La Création d’une Entreprise Individuelle

La Création d’une Entreprise Individuelle

Présentation Général

Lors de la création d’une entreprise, il y’a qu’un créateur qui sera l’unique propriétaire, il peut :

• Apporter un Somme d’Argent (Apport en Numéraire)
• Apporter un Bien (Apport en Nature)

Dans une SARL, chaque associé peut qu’apporter au minium  1 €.

Dans une SA, chaque associé peut qu’apporter au minium  37000 €.

Libération des Apports

Les Apport en Nature doivent être intégralement réalisés lors de la constitution.

Les Apport en Numéraire peut être échelonné dans le temps soit :

• Dans une SARL, les associes doivent réalise au moins 20 % des apports à la constitution soit 1 / 5 du capital.
• Dans une SA, les associes doivent réalise au moins 50 % des apports à la constitution soit 1 / 2 du capital.

Traitement Comptable

Exemple : Rémi vient de créer son entreprise individuelle et à réalisé le 1er septembre 2015, les apports suivants :

• 1500 € qu’il dépose sur son compte en Banque.
• Acheté un scooter d’une valeur de 5000 €.

Les Apports

Les Créateurs d’une société en seront propriétaire : on dit aussi qu’ils seront associés. Les Associés doivent réaliser des apports qui peuvent être :

• Des Apport Numéraire : Apport d’une Somme d’Argent.
• Des Apport en Nature : Apport d’un Bien.
• Les Apport en Industrie : Apport de ses connaissances technique ou professionnelles.

En contrepartie de leurs apports, les associés reçoivent des droits de propriété sur la société principe proportionnellement ainsi si un associé a réalisé 60 % des apports, il recevra 60 % des droit de propriété de la société.

Exemple : Marie Guérémy et Antoine Marquet ont décide de crée un SARL. Marie apporte 6000 € et Antoine 4000 €, la valeur de chaque Part Social était de 50 €.

Calcule Préalable

Montant total des Apports : 6000 + 4000 = 10000 €

Montant du Capital : 10000 €

Nombre de Parts : 10000 / 50 = 200 parts social

Les capital est composé de 200 part social.

% de l’apport d’Antoine : 4000 / 10000 * 100 = 40 %

Nombre de part social d’Antoine : 200 * 40 /100 = 80 parts social.

% de l’apport Marie : 6000 / 10000 * 100 = 60 %

Nombre de part social de Marie : 200 * 60 / 100 = 120 parts social.

Exemple : A la fin de l’année, le bénéfice réalise est de 20000 €. Il décide de le partager entre eux. Antoine a 80 parts et Marie a 120 parts.

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