Le droit dans l'orient ancien

13/09

Le droit francais doit beaucoup a l'antiquité gréco-romaine. Ce sont les romains qui ont posés les fondement du droit européen.

C'est au proche orient que l'on trouve les plus anciens témoignages d'une legislation, qui apparaissent dans le cadre d'un empire au 4e millenaire av JC en egypte et mesopotamie qui sont les 2 gros foyers de peuplement.

3400-3200 av jc : monarchie des pharaon

CHAPITRE 1- Le droit dans l'orient ancien

-l'Egypte : monarchie des pharaons 3400/3200 av jc

-Empire sémite en mésopotamie : 3000 av JC

Une organisation politque se devellope en mesopotamie grace a la sedentarisation :

-3500 AV JC : les pictogrammes se devellopent

-3000 AV JC : Signe cunéiformes, écritures en forme de coins et de clous. Elle est diffusé sur tout le moyen orient, et grace a elle, l'histoire du droit peut s'appuyer sur des temoignages concret du droit ancien

-Langues sumérienne et akkadienne

Section 1- Les droits de Mésopotamie

-Mésopotamie : du grec meso (milieu) et pottamos (fleuve)

C'est un lieu de passage, de commerce due aux fleuves, il y a une vie politique sui se developpe dans le cadre de cités états (principautés independante) souvent rivales qui luttent pour accroitre leurs suprematie.

Une dualité etnhiques existait egalement entre les deux peuples sumériens et sémites , aura comme conséquence des successions de dynastie

-Sumériens et Sémites : des dynasties successices a partir du IIIe millénaire av JC, puis absorbées par l'empire perse au VIe s

Chaque ville avait un dieu protecteur, dans les cités états le Roi est le representant du dieu de la ville, c'est le chef de la ville, le trone lui est conféré avec le sceptre et la couronne .

Le roi doit faire régner la justice dans la ville, protéger les faibles et garantir au peuple la prosperité, l'ordre et la paix .

L'administration de la cité état :

2 types d'assemblé :

-Celle des anciens

-Celle des hommes de la cité

-bcp d'agricultures,

Ces deux assemblés sont tres importantes, elles representent un contre poid face au roi, elle seront consultés face a differentes questions politiques. On a une admninistration assez dévelloppé et structuré

Ses cités reposent sur une obéissance au Roi, un monarque dont le pouvoir absolu repose sur un double fondement militaire et religieux. La legislation royale est condiseré comme etant divine.

-Plus de 500K tablettes d'argile découvertes grace a des fouilles en 3 millénaires

1-Les premiers codes :

-Les sources du droit sont : 

-La coutume orale (actes de la pratique (contrats, actes commerciaux) et juridictions locales, assemblée des Anciens)

-La loi : Elles sont rassemblées dans des codes (prologue, corps de loi, épilogue)

Ces textes sont de forme juridico-économiques, empiriques (acte de pratique), pas de reflexion thérorique (doctrine)

Les plus anciens témoignages de documentation juridiques que nous possedont ne depassent pas le III e millenaire av JC, ces documents sont des codes.

1er code : Le code d'Ur-Nammu : (3000 av JC) code d'une des villes les plus importantes de la mesopotamie(la cité d'Our), correspondant a l'actuel Irak. Cette cité etat etait riche, ce code summérien a été élaboré par le roi, il appartient a la 3eme dynastie et est le plus vieu code juridique connu

On y retrouve du droit pénale, du droit de la famille(matrimoniale) du droit agraire, commercial.

Dans le prologue, le Roi se pose d'entré en protecteur du pauvre, de l'orphelin, des faibles contre les personnes puissante. Il n'y a pas de difference.

Ce droit etait assez évolué, les types de preuves etaient :

-Matérielles : (témoignages, écrits)

-Irrationnelles: (serments et oradalies)

(quand les preuves matérielles sont insuffisantes on a recour aux preuves irrationnelles)

L'ordalie du fleuve : le plaideur est soumis a une épreuve physique destinée a révéler la vérité (qui se déroule dans le fleuve, s'il reussit l'épreuve il est innoncent, a l'inverse s'il a des difficultés il sera reconnu coupable), elle est nottament utilisé pour prouvé l'adultere de la femme .

2e code : Code de Lipit-Ishtar( 1930 av JC), Roi summérien de la cité d'Isin

-Droit de la famille (mariage, filiation, succesions..)

-Affirmation de l'origine divine du pouvoir royal et de sa mission «  Au roi d'etablir dans le pays, la justice(ledroit) pour extirper l'iniquité, briser le desordre et la malveillance, etablir le bien etre »

-Le roi est le traducteur et l'exécuteur de la volonté divine quand il fait la loi

-Le droit vient des dieux : un droit révélé par les dieux par l'intermediaire du souverain, le Roi est seulement l'executeur de la volonté divine.

2- Le code Hammurabi (1792-1750) maitre d'un nouvel empire mesopotamien (syrie /golfe persique)

Vers 1810 av JC, une dynastie semmitique s'etablie a babylone, l'un de ses souverain hammurabi a soif de conquete et va se rendre progressivement maitre d'un grand territoire en conquerant la partie meridionnale de la mesopotamie allant de la syrie jusqu'au golf persique en prenant pour capitale babylone. Il se proclame Roi de Sumer et d'akkad, et de sa capitale babylone qui est une capitale politique, religieuse et culturelle, qui est la cité du dieu mardouk

On y retrouve une administration hirarchisée (commerce, domaines agricoles, intendants),c'est une civilisation élaborée .

Ce code est l'embleme de la civilisation mesopotamienne, une œuvre d'art, une œuvre politique et un code de lois .

Ce code fut trouvé en 1902, lors de fouilles faite dans les ruines de Suze en Iran (l'originale etant au Louvre)

Il est decoupé en trois partie, prologue, corps de texte et enfin epilogue.

-Sur la tete de ce code on y voit le dieu Shamash (dieu du soleil) qui dicte la loi a hammurabi

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