Droit Commercial: qu'est-ce que le commerce? Quelle est son utilité?

Droit des affaires:

Droit qui s’applique aux relations du commerce, et des échanges.

C’est quoi le commerce? et l’utilité?

Ce qui est la base par relation commerciale c’est tout ce qui consiste a acheter pour revendre.C’est aussi une activité qui consiste a mettre ses services, a disposition d’autrui mais dans un but lucratif. Cette activité elle se traduit par des opérations contractuelle qui sont des opérations assez classique.

Un certain nombre de contrat habituel vont être passé: le mandat (contrat qui repose sur un service), de louage d’ouvrage (contrat d’entreprise).

Vente envisagé par le CC 1482 et suivants, le mandat aussi envisagé par le CC, le contrat d’entreprise de même.

Après tout cet activité commerciale puisqu elle repose sur des contrats reconnu par le CC, elle ne mérite donc pas de traitement particulier. L’idée c’est que en raison de ce que le commerce est une activité professionnel il nécessite des aménagements, des exceptions. Ces pro qui vont conclure des contrats vont le faire de manière répétée habituel.

=> Or, le fait que cette pratique soit habituel invite a modifier les règles du CC.

On a l’impression que ces règles ne sont pas exigeante, le principe c’est le çonsansualisme (cad rencontre des volontés).

=>  Sauf que, en droit civil il faut garder a l’esprit que les règles d’exécution s’articule avec d’autre set en particulier des règles de preuves.

En droit commercial la preuve est parfaitement libre et le contrat est aussi consensuel L110-3 «  preuve libre a l’égard des commerçants » => pour aller plus vite.

On va réglementer les activités commerciales de manières spécifique avec pour objectif de faciliter la circulation des richesses. Le processus rencontré va consister pour le code de commerce de prévoir un certain nombre d’exception au CC.

Le droit français aborde le droit commercial sous 2 angles, sous un:

• Angle subjectif
• Angle objectif.

=> Subjectif cad considérer les sujets su droit commercial (= les commerçant). C’est le droit applicable aux commerçants.

=> Conception objective, le droit com s’applique a un objet particulier qui sont les actes de commerce.

On peut dire que le droit commerciale c’est une branche du droit privé, qui régit des opérations juridiques accompli par des commerçants entre eux ou avec leur clients et qui e rapporte a l’exercice du commerce. on voit les composantes du droit commerciale et les 2 conceptions. Régit les commerçants et les activités commercial => on identifie le champs d’application du droit commerciale.

Section 1: L’évolution du droit commerciale

Droit récent, cette finalité on la voit aussi se profiler quand on étudie les sources du droit commerciale. On s’appuie beaucoup plus qu’ailleurs sur la coutume, le pratique.

Les fondements du droit commerciale se retrouve dans des périodes récentes. Ca commence dans la haute antiquité, mais aussi dans les civilisations mésopotamienne qui on développe le commerce par le mer.

Pendant Rome le droit commerciale ne fait pas l’objet de règles de principes, pour les romains le droit du commerce c’est un droit de pratique pour les pauvres.

Les sources du droit commerciale moderne il faut attendre le moyen âge 12-13 eme siècle, a une époque ou se développe les foires, des lieu ou des négociants se réunissaient pour vendre leur produits.

Le commerce se développe dans ces villes et elles organisent des règles relative au commerce.Une personne était chargé de vérifier que tout se passait bien et il apparait  a la toute fin du 13 eme siècle. Les règles sont établi par les villes pour réglementer les échanges et de la est né le « droit de la faillite » la banqueroute.

Ces foires étaient éloigné de l’une des autres, le Pb c lorsqu’on passe de Paris pour aller en Champagne .. faut parcourir des route qui ne sont pas sûre pour évier ça les commerçants on mit en places des contrats particulier propre a leur activité, le contrat de change qui a donné naissance a un procédé qui est celui de la lettre de change => consistait pour un négociant a s’adresser a in changeur et le commerçant reposait une somme d’argent au changeurs a chaque pour ce changeur de restituer cette somme d’argent a un tiers dans un autre lieu.

Ex: marchant au MA on doit se rendre de Paris jusque en Italie, on va voir un changeur, il prend l’argent ’’on lui déposé et a pour obligation de restituer cette somme d’argent a nous ou un tiers.

Ce contrat de change donne son explication a « la lettre de change » L511-1 du code de commerce et c’est un acte par lequel le tireur donne l’ordre a une autre personne, le tiré d’en payer une troisième qu’on appelle le porteur ou le bénéficiaire.

Sous l’ancien régime Louis 14 charge l’un de ses ministre Colbert de rédiger une ordonnance de commerce dans le code Sabary. Cette ordonnance est un embryon de code de commerce 122 articles et celle ci a directement inspiré le code de commerce a 1807.

Entre 1807 et l’ordonnance Sabary il y a la révolution de 1789 et la nuit du 4 aout 1789 abolition des privilèges.

Les professions c’était organisé sous forme de corporation et chaque personne qui voulait exercer une profession elle devait intègre une corporation. Abolition des privilèges a travers des loi des 14 et 17 juin 1791 loi « le chapelier » qui fait disparaitre toute les corporation.

La loi de 2 et 17 mars 1791 « le décret d’allarde » dans son article 7 décidé «  qu’il sera libre a toute personne de faire tel négus ou d’exercer tel profession quelle trouvera bon». Texte toujours en vigueur et c’est le premier texte qui proclame le liberté du commerce.

Fin 1789 c’est un pas vers une monarchie constitutionnel et donc le système de 1791, disait que l’assemblée votait la loi et le roi donnait son approbation. Ces principes révolutionnaire vont être les règles en matière de règle jusqu’a Napoleon et il fait rédiger un code de commerce le 15 septembre 1807.

Code très inspiré de l’ordonnance de Colbert et assez peu Novateur.

Le législateur a du intervenir et le code de commerce est tombé en désuétude pendant que toute une série de loi portant sur le commerce portant sur le commerce on été promulgué sans interné le code de commerce.

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