L'Ancien Régime .

L'ancien régime est la période qui s'étend du XVI° au XVIII° siècle jusqu'à la Révolution. Après la Révolution, on passe de l'ancien régime au nouveau régime

Titre 1: l'ancien régime

1. L'absolutisme: structure politique de l'ancien régime

A. définition

L'absolutisme s'illustre de deux façons:

• par la concentration de pouvoir

En 1576, Jean Bodin écrit les six livres de la République dans lequel il va conceptualiser la notion de souveraineté; pour lui la souveraineté est puissance absolue et perpétuelle d'un état.

• le pouvoir est d'origine divine: le roi tient sa couronne directement de dieu (on parle de monarchie de droit divin), cette théorie va illustrer l'absolutisme. Bossuet dit que les rois ne sont responsable que devant dieu (doc 1)

B. Les limites de l'Absolutisme

Les limites à l'absolutisme sont les:

• limites de faits: facteurs moraux (le roi est chrétien donc il doit respecter les prescriptions morale donc chrétiennes),  facteur administrative tel que les privilèges fiscuax
• limites juridiques c'est-à-dire les lois fondamentales du royaume, les états généraux, les parlements (autrement appelés la cour souveraine)

II. Les institutions fondamentales de l'ancien régime

Les États généraux sont réunis pour la première fois par le roi Philippe le bel (il réunit les 3 ordres) Les états généraux qui ont pour principale fonction d'aider et d'accompagner le roi dans ses décisions veulent souvent contester l'autorité monarchique ce qui fût le cas en 1789 quand les états généraux se sont formés assemblée constituante. Les députés des états généraux sont tenus par les instructions de leurs électeurs via le mandat de droit privé qui va imposer l'application stricte des instructions reçus par les électeurs.

Les parlements (ou cour souveraine) participent à l'élaboration du droit. Le premier parlements a été le parlement de paris mais d'autres parlements vont êtres crées par la suite ; il y a donc une pluralité des parlements sur le territoire. Les parlements participent a l'élaboration de la législation royale dans le cadre de l'enregistrement des actes royaux. Pour que cet acte soit exécutable, il faut que cette loi soit enregistrée. Le parlement peut refuser d'enregistrer cette loi et va donc manifester des remontrances, ce qui va obliger le roi à revoir son texte. Si le roi ne veut pas revoir son texte il va faire parvenir au parlement, une lettre de jussion (lettre de cachet qui va ordonner aux parlements d’exécuter l'enregistrement de cette loi) et si elle est une fois de plus refuser, le parlement va présenter des impératives de remontrance. A ce stade la, le roi n'aura plus d'autre choix que de tenir un lit de justice afin de faire enregistrer de loi.

III. La société d’ancien régime

L'individu n'est pas considérer en lui même, on ne l'isole jamais, on l'inscrit dans le cadre d'un groupe.

A. une société d'ordre

Il y a 3 ordres:

• Le clergé: il s'occupe de tout ce qui relève de la religion, il n'y a pas de séparation entre l'état et la religion, c'est le premier ordre de la nation. Ces fonctions ecclésiastique le distingue fortement des autres nations (150 000 individus dans le royaume); ils ont des privilèges contrairement aux tiers-état.. Le clergé est divisé en 2 parties: d'un côté, il y a le haut clergé composés d'abbés et d’évêques et de l'autre côté il y a le bas clergé composés essentiellement de curé de campagne.
• La noblesse constitue le 2eme ordre de la nation après le clergé (500 000 individus dans le royaume). C'est un ordre héréditaire c'est-à-dire qu'elle se transmet par le père eaux enfants légitime; la noblesse peut également s'obtenir par le billais de l’anoblissement (prérogative qui appartient au roi qui va consentir des lettres de noblesse)
• Le tiers-état autrement appelé «le commun» va regrouper tous les autres individus du royaume, ils n'ont pas de privilèges et sont soumis au droit commun. Ils sont divisés en 2 (les bourgeois vs les ruraux )

Titre 2 : la fin de l'ancien régime

Contestation de l'absolutisme qui va être conjugué avec l'esprit des lumières.

1. La contestation de l'absolutisme: apparition de nouvelles notion structurantes

A. L'apparition de nouvelle notion

De nouvelles notions vont apparaître tel que la notion d'individu qui va 'opposer à la notion de groupe, la notion de raison  qui va se développer sous l'influence des sciences exactes et qui va remplacer la notion de providence (désormais, l'homme veut comprendre et connaître le pourquoi des choses et des institutions) et la notion de progrès qui va donner pour mission, aux hommes d'innover.

B. Le droit naturel: une nouvelle conception de la loi

C'est une doctrine qui entend régir la vie en société d’après des principes qui sont des principes rationnelles. C'est un droit qui est centré sur l'homme et non plus sur dieu.

C. Le développement des idées nouvelles

Le développement des idées nouvelles va passer par le canal d'un certains nombre de philosophe comme Montesquieu qui va insister sur la séparation des pouvoirs et sur la libertés des sujets. Voltaire, lui, va se présenter comme le défenseur des droits de l'homme qui apparaît comme un nouveau concept de la société. Rousseau va accréditer l’idée que la société politique est en faite fondée sur le consentement des citoyens qui sont désormais des citoyens libres et égaux. La diffusion de toutes ces idées va être permise via l'encyclopédie de Diderot et Dalemenbert. La souveraineté réside dans le roi et dans le peuple.

1. La remise en cause des institutions traditionnelles

La plus grande contestation a été la critique des abus, c'est-à-dire que le système fiscale apparaît incohérent et injuste à la veille de la révolution

B. Vers la révolution

L'assemblée des notables de 1787: l’état des finances est catastrophique à la veille de la révolution, Calonne va tenter d'instaurer un projet de réforme qui va échouer. Louis XVI appelle donc loic brienne qui pour faire enregistrer son projet, va réunir l'assemblée des notables (moins nombreux que les états généraux). Cette dernière va refuser d’enregistrer cette réforme. Ce sont donc les états généraux qui doivent être réunis car cela relève de leurs domaine : l'impôt.

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