Incoterms

Chapitre 3 : Les incoterms.

Incoterms = International Commercial Terms.

Contrat de vente International : Vienne

1. Nature de la marchandise

• Quantités
• Prix

Conditions de transfert ?

1. Classe : Incoterms

En préambule à un contrat commercial entre un vendeur et un acheteur, on trouve l’accord sur la chose et le prix qui dans l’absolu, ce suffirait à lui seul.

Les échanges internationaux ne permettent pas de s’en contenter car d’autres paramètres doivent être passé en revue (Les conditions de livraison, le choix du transporteur, du mode de transport…).

En outre, les parties ne se connaissent pas nécessairement et leur relation est donc pas toujours basé sur la confiance.

S’y ajoute les différentes interprétations liées à la culture, à la langue, à des pratiques et usage spécifiques à un pays ou une zone géographique.

Enfin même si l’acheteur importateur et le vendeur exportateur ont un intérêt commun (à savoir, vendre le bien d’une part, l’acheter d’autre part, dans le cadre d’une transaction commerciale), ils ont aussi des intérêts divergents (différents) sur les autres points (« Je choisi mon transitaire pour des questions d’organisation, je veux organiser le transport pour faire une marge sur la prestation… »).  

Pour toutes ces raisons, il faut donc codifier de façon claires qui de l’acheteur ou du vendeur va organiser les différentes parties du transport, qui va faire la douane, qui sera en charge de la douane, qui sera en charge de l’emballage, qui assumera les risques de perte de la marchandise, de dégradation, qui assurera la marchandise.

1. Les incoterms multimodaux :

1. Le départ usine (Ex Works = EXW)

Le vendeur (exportateur) met la marchandise à disposition de l’acheteur dans les locaux même du vendeur. L’acheteur est responsable pour tous les frais de transport, acquittement des droits de douane et police d’assurance, et accepte les responsabilités de risques, de perte une fois la marchandise achetée et placer au porte de l’usine.

Le prix Ex Works n’inclut pas le prix du chargement de la marchandise dans le véhicule et aucune allocation n’est faite pour le dédouanement. Les marchandises sont emballées par le vendeur.

• Risque pour le vendeur : difficulté de retour du document douanier de la sortie du territoire, justifiant la facturation hors-taxes.
• Récupération de TVA si expédition dans l’Union Européenne.
• L’acheteur supporte tous les risques depuis le quai de l’expéditeur jusqu’à la livraison de chez lui.

Le franco transporteur (FCA = free carrier), le vendeur (exportateur) dédouane la marchandise à l’exportation et la livre au transporteur et lieu spécifié par l’acheteur.

Le lieu convenu peut être l’usine du vendeur ou les locaux d’un transporteur. Si le lieu choisi est l’usine, le vendeur doit charger la marchandise dans le véhicule de transport.

Europe (exemple : France 🡪 Belgique) = DEB

International (exemple : France 🡪 Turquie) = Douane

Incoterms suivant :

CPT = Coût et fret payé = Cost paid to.

Vendeur (exportateur) = Dédouane la marchandise à l’exportateur et est responsable du coût du transport jusqu’à la destination convenue.

Le transfert de risque se produit une fois la marchandise transférer au transporteur (compagnie Aérienne de départ) et l’acheteur supportera les risques de perte et de vol à partir de cet instant (aéroport de départ).  

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