Droit pour assistante sociale

Les droits sont crées en tant que qualité d’homme, c’est quelque chose qui appartient  à la qualité humaine, ce n’est pas une reconnaissance, c’est juste que l’Etat va encadrer, ces lois, si on veut pousser le droit objectifs, car l’Etat peut  tout prendre en charge, c’est le cas de l’état totalitaire, donc la  le droit subjectif est bafoué, le civil n’a rien à dire. Le droit objectif évolue sans cesse, il n’est pas figé. Par exemple dans un contrat, les gens se mettent d’accord généralement. Tant que ce n’est pas immoral. Le code civil, prévoit la liberté contractuelle.

II )DROIT ET NORMES

 2-1 : NORMES JURIDIQUE

Dans les normes juridiques il y a deux catégories de normes, normes religieuses, norme morale

Les normales religieuse : la religion est un phénomène sociale, la religion est multiple, il y a une grande diversité des régions, la plupart de ces religion impose des règles pour la vie Si l’on prend la religion dans les pays occidentaux, au fil du temps, il y a la religion et le droit Article ; est une république, laÏque, divisible, elle respect de toutes les religions, la loi de séparation l’Etat et église en 18 décembre 1905, les deux sphères, le spirituel d’un cote, et le temporel de l’autre c’est-à-dire le terrestre, ce qui l’Etat, comme disait Jésus rendre ce qui est à César. Est-ce que la séparation du temporel et du terrestre s’est vraiment séparé. Dans la ^plupart des pays oui, en Amérique latine oui, au Etats non, forte présence de la religion, en chine oui communiste. Les pays musulmans la religion et le droit sont fondues ( application de la sharia, aussi bien dans le droit privé e=que dans la sphère du pays( Arabie Saoudie, Pakistan),l’Iran  est un pouvoir théocratique, le pouvoir vient de dieu. C’est le guide qui traduit ce que dieu veut, il est en alliance  avec le président.  Les démis, sont les personnes qui n’appartiennent pas à la religion à la religion musulmane, donc leur droit sont différents. La France a un système politique laique très ancien et qui n’a pas du tout de lieu avec le domaine religieux, aux Etats unis le président prévoit allègence en jurant sur la bible, il beaucoup de représentation de dieu. La loi du 15 mars 2004, qui encadre et interdit les signes obstentatoire dans le système scolaire, sur le lieu de travail, et les hôpitaux. La religion n’est pas l’opposé des règles juridiques, car il ya plein de règles en commun.( Ne pas tuer, ne pas voler) Quelque fois il ya un grand écart entre le droit religieux et le droit positif ( mariage homosexuelle, ivg)

Les normes morale, la morale vise le bien, le Droit vise simplement le juste , même ci c’est différent, c’est eux notions se coicinde. A la fin du 18 sciècle kahnt, dit la règle morale c’est une règle qui est intérieur de l’individu, la morale provient de l’individu, la morale est autonome, à l’inverse de doit est extérieur, c’est une règle qui est imposé à l’individu, la règle de droit est hétéronome, car ce n’est pas nous qui avons fait le droit. Droit et moral ont des finalités différentes. Le droit organise la société pour ne pas laisser libre arbitre aux hommes, pour éviter le chaos, la moral vise à rendre les personnes meilleurs. Le droit va un peu s’immiscer dans les problèmes qui concernent la morale. La moral c’est aussi le soucis de l’autre tourner vers l’extérieur, il ya la morale sociale, cette partie qui s’intéresse à la réalisation du bien au sein d’un groupe, ce qui se rapproche au droit qui se rapproche de la justice. Une grande partie du droit n’a rien à voir avec la morale ( exemple, il y a aucun lieu avec le  code de la route et la moral ), il y a parfois des règles juridiques qui vont heurter les principes moraux. Prenons une personne une famille en situation irrigulière, imaginons une obligation de quitter le territoire, le père est expulsés, mais pas la mère et les enfants, la loi est appliqué mais cela heurte les principes moraux.  Si une personne occupe illégalement un logement  il peut être propriétaire au bout de 30 ans. Les avancés de la médecine et de la science à caractère morale et éthique dans le domaine de la bioéthique quels sont les conséquences de l’avancé scientifique sur l’éthique. Il y a une commission justement pour régler cette partie de la moral. Conseil consultatif national de l’éthique pour les sciences de la vie et de la santé. Par exemple, l’eugénisme qui vise à sélectionner certain critère.

Spécificité de la norme juridique

La norme juridique, elle diffère des règles de politesse, des règles de bienséance, la grande différence en cas de non respect de celle-ci nous avons les moyens de faire respecter y compris  par la  force. Comme disait weber par rapport à l’Etat  qui dispose de la force au nom de l’intérêt général. Dans les systèmes modernes, il n’y a plus de justice privée, ce qui est assimilable à un droit de vengeance, cette justice privée n’existe plus dans les états modernes, elle y encore un peu en corse ( vendetta), c’est ce que l’on connait sous les crimes d’honneur, dans les structures plus traditionnelles, cela existe encore. Ces actes de justices n’ont rien à voir avec la norme juridique, bien entendu cela devient un cercle vicieux.

III) LES SOURCES DU DROITS

les source c’est qui édite les normes et pourquoi, il faut faire la distinction entre droit interne et droit internationnal.

      3 -1/ Le droit interne , est le droit  positif en vigueur dans l’Etat.  

Le doit internationnal : il y a 2 catégorie, il  y a le droit internationnal publique

Le droit internationnal publique, c’est le droit qui régir les règles entre les Etats, les sources sont les traités accord entre plusieurs Etats, ou les conventions, la coutûme internationnale, les principes généraux du droit.

Le droit internationnal privé est la relation entre particulier ou il y a un évènement étranger. Par exemple, un homme qui se marie avec une femme de nationalité algérienne, voir les conventions avec les différents pays. Dans le domaine ass, on pourra se confonter au droit internationnal privé.

3-2 les sources du droit interne

Les sources sont diverses, en France la source quasi essentielle du droit sont des règles écrites. La Grande Bretagne, a été  longtemps un Etat avec des règles non écrites ( common law,) en droit anglais il y a la coutûme et les précédents, ce sont les tribunaux qui fixe les règles par rapport au jugement qu’ils ont effectué précédemment. Aujourd’hui en Angleterre, les règles sont de plus en plus écrites, dans le sens il y a des consultation dans le parlement anglais. Il y a trois types de sources :Le droit écrit, la coutûme, et la jurisprudense.

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