise en service).

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