TD sur le fédéralisme

Introduction ;

« L’on a nommé fédéralisme une association de gouvernements qui avaient conservé leur indépendance mutuelle, et ne tenaient ensemble que par des liens politiques extérieurs." Citation de Benjamin Constant, «Principes de politique», 1815. Le fédéralisme, est un système politique qui c’est fondé sur le partage de compétences législatives, administratives et juridique entre les gouvernements des états et le gouvernement central de l’Etat. L'État fédéral moderne est apparu avec la Constitution des États-Unis d'Amérique en 1787 vue dans le document 1 et qui succède à la Confédération de 1777. Plus tard, la France a adopté la constitution française le 4 octobre 1958 (document 2), et son pays voisin l’Espagne a également adopté sa constitution un peu plus tard le 27 décembre 1978. Grace au constitutions qui sont apparue et qui ont été adopté par différents pays, nous avons vue naître le fédéralisme qui est très important au sein des sociétés. Ici le texte que nous allons étudier se nomme le monde, publier le 1er août 2011 par Hubert Védrine. Cette auteur, est un ancien ministre des affaires étrangères est il vient nous témoigner dans son texte, le fait que le fédéralisme ne soit pas une solution miracle a la crise. On va alors se demander quels sont les principes des États fédéraux et comment se fait-il que le fédéralisme ne soit pas une solution contre la crise ?

Les États fédéraux et les principes qui les distinguent des autres États. A. Les principes juridiques du fédéralisme

Les principes juridiques du fédéralisme, commencent par le respect des principes d’autonomie comme ont peut le constater dans le document 4 de SCELLE. Qui comporte alors une « autonomie gouvernementale », qui garantit alors aux collectivités associés qu’elles puissent gardaient leurs caractères étatique pour pouvoir évoluer vers l’Etat unitaire. Ainsi, le fédéralisme crée une association de collectivités distinctes qui pour chacune d’elle conserve sa législation, son sytème juridictionnel, sanctionner et administratif pour le domaine de la solidarité particulière. Cette compétence dite fédérale ne s’applique qu’à la gestion des affaires d’intérêt commun, qui est une notion évolutive. Ainsi, chaque collectivités politiques fédéralisées continue d’être un État, mais pour Hubert Védrine cela est vue comme un nouveau transfert de souveraineté qui est paradoxal.

B. Les principes politique du fédéralisme

Les principes politique du fédéralisme commence avec le but, d’instaurer la paix et qui fait partie des valeurs essentielle du fédéralisme. Comme le disait un grand auteur, la paix c’est « rendre la guerre impossible ». Mais au moments ou le fédéralisme est instaurer, il y a un problématique permanent au sein des sociétés qui est l’état de guerre permanent. En effet, chaque Etat a des idée différentes et leurs seul moyen de gérer le conflits est la force. Mais évidemment le droit intervient dans tous cela car a l’intérieur de chaque Etat le il y a le droit qui est également assuré par la justice pour permettre la paix. Le fédéralisme veut remplacer la force par le droit pour pouvoir régler les conflits. La conception de fédéralisme considère que le pouvoir doit appartenir un peu en chaque citoyen, alors chacun décide de confier une partie de son pouvoir au sein d’un groupe. Le fédéralisme essaye donc de respecter l’autonomie des parties, pour cela chaque membre d’une fédération a une marge d’autonomie. Ainsi un principe de subsidarité est mis en place qui est définit par deux critères ; qui sont la proximité l’autonomie qui sert a équilibrer et

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