Comptabilité financière, résumé.

Résumé notes de cours – Comptabilité financière intermédiaire I

Comptabilité

Comptabilité d’exercice :

• Comptabilité d’engagement = quand on enregistre la charge ou le produit, il faut le mettre au bon exercice

Comptabilité de caisse :

• Mettre le produit quand on encaisse (relié au mouvement d’argent)

États financiers:

Objectif :

• Fournir de l’information utile

• Caractéristiques qualitatives de l’information :

• Essentielles :

• Pertinence

• Valeur prédictive ou de confirmation : doit permettre de prévoir ou confirmer des choses
• Importance relative : on ne veut pas s’attarder à des niaiseries (ex. amortir un marteau??)

• Fidélité : on veut que notre information reflète ce qui s’est passé dans l’organisation

• Complète
• Neutre = abesente de parti pris
• Exempte d’erreur

• Auxiliaires

• Comparabilité 
• Vérifiabilité : plusieurs perosnnes indépendantes pourraient arriver aux mêmes conclusions
• Rapidité
• Compréhensibilité : ex. notes aux ÉF

• Autres :

• Contrainte du coût
• Continuité de l’exploitation : agir comme si l’entreprise allait vivre éternellement, donc on découpe par période (exercice financier)

État de la variation des CP:

• aperçu du mouvement des produits et achats :
• Fait le lien entre le bilan de l’an dernier et celui de cette année (deux colonnes : capital social et RND)
• RND = BNR = cumulatif d’une année à l’autre (moins dividendes)

Utilisateurs des ÉF:

• Gouvernement, fournisseurs, investissements, conseil d’administration, employés parfois, syndicats, etc.

Instrument financier

• Tout contrat donnant lieu à un actif financier pour une entité et un passif financier ou un instrument de capitaux propres pour une autre entité.
• L’un des parties détient l’actif financier (AF)
• L’autre assume un passif financier ou a émis un titre de capitaux propres
• But : inscrire les actifs ou passifs à leur JV
• Exemples

• Trésorerie
• Clients
• Placements en obligations
• Placements en actions
• Fournisseurs
• Emprunt
• Capitaux propres : actions ordinaires, préférentielles

• Exclus de l’IAS 39 et IFRS9:

• Les capitaux propres émis par l’entreprise
• Participation dans les entreprises associées et dans les filiales
• Droit et obligations résultant de :

• Contrat de location
• Plan d’avantages du personnel

Actif financier

Définition

• Trésorerie;
• Droit contractuel :

• de recevoir d’une autre entité de la trésorerie ou un autre AF;
• d’échanger des actifs ou des passifs financiers dans des conditions potentiellement favorables;

• Instrument de capitaux propres d’une autre entitté (ie actions);
• Contrat que l’entreprise pourra régler en recevant un nombre variable de ses propres titres de capitaux propres.

Classement des AF

• Au coût amorti

• 3 conditions

• l’AF génère des flux de trésorerie contractuels à date fixe;
• les FT contractuels se limitent au princpal et aux intérêts sur le principal (ex. aucun intérêt sur intérêt, ou dividendes)
• L’AF est détenu dans le but de recevoir les FT contractuels (fait référence à l’intention de la direction)

• À la JV :

• Chaque période on ajute la valeur de l’AF
• Variation de la JV comptabilisé à la JVBRN ou JVBAERG

Comptabilisation initiale

• AF comptabilisé à sa JV (lors de la transaction)
• Avant de le comptabiliser, on classe l’AF dans la bonne catégorie

• coût amorti :

• Client à recevoir (ex. net 30 jours)

• Après 30 jours les intérêts s’accumulent

• Obligation : dépend de notre intention : ex. conserver l’obligation à date fixe VS la vendre lors de taux avantageux (spéculation)
• Généralement, comptes à recevoir... aucun placement en actions !!!!

• JV (RN ou AERG)

• Varie selon l’ajustement de la JV
• Exemple : actions

• Généralement :

• Placement à sa JV (RN)
• Sa variation dans les autres éléments ou au résultat net (AERG ou RN)

• Coût de transaction

• En RN (en charge) si à la JVBRN
• En augmentation du coût (inclus dans le total) si AF au coût amorti ou à la JVBAERG

Les placements

• JVBRN :

• Comptabilisation:

• Initiale :

• Présenté dans l’ESF à la JV;
• Coûts de transactions au RN (en augmentation, avec un compte de charge) au coût de l’AF;

• Les frais de transaction sont toujours ajoutés au coût du placement, sauf en JVBRN;

• Subséquente :

• Présenté dans l’ESF à la JV;
• Variation de la JV au RN :

• La variation s’enregistre au compte Profit sur variation de valeur (RN) ** Important de préciser dans quelle section des ÉF on la présentera;

• Dividendes au résultat net (RN)

• dès la déclaration; intérêts calculés au taux effectif;

• Intérêts sur AF calculés au taux nominal;
• Amortissement  :

•  Ne s’applique pas, aucune dépréciation ou reprise de valeur puisque l’AF est déjà à la JV;

• Exemple de titres calculés (** titres de transactions) :

• Obligations détenues pour la spéculation;
• Actions privilégiées;
• Actions ordinaires;
• Effets à recevoir;

• JVBAERG (Généralement on prend cette catégorie quand on compte détenir le placement sur du L.T.):

• Comptabilisation:

• Initiale :        

• Présenté dans l’ESF à la JV;
• Coût de transaction = capitalisés à l’actif financier :

• S’enregistrent dans le montant du placement :

• Augmentent la JV;

• Subséquente :

• À l’ESF, l’AF est ajusté à la JV; 
• Variation de la JV dans les AERG;

• La variation s’enregistre au compte Profit latent sur variation de valeur (AERG) ** Important de préciser dans quelle section des ÉF on la présentera;

• Se retrouve dans les capitaux propres dans le compte : Profit latent sur AF désignés à la JVBAERG (cumulatif des profits latent);

• Dividendes au résultat net (RN)

• dès la déclaration; intérêts calculés au taux effectif;

• Amortissement : comptabilisé au prorata dans les comptes « produits d’intérêt » et « placement en obligation :

• Ex. Intérêts à recevoir @Produits d’intérêts @Placement en obligations;
• Dépréciations et reprises de valeur = Enregistré au RN;

• Intérêts sur AF calculés au taux effectif;

• Catégorie utilisée :

• Si actions qui ne sont pas détenues pour des fins de transactions (l.t.) = Choix obligatoire;
• AF détenus pour percevoir à la fois des FT contractuels et ceux de la vente;
• Ex :

• Effets à recevoir;
• Placements en actions;
• Obligations;

• Coût Amorti :

• Comptabilisation :

• Initiale :

• Présentantion dans l’ESF au coût amorti;
• Coût de transaction = capitalisés à l’actif financier :

• S’enregistrent dans le montant du placement :

• Augmentent la JV;

• Subséquente :        

• Au RN les produits d’intérêts se calculent au taux effectif determiné à l’achat ;
• Variation de valeur = Ne s’applique pas .. puisqu’au coût amorti;
• À l’ESF, le coût amorti se calcule comme suite :

• Valeur comptable +- Amortissement de l’esc. / prime – remboursement ou dépréciation;

• Amortissement : comptabilisé au prorata dans les comptes « produits d’intérêt » et « placement en obligation au RN:

• Ex. Intérêts à recevoir @Produits d’intérêts @Placement en obligations;
• L’amortissement de l’escompte/prime est la différence entre les produits calculés au taux effectif et les intérêts au taux nominal;

• Si augmentation importante :

1. Évaluation des pertes de crédit attendues pour la durée de l’AF;

• Sinon :

1. Évaluation des pertes de crédit pour les 12 mois à venir;

• ** dans le cas d’une reprise de valeur, les montants sont limités aux pertes antérieures;

• Intérêts sur AF comptabilisés selon le taux effectif;
• Vente :

• Quand on vend un placement : toujours faire la régularisation des intérêts avant d’enregistrer la vente;

• Exemple de titres calculés (** titres détenus jusqu’à échéance) :

• Créances et prêts;
• Effets à recevoir;
• Obligations à recevoir;
• ** Aucun placement en actions;

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• Amortissement (JVBAERG et coût amorti seulement);

• de l’escompte:

• de la prime :

• Similaire à celui de l’escompte, mais plutôt que d’augmenter la valeur du placement à la fin, on vient le diminuer, car on a acheté le placement à prime plutôt qu’à escompte.

Autres

• Contrat d’assurance :

• Comportent une valeur de rachat :

• La portion de la prime concernant l’option de rachat du contrat est un placement et réduit la charge d’assurance pour protection;

• Achat en bloc :

• Les titres sont répartis selon leur JV respective;
• Quand un des titres n’a pas de JV observable, on lui attribue le prix payé;
• Si on paie plus ou moins cher que la somme des JV, la différence va en RN;

• Fonds à usage particulier : mêmes règles que les AF;
• Vente d’une partie d’un placement évalué au coût amorti : on utilise le coût moyen.

Présentation des placements

• ESF : actif courant ou non courant dépendant des échéances et de l’intention de la direction (ex. spéculation);
• Généralement, les titres de transactions (JVBRN) vont dans les actifs courants, mais pas obligatoirement;
• Objectifs des informations à fournir sur les AF:

• Renseigner sur l’importance des AF sur l’ESF;
• Nature et ampleur du risque auquel est exposé l’entité.

Informations à fournir

• Informations générales :

• La valeur comptable pour chaque catégorie (au coût amorti, JVBRN et JVBAERG);
• La JV des placements évalués au coût amorti;

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• Pour les JVBAERG :

• Placements désignés comme tels;
• Motifs de cette présentation;
• JV de chacun des placements;
• Dividendes comptabilisés comme produits;
• Tout virement du cumul vers une autre composante des CP;

• Des renseignements sur tout reclassement entre les différentes catégories d’AF;
• La valeur comptable des actifs donnés en garantie;
• Les profits et pertes nettes sur les JVBRN, sur les AF au coût amorti (en RN) et les JVBAERG (séparément);
• Produits d’intérêts des placements au coût amorti;
• Produits et charges de commissions;
• Toute dépréciation;

• Informations sur l’exposition au risque :

• Expositions au risque de crédit, et au risque de marché :

• Risque d’intérêt;
• Risque de change;
• Risque de prix;

• Politiques de gestion de risque;
• Données sur la concentration du risque;
• Exposition maximale au risque de crédit;
• Données sur les AF en soufrance ou dépréciés;
• Actifs saisis suite à un contrat de garantie sur des AF;
• Analyse de sensibilité pour chaque type de risque : taux d’intérêt, taux de change.

Présentation des résultats

• Deux présentations possibles :

• Un seul état :

• État du résultat net et des autres éléments du résultat global (État du RG) avec totaux obligatoires pour le RN, les AERG et le RG;

• Exigeances minimales de la section du RN:

• Produits des activités ordinaires;
• Charges financières;
• QP du RN des entreprises associées (S’il y a lieu);
• Charge d’impôt sur le résultat;
• Montant unique représentant les activités abandonnées (AA);

• Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées :

1. Objectif de la norme :

1. Comment évaluer et présenter les actifs non courants détenus en vue de la vente :
2. Comment évaluer et présenter les actifs non courant devant être abandonnés (ou utilisés jusqu’à l’abandon);

• Conditions justifiant une présentation d’activités avandonnées :

1. La composante est :

1. Fermée;
2. Vendue;
3. Détenue en vue de la vente ;

1. Doit être hautement probable;
2. Conditions :

• Disponible dans son état actuel :
• Sa vente est hautement probable :

• Direction engagée envers un plan de vente;
• Recherche active d’un acheteur;
• Actif activement commercialisé;
• Prix de vente raisonnable;
• Vente prévue d’ici un an;
• Changement ou retrait du plan de vente improbable;
• Approbation probable par les actionnaires;

• La composante (groupe d’actifs et passifs) est évaluée au moindre de :

• sa valeur comptable;
• sa juste valeur moins les coûts de la vente;

• La perte de valeur est répartie comme suit entre les actifs et les passifs de la composante :

• Réduction de la valeur comptable du goodwill;
• Le solde est affecté aux immobilisations corporelles et incorporelles au prorata de leur valeur comptable;
• Les autres actifs/passifs sont évalués selon leurs normes respectives : actifs courants, actifs/passifs financiers, impôts différés...

• Lors de son classement comme actif détenu en vue de la vente, l’actif non courant cesse d’être amorti;
• Dans les exercices subséquents, il peut y avoir de nouvelles pertes ou des reprises de valeur;
• Si le plan de vente est abandonné, il faudra cesser de classer la composante comme étant détenue en vue de la vente;

1. Une composante :

1. Représente une ligne principale d’activités ou un région géographique principale et distincte;
2. fait partie d’un plan unique et distinct pour s’en séparer;

1. Le résultat net de la composante est présenté séparément dans l’état du RN à titre d’activités abandonnées;
2. Présentation d’une activité abandonnée :

1. Au résultat global : un montant unique comprenant :

1. La RN après impôt des AA;
2. Le profit/perte après impôt résultant de la cession ou résultant de l’évaluation à la JV moins les coûts de la vente;

1. En note ou au RN :

1. Le détail du montant présenté au RN :

• Produits;
• Charges;
• RN avant impôts;
• Charge d’impôts;
• profit/perte sur dévaluation avant impôt;
• impôt afférent;

1. Pour les exercices antérieurs présentés aux fins de comparaison :

1. Reclassement des produits et charges de la composante dans les activités abandonnées;

1. À l’état de la situation financière :

1. Présentation distincte des actifs/passifs d’un groupe détenu en vue de la vente;
2. Présentation distincte de tout cumul des AERG lié à des actifs non courants classés comme détenus en vue de la vente;
3. NB : On ne reclasse pas les actifs et passifs des exercices précédents comme on le fait avec les produits et les charges;

1. En notes aux EF:

1. Description de la composante;
2. Circonstances;
3. Le profit ou la perte;
4. Le secteur opérationnel de la composante;

• Présentation des activités abandonnées au RN;
• Éléments exigés par d’autres IFRS :

• Dépréciation et reprise de valeur;
• Amortissements;
• Résultat par action;
• Etc.;

• L’entité doit présenter des postes, rubriques et sous-totaux supplémentaires si cela aide la compréhension de la performance financière;

• Éléments distincts au RN ou dans les notes (si significatif) :

• Dépréciation des stocks, immobilisations corporelles;
• Restructuration des activités;
• Sorties d’immobilisations;
• Sorties de placements;
• Règlements de litiges;

• Classement des postes au RN :

• Par nature :

• Produits des activités ordinaires;
• Autres produits;
• Variation des stocks;
• Achats;
• Salaires et avantages du personnel;
• Amortissements;
• Autres charges
• Résultat net avant impôt;

• Par fonction :

• Produits des activités ordinaires;
• Coût des ventes;
• Marge Brute;
• Autres produits;
• Coûts commerciaux;
• Charges administratives;
• Autres charges;
• Résultat net avant impôt;

• Deux états :

• Un état du résultat net (séparé);

• Exigeances minimales :

• Produits des activités ordinaires;
• Charges financières;
• QP du RN des entreprises associées (S’il y a lieu);
• Charge d’impôt sur le résultat;
• Montant unique représentant les activités abandonnées (AA);

• Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées :

1. Objectif de la norme :

1. Comment évaluer et présenter les actifs non courants détenus en vue de la vente :
2. Comment évaluer et présenter les actifs non courant devant être abandonnés (ou utilisés jusqu’à l’abandon);
3. Présentation des activités abandonnées au RN;

• Éléments exigés par d’autres IFRS :

• Dépréciation et reprise de valeur;
• Amortissements;
• Résultat par action;
• Etc.;

• L’entité doit présenter des postes, rubriques et sous-totaux supplémentaires si cela aide la compréhension de la performance financière;
• Éléments distincts au RN ou dans les notes (si significatif) :

• Dépréciation des stocks, immobilisations corporelles;
• Restructuration des activités;
• Sorties d’immobilisations;
• Sorties de placements;
• Règlements de litiges;

• Classement des postes au RN :

• Par nature :

• Produits des activités ordinaires;
• Autres produits;
• Variation des stocks;
• Achats;
• Salaires et avantages du personnel;
• Amortissements;
• Autres charges
• Résultat net avant impôt;

• Par fonction :

• Produits des activités ordinaires;
• Coût des ventes;
• Marge Brute;
• Autres produits;
• Coûts commerciaux;
• Charges administratives;
• Autres charges;
• Résultat net avant impôt;

• Un état du RN et des AERG :

• Résultat net;
• AERG;

• Éléments classés par anture, net d’impôt;
• En fin d’exercice, chaque élément des AERG augmente ou diminue le solde cumulé des AERG au bilan (capitaux propres);
• Quand le solde cumulé d’un élément doit être décomptabilisé, il est :

• viré directement aux RND;
• ou il y a un ajustement de reclassement au RN;

• Éléments qui ne seront jamais reclassés :

• Écart de réévaluation d’immobilisations corporelles et incorporelles (sera vue après l’intra);
• Réévaluation de l’actif (passif) net au titre des prestations définies des régimes d’avantages postérieurs à l’emploi;
• Profit/pertes résultant des placements désignés à la JVBAERG;
• Ex. à la vente d’un placement JVBAERG, le cumul est viré directement aux RND;

• Éléments qui seront reclassés au RN :

• Profit/pertes résultant des placements désignés à la JVBAERG (jusqu’à 2017);
• Partie efficace pour des profits et des pertes sur insruments de couverture de flux de trésorerie;
• Écart de change découlant de la conversion d’établissements situés à l’étranger;

• Total : Résultat global

Passif financier 

• Obligation contractuelle de céder de la trésorerie ou un autre AF;
• Contrat que l’entreprise pourra régler en émettant un nombre variable de ses propres actions
• Exceptions :

• Taxes, car obligation légale... non contractuelle

Le titre des capitaux propres

• Contrat qui accorde un droit résiduel sur les actifs de l’émetteur, après déduction de ses passifs.

Les créances

Définition:

• Une créance est un actif financier;
• Droit d’exiger à c.t. ou l.t. d’un débiteur l’argent de biens ou de prestation de services;

• Clients;

• Un client à la JV varie;
• Un client au coût reste à la JV initiale;

• Effets à recevoir;
• Intérêts à recevoir, dividendes, impôts...;
• Autres prêts et avances;

• Nécessite le GLA clients;
• La gestion repose sur une politique de recouvrement.

Particularités :

• Vente = au moment du transfert du risque;

• Donc le client est mesuré à sa JV;

• Évaluation ultérieure :

• Créances doivent être évaluées au coût amorti (en tenant compte du risque de crédit);

• Provision pour correction de valeur  (compte de contrepartie):

•  Ajuster les créances au montant qu’on estime pouvoir recouvrer en evaluant les pertes de crédits attendues;

• Pertes de crédit (dévaluation):

• Différence entre valeur actualisée des FT selon le contrat et valeur actualisée des FT attendus (incluant la valeur de la garantie);

• Taux d’actualisation = taux effectif;
• On n’actualise pas les créances c.t.

Pertes de crédit attendues:

• Le risque de crédit est évalué à la comptabilisation initiale;
• Pour un compte en particulier :

• Montant des pertes par pondérations probabilistes (ou moyenne pondérée des pertes);

• Pour un groupe de clients :

• Regroupement des comptes qui ont les mêmes caractéristiques (partiuliers/entreprises, régions géographiques, chronologie, etc.)

• Comptabilisation :

• Pertes attendues :

• Pertes de crédit attendues (RN) à @ Prov. pour correc. valeur

• Radiation d’un compte devenu irrécouvrable :

• Prov. pour correct. valeur à @ Comptes clients

• Recouvrement d’un compte radié (inversement de la radiation):

• Comptes clients à @ Prov. pour correc. valeur
• Caisse à @ Comptes clients

• Reprise de valeur (annulation d’une provision):

• Prov. pour correc. valeur à @ Reprise ou Gain de valeur des clients

• Réévaluation du risque à la période de clôture;

• Augmentation

• Si le risque a augmenté de manière importante depuis la comptabilisation initiale, il faut évaluer les pertes sur toute la durée de vie;

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• Indicateurs d’une augmentation du risque :

• Les prix;
• Les clauses restrictives au contrat;
• La conjoncture commerciale;
• Résultats d’exploitation de l’emprunteur;
• Environnement réglementaire;
• Qualité de la garantie octroyée;

• Il existe une présomption réfutable d’augmentation importante de risque si les paiements contractuels sont en souffrance depuis plus de 30 jours.

• (Normalement pas de JV pour les comptes clients, car on sait qu’on encaissera dans les 30 jours)

• Si le risque est semblable, on évalue les pertes sur les 12 mois à venir

Diminutions du prix de vente possibles et comptabilisation:

• Accordées à la vente :

• Démarques (soldes) – inscrire dans le montant total
• Remises ou rabais de gros – Inscrire dans le montant total

• Coupons rabais – inscrire comme une dette

• Charge (ex. Frais promotionnel)
• Passif (Dette relative à ...)

• Accordées après la vente :

• Escompte sur vente – inscrire au moment du paiement
• R&R sur vente – inscrire au moment du paiement
• Ristournes – inscrire au moment du paiement

Les effets à recevoir

• Reposent sur un document écrit;
• Généralement, échéance plus longue que les clients; donc, portent intérêt
• Si reçu sous forme de biens et services : Comptabilisé à la JV du bien reçu

• Si Jv pas disponible = on prend la JV du bien donné.

• Billet à recevoir garantis par des biens :

• lors de l’évaluation des pertes de la valeur attendues, il faut tenir compte de la JV de la garantie.

Obtention de financement à l’aide des créances

• Options possibles :

• On peut donner les créances en garantie;

• Pas de transfert des droits de recevoir les flux de trésorerie;
• L’actif reste au bilan et on inscrit une dette;

• On peut vendre les créances à un tiers;

• Transfert des droits contractuels et du risque de crédit :

• On décomptabilise les créances au bilan et on inscrit une perte sur cession;

• Entre ce deux extrêmes, il y a d’autres scénarios possibles (voir P. 6.41 et ss).

• Facteurs à considérer lors de la comptabilisation:

• Qui a les risques et avantages de la propriété des créances?
• Qui conserve le droit de percevoir les sommes?
• Qui assume le risque de crédit?
• Qui contrôle l’actif ? Qui peut le vendre?

Présentation des créances aux ÉF

• Séparation entre les actifs courants et non courants en fonction de l’échéance;
• Compensation possible seulement si on a un droit juridique et si on a l’intention d’utiliser l’actif pour payer le passif;

• Sinon = créances créditrices présentées au passif;

• Renseignement à donner :

• Valeur comptable des créances;
• Variations de la provision pour correction de valeur;
• informations sur le risque de crédit et de marché

• Le lecteur doit pouvoir apprécier le risque de crédit par:

• La divulgation des pratiques de crédit;
• La façon de déterminer si le risque de crédit est faible ou important;
• Le regroupement des actifs financiers aux fins de l’évaluation des pertes de crédit attendues;
• Les montants de l’exposition maximale au risque, les actifs détenus en garantie;
• etc.

Les stocks

Nature des stocks

• Actifs destinés à être vendus ou utilisés dans le cours normal des affaires;
• Actif courant à l’ÉSF (bilan);

• Avantages futurs;
• Contrôle de l’accès à l’avantage;
• Transfert de propriété du fournisseur à l’entreprise a été fait;

• La gestion et la protection des stocks sont des éléments importants pour l’entreprise

Catégories de stock

• Entreprise commerciale :

• Stock de marchandises;

• Entreprise industrielle :

• Stock de matières premières (mp);
• Stock de produits en cours (pc);
• Stock de produits finis (pf);

• Autres :

• Stock de fournitures de bureau;
• Papeterie;
• Fournitures d’usine;

Cheminement des stocks

• Stock de début + Achats = Marchandise destinées à la vente – Stock fin = CMV

Système d’inventaire

• Inventaire périodique :

• Les achats de la période sont débités à un compte achats;
• À la fin de la période on fait un décompte physique pour connaître notre stock de fin;

• Permet de connaître le nombre d’unités vendues;

• CMV = stock début + achats – stock fin;
• Durant la période, le compte stock affiche toujours le stock de début;

• Travail de fin de période :

• Dénombrement obligatoire;

• Inclus :

• Marchandises en transit (selon le transfert des risques);
• En consignation

• Consignateur = Nouveau propriétaire;
• Consignataire = Vendeur, il garde une commission sur la vente;

• Vente à tempéramment :

• Le paiement de la vente se fait échelonné sur une longue période : Le propriétaire reste détenteur du bien tant que tous les paiements n’ont pas été réglés;

• Les engagements fermes avec date de livraison ultérieures;

• Inventaire permanent:

• Inscription des achats au débit du compte stock dans l’ESF (bilan);
• le stock est diminué au moment de la vente au coût des marchandises vendues;
• Durant la période, le compte stock est toujours représentatif de la réalité (GLA stocks).

• Travail de fin de période :

• Dénombrement non obligatoire, fait à des fins de contrôle;

• Inclus :

• Marchandises en transit (selon le transfert des risques);
• En consignation

• Consignateur = Nouveau propriétaire;
• Consignataire = Vendeur, il garde une commission sur la vente;

• Vente à tempéramment :

• Le paiement de la vente se fait échelonné sur une longue période : Le propriétaire reste détenteur du bien tant que tous les paiements n’ont pas été réglés;

• Les engagements fermes avec date de livraison ultérieures.

Coût des stocks

• Le coût des stocks comprend le coût d’acquisition ainsi que tous les coûts engagés pour rendre vendables les marchandises 

• Coût d’achat;
• Taxes;
• Frais de transport et manutention;
• Moins :

• Rabais;
• Remises;
• Ristournes
• Autres éléments similaires

• Coûts incorporables :

• Le même raisonnement s’applique aux stocks de MP, PC, et PF;
• Si le coût engagé ne peut pas être rattaché au stock, il sera comptabilisé dans les charges à titre de frais de ventes et d’administration;
• Frais d’entreposage :

• Exclus du coût, sauf si le processus de fabrication comporte une période d’entreposage;

• Frais de transport :

• FAB point départ (ou port dû) :

• transfert de propriété dès le départ de l’entrepôt du vendeur;
• les frais sont payés par l’acheteur;

• FAB point d’arrivée (ou port payé) :

• transfert de propriété à l’arrivée chez l’acheteur;
• le vendeur paie les frais de transport;

• Ristournes :

• Montant reçu du fournisseur à la fin d’une période si le volume d’achat a été important;

• Remises :

• Rabais de quantité, diminution du prix de vente;

• Rendus et rabais :

• Montant reçus lors d’un retour de marchandises ou rabais dus à des marchandises défectueuses;

• Escomptes sur achats :

• Rabais consentis quand l’acheteur paie comptant ou rapidement.

Travail de fin de période

• Inventaire matériel :

• (voir section du système d’inventaire pour plus d’information)

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• Évaluation des stocks :

• Règle de la valeur minimale :

• Au moindre coût et de la valeur nette de réalisation (VNR)

• ie prix de vente moins coûts estimatifs pour l’achèvement et coûts poru réaliser la vente

• Analyse fait article par article :

• On peut regrouper les éléments similaires (même igne de produits ou vendues dans une même zones)

• Méthodes d’évaluation :

• Coût propre (ou méthode du coût)
• Coût moyen (ou coût moyen pondéré)
• PEPS (épuisement successif)
• Méthode de la MBB :

• Utilisée pour faire des estimations;
• Moins précise mais plus simple;
• Fonctionnement :

• Détermination du % de MBB à partir des ÉF des exercices antérieurs;
• Estimation du coût des ventes ;
• Estimation du stock de fin;

• Règle de la valeur minimale :

• Comptabilisation de la dévaluation :

• Dépréciation des stocks @Provision poru dépréciation;

• La dépréciation est classée dans le coût des ventes ou les frais de ventes;
• La provision diminue la valeur des stocks à l’ESF;
• Une reprise de valeur doit être comptabilisée si la VNR augmente; elle est limitée à la dépréciation initialement comptabilisée.

Présentation aux ÉF

• Les EF doivent indiquer :

• Les méthodes d’évaluation;

• La VC des stocks;

• Total;
• Par catégorie;

• La VC des stocks si ceux-ci sont comptabilisés à la VNR;
• Le montant des stocks comptabilisés en charge;
• La dépréciation (ou reprise de valeur) de l’exercice;
• Le montant des stocks donnés en garantie.
• Engagement d’achats :

• Contrat d’achat déficitaire;

• Erreurs sur les stocks

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