Fiche des sources du droit sous l'Antiquité

Fiche 2 :

Fiche des sources du droit sous l'Antiquité

Les jurisconsultes

Texte 1 : Alfenus Varus

• Un « Alfenus Varus » est élève du grand juriste Servius Sulpicius Rufus (mort en 43 av. J.-C.), et le  

seul élève de Servius dont il y a des extraits dans le Digeste, recueil de citations de juristes romains de la République ou de l'Empire romain du vie siècle

• Nature du texte : code soit le code justinien
• Jurisconsultes : proposer des solutions a des cas concrets
• Publié le 7 avril 529, le Code de Justinien (en latin : Codex Justinianeus ou codex legum) fut rédigé

par une commission de fonctionnaires impériaux et de professeurs des écoles de droit, présidée par le juriste Tribonien ; il s'agit d'un recueil de constitutions impériales (leges) publiées depuis Hadrien. Il ne s'agit au fond que d'une mise à jour du Code de Théodose de 438

• En plusieurs personnalités romaines de attends le rang de consulaire inconnu comme juriste

élèves de sulpicius rufus à la fin de la République romaine avant élève du grand juriste service et seul élève aucune info connue sur lui.

• Contenu de l’extrait : exemple de casus proposé et résolu par les jurisconsultes romains,

détermination de la responsabilité d’un accident de voiture + accident entre deux voitures qui écrasa un esclave ; les voitures étant tenu par des mules, pour avoir un jugement faudra alors déterminer les circonstances dans laquelle cet accident c’est passée et dans quels circonstances étaient les mules.

• Droit privé évoqué et notamment de droit civil et qui engage la responsabilité
• Droit romain fondé sur des cas concrets et de la casuistique : il n’y a pas de droit general à partir duquel on va lancer des actions en justice

Texte 2,3,4 : institutes de Gaius

• Ensemble d'anciens manuel du droit romain regroupant l'enseignement de juriste gaius vers

161 / 4 livres redécouvert en 1816

• Pas d’auteurs
• Gaius est un professeur de droit originaire de l'est de l'empire romain. Sa langue et le grec il

Écrit les instituts et elles sont perdues pendant l'Empire romain (pendant sa chute). Redécouvert en Italie sous forme d'un palimpseste point trace de son enseignement à Beyrouth.

2ème siècle

Contenu du texte :

2) description des deux domaines soit droit public (droit des individus) et droit privée( droit de l’état) et sa distinction. 3 catégories de droit a l’intérieur du droit privé : naturel, civil et gens  

3) description du droit divin et du droit humain + distinctions entre les choses corporelles et incorporelles

4) plusieurs articles des institutes : de l’article 2 à l’article 8

Texte 5 : la loi des citations.

• Loi des citations et une loi qui impose l'argument d'autorité comme mode de détermination de la règle applicable un litige, déterminer en principe par rapport aux opinions de 5 juristes de l'époque classique.
• Publié en 426 au nom de Théodose II, empereur romain d'Orient et Valentin 3, empereur romain d'Occident.
• Théodose II est né en 401 et est mort en 450, empereur d’orient de 408 à sa mort il a exercé une influence par les fonctionnaires civils sur l'affaire de l'État sa politique est religieuse et amène un tournant à l'évolution empire de l'Empire mise en place de la législation pour interdire le paganisme.
• Valentin III né en 419 est mort en 455, il est empereur du parti occidental fait à César à 4 ans et Auguste 2 ans après. Personne paresseuse et irresponsable vit pendant 10 ans sous l'influence de sa mère et pendant son règne.
• Période marquée par la lutte pour le pouvoir
• Type de document : code soit le code justinien.
• Contenu de l’extrait : bcp d’ordres notamment sur la confirmation de la science des traités et l’abrogations des notes de Paul et Ulpien
• La loi des citations serait un écrit.
• Idée de faire un tri
• Ius publice respondendi : autorité octroyée par l’empereur a certains jurisprudents
• Types d’actes

1. Edits : Actes normatifs + force general et a valeur de loi
2. Les décrets : décisions de justice que décide l’empereur
3. Les rescrits : les réponses apportées par l’empereur aux questions qu’on lui pose
4. Les mandats : instruction donnée par l’empereur à ses fonctionnaires, perosonnes qui est chargé de relayé la parole.

Texte 6 : Ulpien, premier livre de ces instituts.

• Ulpien appeler Domitilus Ulpianus est né en 170 et est mort en 223, homme juriste romain et homme politique. Il est issu d'une bonne famille, assesseur du préfet du prétoire Papinien et auteur le plus repris dans 10 gestes et Justinien.
• Bref manuel recueillant des ouvrages destinés à l'enseignement du droit, référence à Gaius auteur des instituts de Gaïus.
• Nature de l’extrait : livre
• Contenu de l’extrait : parle de la loi de regia. Evoque le nom de constitution pour évoquer les lois et dit que certaines sont personnelles et montre un exemple  

Les codes

Texte 7 : deux points code théodosien et Justinien.

• Code Théodosien : recueil de décisions impérialisme romain promulgué par Théodose. Ouvrage 438 et entra en vigueur en 43 : recueil officiel.
• Code Justinien : recueil des lois romaine sous l'ordre de l'empereur byzantin Justinien 1er écrit en latin, 4700 article répartis en 12 livres couvre les aspects de la législation romaine et c'est le seul empereur qui est la source de la loi.
• Théodose II est né en 401 et est mort en 450, empereur de 408 à sa mort il a exercé une influence par les fonctionnaires civils sur l'affaire de l'État sa politique est religieuse et amène un tournant à l'évolution empire de l'Empire mise en place de la législation pour interdire le paganisme
• Justinien 1er : Justinien le grand, est né en 480 est mort en 565. Il est empereur romain Dorian, il règne de 527 à sa mort et c'est la principale figure de l'Antiquité tardive. Il vit dans la période de dynastie justinienne.
• Contenu du texte :

Texte 8 élaboration de corpus juris civilis.

• Justinien 1er : Justinien le grand, est né en 480 est mort en 565. Il est empereur romain Dorian, il règne de 527 à sa mort et c'est le principal figure de l'Antiquité tardive. Il vit dans la période de dynastie justinienne.
• Receuil de texte juridique
• Passe des institutes avec une nature normative, préambule d'un des quatre-cuques du corpus juris civilis. Offre de Justinien 1er. le corpus renferme également le digest, le code Justinien ainsi que les nouvelles, qui ont pour fonction d'unifier le droit romain. Usage des étudiants en plus élément de la législation romaine : optique de facilité l'enseignement et l'étude du droit romain
• Contenu du texte : 1ère partie : le code, constitution imperiales qui date d’avant justinien

      2me : le digeste qui va compiler les decision de jurisorudent

      « : institutes

      4 : les novelles sont des constitution a venir apres justinien

Introduction des travaux des XII tables :

La loi des Douze Tables, constitue le premier corpus de lois romaines écrites. Leur rédaction est l'acte fondateur du ius scriptum, le droit écrit. Le corpus est rédigé par un collège de décemvirs entre 451 et 449 av. J.-C. L'apparition de ces lois écrites marque une certaine laïcisation du droit romain, par rapport au ius oral pratiqué auparavant. Il est alors rédigé par Un décemvir à pouvoir consulaire qui est un membre d'un des deux collèges de dix hommes qui aurait eu pour mission de rédiger la Loi des XII tables entre 451 et 449 av. J.-C., premier corps de lois rédigé de la Rome antique. Dans cet extrait, il évoque la procédure civile expliqué dans la table1. Citation : « Si quelqu'un est cité en justice, qu'il y aille. S'il n'y va pas, que l'on appelle des témoins. Ensuite qu'on s'en saisisse ».

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