Histoire des Institutions, fiches de révision.

Chapitre 1 : La fin de l'Ancien Régime

La Crise de l'Ancien Régime 

Il y a trois crises sous l'ancien régime. Une crise sociale, une crise des institutions et une crise des finances publiques.

La crise sociale se voit dans le textile. On a une diminution des productions agricoles et une augmentation du chômage. Ceci conduit à une rupture entre les groupes sociaux.

La crise des institutions se voit dans le domaine de la justice. Les institutions sont en opposition avec le pouvoir royal.

La crise des finances publiques concerne l'état. Le France a soutenu financièrement les Etats Unis dans leur guerre contre le Royaume Uni. Pour cela, la Franc empreinte de l'argent et elle doit désormais rembourser les intérêts. Le roi veut alors augmenter l'impôt mais la nation s'y oppose. Cette crise n'est pas la seule source de la Révolution.

Le mouvement des idées

Le rationalisme s'oppose au libéralisme. Le rationalisme critique l'Ancien Régime et demande une organisation rationnelle de la société. La libéralisme revendique la suppression des privilèges et est influencée par Montesquieu et Rousseau.

Montesquieu compare la France et le Royaume Uni. Il veut qu'on calque leur régime et confier le pouvoir à la bourgeoisie qui est le pouvoir intermédiaire.

Rousseau propose de séparer les pouvoirs et de confier le pouvoir législatif au peuple pour avoir une démocratie directe.

Au 18ème siècle on tente de créer un équilibre entre les pouvoirs dans la société.

L'exemple des Etats Unis

La guerre d'indépendance aux Etats Unis dure de 1775 à 1781. La reconnaissance de l'indépendance des Etats Unis se fait en 1783 par les traités de Versailles et de Paris.

Les Etats Unis mettent en place une séparation des pouvoirs et un bicaméralisme. Ce sont les premiers à avoir une constitution écrite.

La déclaration d'indépendance des Etats Unis reconnait une égalité entre les hommes et le bonheur. Par cette dernière les citoyens peuvent changer de gouvernement en cas d'inefficacité de la part de ce dernier.

Chapitre 2 : La Révolution

La monarchie constitutionnelle du 5 mai 1789 à septembre 1791

Les Etats généraux 

Le peuple prend conscience de son appartenance nationale mais n'a aucune chance de se faire représenter car le parlement n'agit que dans son intérêt. Une opinion publique apparait et ne peut pas être contrôlée par le roi ce qui influence la révolution.

Le tiers état en 1789 revendique le doublement et le vote par tête.

Pour les élections, le roi donne un règlement et dit que les élus et les votants doivent avoir plus de 25 ans et payer l'impôt.

Les cahiers de doléances demandent tous une constitution, une DDHC et la réunion régulière des états généraux.

Les états généraux se réunissent le 5 mais 1789 mais le roi n'aborde pas les questions politiques et reste sur les questions financières.

Le roi s'affaiblit politiquement car il n'est plus soutenu.

Le 6 mai 1789 les états généraux se réunissent à nouveau et le tiers état se déclare "commune" et refuse la vérification par ordre.

Le 17 juin 1789 le tiers état se déclare assemblée nationale. Le 20 juin ils font le serment du jeu de paume pour donner une constitution aux français. Le 23 juin 1789 le roi déclare nulle, illégal et inconstitutionnelle toute délibération du tiers état. Le 27 juin on abolit la distinction des trois ordres. Le 7 juillet l'assemblée se déclare nationale constituante.

L'abolition des privilèges

La nuit du 4 août 1789 on abolit les privilèges et les droits féodaux. Il n'y a plus d'inégalités sociales entre les citoyens. Tous payent l'impôt et on remet en place la propriété privée. Cette abolition était prise à la légère mais sans elle il aurait été impossible de faire prévaloir le principe d'égalité de la DDHC.

La DDHC

La DDHC est rédigée par le tiers état et s'inspire de celle des USA et des philosophes des lumières. Elle distingue les droits des individus et les droits de la nation qui est souveraine en principe mais il n'y a pas de précision sur son application.

La DDHC protège les citoyens du pouvoir royal mais elle laisse beaucoup de flou.

L'organisation des pouvoirs de juin 1789 à septembre 1791

Pendant cette période la France n'a pas de constitution. On distingue deux pouvoirs politiques : le roi et l'assemblée. Le roi est conservé mais il n'est plus le chef de l'état. Il reste le souverain mais il ne dispose plus du pouvoir législatif à part du véto suspensif.

L'assemblée regroupe les patriotes à gauche, les aristocrates à droite et les centristes qui sont des royalistes favorables à la constitution.

Le 21 juin 1791 le roi prend la fuite mais il est rattrapé et son pouvoir exécutif revient à des comités. Il ne fera qu'approuver la constitution.

Le 20 septembre 1791 l'assemblée constituante se sépare et laisse place à l'assemblée législative le 1er octobre 1791.

L'œuvre de la constituante

Le Constitution et l'Eglise

Sous l'Ancien Régime l'église est sous l'autorité de l'état pour ce qui concerne son organisation et son administration. Pour les questions spirituelles elle est sous l'autorité du pape.

Suite à l'abolition des privilèges l'église n'a plus d'impôt et on nationalise ses biens.

La constitution civile du clergé s'occupe alors des questions administratives du clergé séculier. Le découpage ecclésiastique est modifié et les évêques ainsi que les curés sont élus. Ils prêtent serment de fidélité et deviennent des prêtres jureurs sinon ils sont qualifiés de réfractaires.

Le pape condamne cette constitution et il y a une rupture entre l'état français et le pape.

L'administration centrale

Le découpage administratif est différent dans chaque circonscription. On met en place un nouveau découpage en carré inventé par Sieyès et on crée alors 83 départements.

On passe d'un découpage traditionnel à un découpage géométrique fortement critiqué par l'Union Européenne.

La justice

Sous l'Ancien Régime la justice est lente, lointaine, couteuse et incontrôlée.

On procède à une rationalisation de la justice en supprimant les juridictions. On crée alors 3 tribunaux : les juges de paix dans les cantons, le TGI dans les districts et la cour de cassation dans les départements. L'appel est circulaire et se fait dans les tribunaux voisins.

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