Une obligation naturelle peut elle se transformer en une obligation civil ?

Une personne est nomné gagnante par une société de trois operations de loterie

La personne ayant gaganer assigne la société en remise des gains.

La cour d’appel du 3 septembre 2015 rejette la demande de la gagnate sur le fondement d’un aléa suffisait, la gagnate forme donc un pourvoit en cassation.

La cour de cassation rejette le pourvoit pour les motifs suivant:

La gagnante avait gagnée un chèque mais le montant n’est pas préciser

Les mentions ne permettais pas de savoir si elle a gagné d’autre lot.

Si la photographie du téléviseur était omniprésente, la liste ne procéder pas par rapport au téléviseur.

La personne gagnerai t’elle les les gains même si les aléa ne son pas visible ?

L’absence d’aléa ne permet pas le gains des lot (I) le quasi contrat est un engagement envers un tiers(II)

L’absence d’aléa ne permet pas le gains des lots.

L’obligation d’aléa est necessaire (A) la formulation de L’aléa considère un engament du tiers (B)

II. Le quasi-contrat est un engament a un tiers

Le quasi contrat considère l’accord des tiers (A) Un tiers peut rompre un quasi-contrat (B)

Doucement 1 :

arrêt de cassation:

Le fameux article 1134 rue abroger par l’ordonnance du 10 février 2016 il est réincarner dans 3 article nouveaux ( article 1103-1193- article 1104.

Fait: M.y père biologique d’un enfant nommé monsieur X née le 30 novembre 1997 , le père c’est engager envers le fils au therme d’un accord de lui versé une somme de 3000 Franc ‘’ a titre de subside » jusque la fin de ses études. Le père ( m.y) a cesser de versé la somme a compter d’août 2001. A cet effet, monsieur X saisit le juge aux affaire familiale pour voir condamner son père a reprendre les versements et subsidiairement en recherche de paternité.

Procèdure: le juge des affaires familiale a débouté m.X ( na pas reçu) sa demande alors il interjeté appel, devant la cour d’appel.

La cour d’appel a son tour, rejeté la demande de l’appelant ( m.X) au motif que l’action au fin de subside et intenté hors délai. Donc monsieur X se pourvoit en cassation.

Solution et motivation de la cour de cassation: Casse la décision de la cour d’appel, au visa des articles 1134 et 3042 (ancien) du code civil, aux motifs que la cour d’appel n’a pas recherché si l’engagement volontaire du père ou de m.Y ne constitue pas une obligation naturelle qui c’est transformer en une obligation civil.

Problème de droit: une obligation naturelle peut elle se transformer en une obligation civil ?

Cadre juridique antérieur de l’arrêt : l’arrêt m. Frata contre Monfrio (1ère civil, du 10 octobre 1995 n°93-20-300 vas dans le même

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