Plan de dissertation sur l'Etat Les formes de l'état ou la morphologie étatiques.

Chap 2. Les formes de l'état ou la morphologie étatiques.

Les états se présente sous de manières diverse, c'est l'histoire de chaque état qui détermine la forme de cette état. Résulte toujours d'une dynamique entre le centre et la périphérie.

On distingue d'une part l'état unitaire et de forme plus complexe.

Section 1. L'état unitaire.

Depuis quelque décennie apparaisse des variante de l'état unitaire qui fait douté de l'unité de la catégories.

1. L'état unitaire comme idéal titre.

C'est la forme d'état qui ne connaît qu'une seul autorité publique et a l'égard de la population qui y habite et un seul droit applicable.

Le principe organisation d'un état au sein duquel une volonté unique s’exprime tant d'une point de vue politique que de son avancement juridique. L'état forme donc un seul ordre juridique au sein duquel les mêmes normes on vocation à s'appliquer partout et a tous de manière identique sans différenciation. L'état unitaire forme la plus connu Pologne,France, Chine.. Etc. L'état unitaire n'est qu'un idéal type.

Paragraphe 2. L'état unitaire et la gestion des affaires locale.

Dans les fait une tels organisation n'est pas tenable.

« On peut gouverné de loin mais administré mieux de près ».

ces modalité sont de 2 ordres :

-Le degrés de concentration du pouvoir → une autorité concentré sont ceux qui siège dans la capitale, une autorité déconcentré et généralement nommé qui siège sur le territoire mais cette autorité reste unis a l'état par un lien de conformité. En somme l'autorité déconcentré c'est l'état mais qui agit au plus près des citoyens. L'autorité déconcentré n'est qu'un relais de la déconcentration.

Barront résume « c'est toujours l'état qui est en cause mais avec un représentant de l'état ».

-Le degrés de centralisation → leurs décision ne sont pas soumise a un contrôle hiérarchique, le maire fait ce qu'il veut à partir du moment ou il respectent la loi. Il sont soumis a un simple contrôle de l'égalité.

En 2003 la décentralisation est élevé au niveau constitutionnel, Art 1er de la constitution, Art 72 de la constitution.

L'état reste quand même unitaire.

Paragraphe 3. L'état régional ou l’extrême décentralisation.

La décentralisation est poussé a son max, le cadre constitutionnel reste celui d'un état unis. En revanche les collectivités locale bénéficie d'une autonomie administrative mais également politique et institutionnel.

Cela se traduit par des compétence propres a des collectivité par la constitution y comprit le pouvoir de faire la loi.

Ex : L'Espagne, la constitution de 1978 crée des communauté autonome et le système espagnol repose alors de la contribution par la constitution d'une part de l'état , d'autre part des communauté, et enfin il existe un domaine mixte ou les 2 peuvent intervenir.

C'est tendance a la décentralisation montre les risques d'un éclatement de l'état unitaire.

Section 2. L'état composé.

L'idée de l'état composer n'est pas une idée nouvel, on parles d'union d'état qui était subdivisé en deux :

-Des unions personnel → c'est la situation ou par le jeu des règles de succession au trône deux état distinct ce retrouve a avoir le même souverain. C'est le resultat d'un fait juridique.

Ex : 1714, le souverain de Hanovre devient aussi celui de l’Angleterre.

-Des unions réel → c'est le cas d'un ou plusieurs état décide de se rapprocher, de mettre en commun certaine attribution en générale la diplomatie et parfois la fcnt royale. L'union réel est donc un acte juridique.

Ex : Suède et Noverge,Autriche et Hongrie.

Il y a des cas un peu plus complexe, il existe une union réel entre le Danemark et l’Islande sous le roi du Danemark mais si on lit les closes qui crée l'union cela ressemble a une union qui dérive.

Paragraphe 1. La confédération.

Les confédération on quasi disparue et était assez commune au tournant du 18ème siècle. C'est une association d'état souverain qui met en commun en principe a titre perpétuel la gestion de leur compétence international mais aussi de leur compétence interne. Ces compétence sont remis a des organes communs, de la fédération.

D'un point de la confédération elle naît d'un traité international, ce traité crée la confédération mais pas de nouvel état, il n'y  a pas de territoire commun au état confédéré, mais en état générale.

Généralement au sein de la confédération les décision importante elles sont prise a l’unanimité. Elle admet en principe le retrait d'un de ces membres.

Au temps de derme, la confédération d’Amérique du nord, en 1771 les 13 colonie déclare l'indépendance de la couronne britannique et signe les article de confédération qui entre en vigueur 10 ans plus tard.

Paragraphe 2. l'état fédérale.

C'est une modalité raffiné, qui tant a se reprendre dans le monde. En dehors du grand pays du fédéralisme, c'est un mode d'organisation qui est reconnu dans plusieurs pays. Le but et de maintenir l'unité de l'état tout en conservant les ordres juridique et politique. Dans un état fédéral il existe des état généraux.

L'ordre juridique international est différent a la forme de l'état, l'état fédéral et non les états fédéré.

Deux mode de formation de l'état fédéral :

-Association d'état préexistent.

-Dissociation d'un état unitaire → transforme ainsi radicalement ces structure et qui donne qualité d'état fédéré d'anciennes collectivité locale.

Ex : 1969 Tchécoslovaquie, 1970 Belgique.

A. Théorie de l'état fédérale.

Il s'agit d'une union de l'état au sens du droit interne au sein de laquelle un nouvel état apparaît. La constitution et non le traité prévoit une construction à 2 étapes :

-Etages inférieur → état membres, fédérés.

-Etage supérieure → Etat fédérale, il englobe les états fédérés mais ne disparaisse pas.

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