Cours de droit

Introduction droit cours 1

UBI SOCIETAS UBI JUS = La où il y a une société il y a du droit

Dès qu’il y a plusieurs personnes, un groupe de personnes qui cohabite alors il y a du droit.

« Il n’y a donc pas de société sans droit »

Même dans les sociétés les plus primitives il y a du droit certes pas le même mais il y en a.

A l’inverse le droit n’a pas d’intérêt s’il n’y a pas de société.

Exemple : Robinson Crusoé n’avait pas besoin de droit comme il était seul.

Cette unité entre droit et société, elle soulevé toute une série de questions…

La 1ère A quoi sert le droit, a quoi ça sert d’en avoir dans une société quel est la finalité du droit ?

§1 : Les finalités du droit

Le droit a pour objet d’organiser les vies d’individu au sein d’une société.

Assurer ordre dans une société ne présente un intérêt que dans la mesure ou cet ordre a un intérêt pour les gens de la société.

Derrière cela n’y a-t-il pas autre chose qu’on peut distinguer ?  Il y a plusieurs finalités du droit…

Organiser la société a quoi ça sert ?

Garantir dans les faits que la vie en communauté est possible.

Garantir un certain ordre une certaine sécurité, le maintien de l’ordre qu’on le veuille ou non est la mission 1ère du droit.

Sécurité juridique c’est l’idées que s’il agit conforment à la loi je ne devrais pas être sanctionner et inversement si je la transgresse je devrais en payer le prix.

La 1ère finalité du droit est d’organiser la vie en société.

Une autre finalité du droit est de résoudre des conflits, ça veut dire obliger la personne à le réparer, contrainte celui qui c’est engager à respecter son engagement, c’est aussi interdire à quelqu’un adopter un comportement

Rendre à chacun ce qui lui revient c’est à dire rendre la justice, qui est elle aussi une finalité du droit.

Permet d’assurer la justice et donc la paix le 1er des droits selon Hobbs qui elle aussi une autre finalité du droit.

Garantir à chacun une certaine liberté qui est aussi une finalité du droit.

Garantir la paix et la prospérité qui peuvent mener à l’épanouissement qui est elle aussi une autre finalité du droit.

Le droit poursuit plusieurs objectif à la fois…

Les finalités du droit sont plus ou moins multiples et reste assurément ouverte. 

Mais maintenant d’où vient le droit ?

(Elle vient des romains < des Égyptiens < Grèce antique < etc.…)

2 exemples : article 221-1 du Code Pénal : le meurtre et article 143 du code civil : les personnes de mêmes sexes à se marier.

2 choses en communs : les deux sont dans le droit positif autrement dit des règles du droit français.

§2 : les fondements du droit

On peut les distinguer en 2 tendances qui ce sont succéder au cours de l’histoire.

L’une idéalisme et l’autre le positivisme. 

A : l’idéalisme

On se fait tous plus ou moins une idée de ce qui est bon pour la société sans même savoir si la règle est inscrite dans la loi ou pas.

Mais d’où vient cette intuition commune ?

Finalement il existerait en chacun de nous un idéal abstrait de ce que serait « le paradis sur terre », une représentation parfaite du monde dans laquelle il faudrait puiser l’inspiration pour faire des règles de droit.

La bonne règle serait celle qui s’approche le plus près de ce monde le plus parfait.

Mais d’où vient ce monde idéal duquel on pourrait s’inspirer ?

1-Dans la religion : Saint Thomas d’Aquin a développé l’idée que cette représentation idéale du monde devrait rechercher dans les préceptes de la religion catholique.

Exemple : Il y aurait à puiser l’organisation parfaite du monde et de la société, et c’est dans ces préceptes de Dieu qu’il faudrait tirer les préceptes du droit.

2-Dans la nature : dans l’observation de la nature qui représenterais elle-même un idéal de laquelle il faudrait s’inspirer pour évoquer les règles de droit : Grotius (juriste hollandais début 17eme siècle) et l’autre Rousseau

Le respect de la personne humaine le sentiment de justice et d’équité sont des principes fondamentaux d’un idéal qui permettent d’élaborer des règles de droits.

Suite du cours 1 :

2 critiques essentiel à cette théorie :

Critiques ordre logique : qu’il y avait une contradiction a soutenir qu’il existe un idéal unique d’où proviendrai le droit et de constater que droit = variable d’un pays a un autre ou époque a une autre et selon les époques

Exemple : en France a légitimé l’esclavage pendant longtemps avant de l’interdire

Critiques ordre pratique : cet idéal quel qu’en soit la source et supposer quel existe à un contenu insaisissable et en pratique il est inutilisable

A une question juridique donner, il existe une infinité de réponse et la réponse qui va être adopter et l’objet d’un choix en opportunité.

Le droit est un parti au moins un acte de volonté

B- Le positivisme

Selon cette théorie le droit ne trouve sa source que dans la réalité positive

Seul l’état était la réalité positive et qu’il fallait regarder et qui doit exprimer l’origine du droit.

Il faudrait observer la vie de la société, le comportement des gens faire une sociologie de la société.

2 formes de positivisme :

Positivisme étatique :

Jhering, Kegel et Kelsen

Leur réponse est que le droit viens de la volonté de l’Etat c’est tout !

Mais ce qui fait le droit c’est la volonté de la règle de cet organe.

Positivisme sociologique :

Durkheim, Weber et Carbonnier

Permet expliquer formellement l’origine du droit mais rien sur le contenu du droit.

Pour eux la réponse est à puiser dans le comportement spontanément adopter par la société.

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