Compte-rendu d'économie droit

Economie droit :

Autonomie de la volonté : principe de liberté contractuelle, le contenue du contrat est librement déterminer par les parties.

Liberté contractuelle : idée seulon laquel des  parties son libre de contracté ou non.

Bonne foi : qualité d'une peronnes qui parle et agis avec intention droite et sans ruses.

Force obligatoire : engage les parties à executer les droit et obligations dans le contrat.

Avant-contrat : accord intervenant avant la signature déffinitif du contrat.

Consentement : la volonter d'un contractant

Vice du consentement : action volontaire pour tromper 3 vices - l'erreur / le dol / la violence.

Agente économique : c'est une personnes ou entité ayant une part active dans la vie économique.

Flux réel : échange de bien et service entre agent économique.

Marché : lieux de rencontre entre l'offre et la demande rélatives à un bien ou service dans le but de réaliser un échange.

Prix d'equilibre : est celui qui égalise la demande et l'offre, la demande est égale à l'offre.

Accord de coopération : un partenariat et coopération est une aliance qui peut se faire entre concurrent ou non concurrent.

Externalités : activité économique qui vas impacter positif ou négativement sur le bien être ou le comportement d'autres agent sans qu'il y ait de paiement ou de transaction.

Pourparler : l'étape qui précède la formation d'un contrat pour la bonne conclusion du contrat, deux parties peuvent entrer en pourparler de deux façon différentes : façon formelle ou informelle.

Information précontractuelle : consiste en l'obligation faite au parties de donner à l'autre cocontractant les informations de nature à lui permettre de donner un consentement libre et éclairé dans la conclusion de leur contrat.

Les trois types de marché :
- Marché bien et service
- Marché capitaux
- Marché de travail

* Une augmentation de l'offre par rapport à la demande conduit les offreurs à baisser leurs prix ! cette baisse des prix va attirer des demandeur et décourager l'offre.

*à l'inverse plus de demande par rapport à l'offre incite le demandeurs à accepter des prix plus élevés pour obtenir le bien devenu plus rare ! cette hausse de prix va décourager la demande et attirer les offreurs.

LES VARIATIONS DE PRIX SUR LES MARCHES PERMETTENT DONC DANS CHAQUECAS UN AJUSTEMENT DE L'OFFRE ET DE LA DEMANDE.

Toujours avoir un climat de confiance entre les acteurs.

La formation du contrat :

La période précontractuelle ou période pourparler est prise en compte afin de
- garantir la liberté contractuelle
- protéger les futurs cocontractants
- éviter les ruptures abusives des pourparler

Le contenue du contrat :

Le contrat est fondé sur des principes permetent d'assurer la loyaute et l'équilibre des échanges : la liberté contractuelle , la bonne foi, la force obligatoire du contrat ( une fois signé )

La clause résolutoire : est la clause d'un contrat prévoyant à l'avance sa résiliation automatique dans le cas où l'une des parties ne respecte pas une de ses obligations contractuelles. La partie qui a commis ce manquement ne peut pas dans ce cas contester cette résiliation devant les tribunaux.

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