Les opérations avec les fournisseurs et les clients

Chap 3 : Les opérations avec les fournisseurs et les clients

Section 1 : La taxe sur la valeur ajoutée (TVA)

A) La nature de la valeur ajoutée

1) Situation p23

2) Calcul de la VA

Vente HT - Conso. intermédiaire = VA

(        215        -                  77                        =  138)

B) Calcul de la Taxe sur la VA (TVA)

1) Les différents taux de TVA

Il existe 2 principaux taux de TVA :

-Taux réduit (10%) : Il s’applique aux produits alimentaires et agricoles, livres et au transports de voyageurs.

-Taux normal (20%) : Il s’applique à tout les autres B/S

2) Le principe de calcul de la TVA par l’E

La TVA est un impôt sur la consommation. Seul le consommateur final supporte le poids de la TV.

L’E paye la TVA mais la récupère en principe par la suite car leurs achats ne sont en général que des consommations intermédiaires.

Pour l’E, TVA = Taxe sur le ventes – Taxe sur achat

3) Détermination de la TVA sur les ventes (TVA collecté)

La TVA sur les ventes se calcul par application au prix de vente HT du taux de TVA.

Ex : Calcul de la TVA perçu pour la vente d’une veste

        215X20 % = 43€

Prix payé par le client : 215 + 43 = 258€ TTC

Au total : montant de vente HT + TVA = montant de vente TTC

4) Détermination sur les achats (TVA déductible)

La TVA sur les achats se calcul par application au prix d’achat HT des B/S auprès des autres E du taux de TVA.

Ex : Calcul de la TVA versé (déductive) par KAMDEM à ses fournisseurs

50 + 4 + 20 + 3= 77X20 % = 15,40

Calcul du prix total payé par KAMDEM à l’ensemble des fournisseurs

77 + 15,4 = 92,4 € TTC

Montant achats HT + TVA déductible = montant des achats TTC

5) Détermination de la TVA à payé par l’E à l’État (TVA à décaisser)

TVA à décaisser = TVA collecté sur les ventes – TVA déductible

Ex : Calcul TVA à décaisser par KAMDEM pour la vente d’1 veste.

43 - 15,4 = 27,6 € (=VA X TVA)

6) Observations

A) La TVA collecté par l’E est intégralement reversé

-Aux fournisseurs

-A l’État

La TVA est donc neutre pour l’E (ni charge, ni produit)

B) Mais, le consommateur final paie la TVA qu’il lui ait facturé mais puisqu’il n’effectue pas de vente et ne collecte par de TVA, il ne peut pas déduire la TVA qu’il a payer.

C’est le consommateur final qui supporte le poids de la TVA.

Section 2 : L’enregistrement des factures simples de ventes au comptant

Situation p25

Yomba paye par chèques bancaires (nous prenons  la comptabilité de DIPENDE)

A) Enregistrement du total HT

Il y a vente et l’enregistrement de la valeur des biens vendus se fait dans un compte de produit (classe 7).

Ex : Enregistrer le montant HT de la facture 100

         [pic 1]

                                        [pic 2]

B)La TVA sur les ventes est collecté par l’E pour l’État. Il s’agit d’une dette de l’E pour l’État. La TVA est enregistrer au crédit d’un compte de tiers (Classe 4)

[pic 3]

[pic 4]

C) Enregistrement du net à payer TTC

[pic 5][pic 6]

D)  Synthèse, enregistrement intégral de la facture simple de vente au comptant

Ex : Enregistrer la facture 100

Section 3 : L’enregistrement d’un facture simple de vente à crédit

p25 facture 105

Situation

L’enregistrement se fait au débit client d’un compte de tiers (Classe 4)

4) L’enregistrement d’une facture de vente comportant des réductions

A) Les réductions à caractères commerciales

Situation facteur 108

Le client qui achète habituellement en grande quantité bénéficie d’une remise :

Les rabais, remise et ristourne figurant sur une facture de vente ne font pas l’objet d’une enregistrement spécifique. Seul le net commercial est enregistrer dans un compte de produit.

Ex : Enregistrer au journal la facture 108

B) Les réductions à  caractère financier

Le client règle immédiatement en espèces et bénéficie d’un escompte de règlement. Contrairement au rabais, remise, ristourne (RRR), l’escompte n’a pas un caractère commercial, il ferra l’objet d’enregistrement spécifique. Puisque l’escompte viens réduire le montant du produit réalise du fournisseur, il constitue pour ce dernier une charge financière (classe 6).

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