Introduction Historique au droit, qu'est-ce que le droit ?

Introduction Historique au Droit

Qu’est-ce que le droit ?

Il n’existe aucune définition possible, le droit découle d’une construction d’esprit.

On ne peut pas utiliser une définition unique, mais plusieurs définitions du droit

Le droit serait une règle obligatoire qui est normalement assorti de sanction. Une règle est une contrainte, et la contrainte doit être assurée. Elle émane d’une autorité légitime.

  On voit que toutes les règles ne sont pas des règles de droit.

Le droit n’est pas l’ensemble des règles régissent une société :

• règle de savoir vivre
• règle morale sociale

Certaine règle sociale si on les transgresse sont punissable. Une règle considérée à un moment peut ne pas l’être à un autre moment (ex règles religieuse/ l’avortement)

Dans notre société, ils existent plusieurs critères :

• le critère organique (organe qui produit les règles de droit, aujourd’hui = parlement (assemblé nationale/ sénat))
• le critère porté sur la forme
• le critère formel (le faite qu’une sanction soit attacher à la règle)

→ règle juridique ou non, ces trois critères sont plus ou moins important.

Le critère matériel est inopérant: on ne peut pas savoir si l’on est en présence d’une règle juridique par son contenu.  Le critère organique fonctionne : on considère une norme juridique par rapport aux organes qui eddique et sanctionne la règle sont aussi des organes étatique (c’est l’État)

En France l’organe habilité à produire une loi est le Parlement, qui doit produire la loi selon une procédure particulière : législative  (pour le 21e S)

   Le droit objectif est un «ensemble de règle de conduite qui gouverne les rapports des Hommes dans la société et dont le respect est assuré par autorité publique». Le simple fait de vivre occasionne une relation juridique. Contrairement au droit  objectif, le droit subjectif est la prérogative attribuer à une individu qui lui permet de jouir d’une chose/ d’une valeur ou d’exiger d’autrui une prestation (contrat).

La couture n’émane pas d’un groupe étatique, pas sanctionné par la force publique mais est une source du droit.

La doctrine est tout ce qui a été écrit sur le droit. Elle n’émane pas d’un organe étatique → pas de sanction → contribue / source droit

La loi et la coutume n’ont pas la même valeur, comme la loi et la doctrine.

Il existe une hiérarchie des normes : la constitution étant au sommet, suivie par la loi.

La source varie en fonction des évoques

Pip Malorie dit que : ce qui constitue une règle en droit, est son sentiment qu’a la société de son caractère obligatoire.

→ La société à l’impression qu’elle est obligatoire. La coutume permet de s’adapter à l’évolution de la société.

Cependant la loi reste la règle juridique suprême.

Comment les règles de droit se sont affirmé ?

             Comment l’homme a repris son destin en main à travers le droit ?

        A quoi sert l’histoire du droit ?

Mésopotamie → Irak

Palestine hébraïque

Grèce

Rome (les romains ont quasiment tout inventés)

L’histoire du droit procure le recul pour le droit. Il développe l’esprit critique, d’analyse et de synthèse. Le droit est un produit de l’histoire, et change au fil des siècles. Notre droit actuel et un sédiment du passé. Le passé apporte la solution juridique.

Il existe différente forme de droit :

        I/ Les systèmes Juridique Antique

Là où une société existe, il y a forcément du droit. Une société implique un système juridique.

Droit → humanité.

1. Au moment où l’on retrouve la première trace écrite, ces société été organisé (institution) et connais du droit.

La préhistoire connaît du droit oral.

La société contient forcément des règles juridiques.

Une société antique a pour la 1er fois livré des informations écrite quant au droit, et qui nous influence encore aujourd’hui.

La Mésopotamie et la Palestine, ont organisé leur droit sans distinguer les grandes règles de principe et de religion, elles sont liées moralement et religieusement.

Le droit va connaître un tournant décisif grâce à l’apport des civilisations antique.

En Grèce, les Hommes ont créé un droit légitimé par l’homme → la légitimité du droit résulte de L’homme.

   Chapitre 1 : Haute Antiquité.

        Section 1 : Mésopotamie.  (Autour -3000)

Né dans une région entre deux fleuves (le Tigre et l’Euphrate), une région fertile qui permet la culture, une sédentarisation qui développe l’agriculture.

Des travaux d’irrigation commencent ce qui entraîne une apparition précoce du travail collectif qui nécessite une union des hommes. Une organisation politique et développement de l’écriture, ce qui facilite l’organisation. L’écriture nous apprend beaucoup de choses : c’est le droit uniforme, qui désigne tout le droit ancien pendant 3 millénaires qui va s’appliquer en Mésopotamie, en Syrie et en Anatolie (Turquie).

      Paragraphe 1 : fondement des institutions du droit mésopotamien.

        1) Fondement théorique du pouvoir royale

La Mésopotamie est constitué d’une cité État (organisé comme un État), c’est une dynastie/ une monarchie.

Au long du 2e millénaires, ces cités vont s’attribuer plus ou moins de pouvoir. Gouverner par un roi qui a le pouvoir absolu.

La monarchie mésopotamienne a une essence divine. Les rois prétendent tenir leur pouvoir de la divinité. Le roi légitime son pouvoir en lui attribuant un fondement divin. Il prétend accomplir sa tâche sur une divinité → ta théocratie. Le pouvoir accomplie selon une prescription divine. Le roi doit faire justice au sein du peuple (l’équité), et doit rendre la justice : il est juge.

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