Les impots

Historique et fonction de l’impôts :

Les grands principes de la fiscalité datte de la révolution française, l’idée est de fixe des taxes sur les bases de revenu.

Les taxes sur le consommation sont la TVA, sur les clopes, les produits pétrolier… ils ont la PmC la plus fortes, car une grande partie de la consommation passe par ces produits

Relativement au revenu les pauvres payent moins en pourcentage

1901 : progressivité dans droits de succession

1914 : impôts sur le revenu, avant cette dates il n’ya avait pas d’impôt sur le revenu, cette idée existait déjà mais n’était pas appliquée car on avait peur que l’Etats connaisse trop de choses sur les agents, et on n’avait pas confiance en lui, si l’info sur les revenu était connu il y aurait une guerre des pauvres contre les riches.

- 250000 contribuables doivent payer 2%

Débats : - pour

o Besoin de ressources

o Progressivité : il ne pèse pas que sur les pauvres, il est fait en fonction des revenus de chacun

o Redistribution

Ce qui fait que l’impôt sur le revenu a été mis en place c’est la 1ere GM, car il fallait la financer, mais c’était normalement de courte durée sur une année, il n’était que 2%

- Contre

o Savoir

o Propriété individuelle

o Crainte de la guerre des pauvres contre les riches

- Cellulaire : différentes catégorie d’impôt à différents taux

Le débats aujourd’hui est différents des années 50 car il est plus facile de changer de pays pour payer ces impôts autre part.

Pourquoi a-t-on un impot?

Car c’est une recette de l’Etats, il permet de financer les dépenses publiques ; il sert aussi à la redistribution, et il sert à modifier les choix des consommateur (ex : on veut nous faire renoncer a la consommation de cigarette, on augmente donc les impôts, donc on augmente donc les prix relatifs des biens)

A l’origine des recettes :

L’impôt qui génère le plus de recette pour l’Etat est la TVA

Types d’impôts :

Impôt directe perçu directement par le fisc

Impôt indirecte perçu directement par les entreprises qui les reversent a l’Etat.

Ex TVA

Cotisation social : partie du salaire qui a la même fonction que l’impôt mais elles sont liée à des utilisations particulières, ce sont aussi des prélèvements obligatoire et c’est dans ce sens que ce sont des impôts.

Graph taux de prélèvement obligatoire en France (1960-2010)

Le taux de prélèvement qui va a l’Etats

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