Comptabilité sco3240
Résumé : Comptabilité sco3240. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Lotfi Ghris • 4 Décembre 2019 • Résumé • 3 229 Mots (13 Pages) • 588 Vues
Nature des réserves : Ensemble des montants composants le droit résiduel des actionnaires ordinaires à l’exclusion du capital social. Proviennent des exercices antérieurs (richesse des actionnaires)
| Opérations qui ont un impact débiteur sur les RND:
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Opérations qui ont un impact créditeur sur les RND:
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Dividendes : Fraction du résultat que le conseil d’administration décide de distribuer aux actionnaires en proportion des actions qu’ils détiennent, compte tenu des droits et des privilèges attachés à chacune des catégories d’actions. Conseil d’admin à généralement deux choix: 1) réinvestissement des bénéfices réalisés ou 2) distribuer des dividendes
Pourquoi les dividendes déclarés sont généralement inférieur au bénéfice net?
PS : les dividendes ne peuvent être considérés comme courues entre la date de déclaration et la date de clôture, les actions se transigent cum-dividend,c-a-d à un prix qui incluent les dividend, après la date de clôture, elles se transigent à un prix ex dividend, c-à-d à un prix qui exclu les dividendes. |
CATÉGORIES DE DIVIDENDES | |
DIVIDENDES EN NUMÉRAIRE :
NB : si les dividendes sont déclarés après la date de clôture de la période mais avant l’approbation des états financiers, on ne doit pas les comptabiliser en tant que passifs a la fin de l’exercice financier. On devra faire une note avec le montant total lié à ces dividendes | Date de déclaration : RND ( dividendes) @ Div à payer Date de clôture : aucune écriture Date de paiement : Div à payer @ caisse |
CERTIFICAT DE DIVIDENDE PROVISOIRE On déclare un dividende, mais on le verse plusieurs mois plus tard. Ca arrive quand une compagnie a un manque de liquidités. Il porte généralement des intérêts | Date de déclaration : RND : @certificats de div à payer : Date de clôture : aucune écriture Date de paiement : certificats de div à payer : Intérêts à payer : @ caisse : |
DIVIDENDES EN NATURE
À la fin de l’exercice financier, ou a la date de paiement du dividende, l’entreprise doit réviser et ajuster la VC du dividende à payer selon la JV des actifs à distribuer à cette date. L’actif distribué est décomptabilisé et la différence entre la VC et la JV de l’actif à la date de paiement est comptabilisé en RN net de la période | Voir diapo 22 du thème 6 : Date de déclaration : RND : 6800 000 @Div à payer : 6800 000 Date de clôture : aucune écriture Date de paiement :Div à payer : 6800 000 @placement : 480000 Profit latent :2000000 |
DIVIDENDES DE LIQUIDATION
DIVIDENDES EN ACTION
On a plusieurs possibilités entre autres : Augmenter le nombre des AO sans changer la valeur des capitaux ( diminution des RND, augmentation du capital social) IASB est neutre quant à la comptabilisation, sauf que La FASB nous dit :
| Date de déclaration : RND : Prime d’émission : @ dividendes à payer : Date de clôture : aucune écriture Date de paiement : div à payer @ caisse : Date de déclaration : -25% du nbr d’actions déjà en circulation RND @ div en actions à émettre : Prime d’émission +25% du nbr d’actions déjà en circulation RND : @div en actions à émettre : Date de clôture : aucune écriture Date de paiement : div en actions à émettre : @ capital social |
Fractionnement d’action :
| Div en actions vs fractionnement d’actions : Le fractionnement d’actions ne modifie pas la composition des comptes des capitaux propres. ( div en actions= + capital social – RND) |
POSSIBILITÉS POUR FRACTION DE DIV | |
BONS DE SOUSCRIPTIONS PARTIELS
| RND @ capital social : Bon de souscriptions partiel : |
VERSEMENT D’UN MONTANT D’ARGENT
| RND @ capital social : Caisse : |
VERSEMENT D’UN MONTANT POUR AVOIR DROIT À UNE ACTION COMPLÈTE
| RND : @ caisse Capital social |
AUCUNE COMPENSATION
| RND : @ Capital social |
EFFET DES PRIVILÈGES DES ACTIONNAIRES LORS DU PAIEMENT D’UN DIVIDENDE | |
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LES CHANGEMENTS DE MÉTHODE COMPTABLES | LA NATURE DES CHANGEMENTS DE MÉTHODES COMPTABLES |
| Exemple de changements de méthodes comptables :
Ne constituent pas des changements de méthodes comptables
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LE TRAITEMENT DES CHANGEMENTS DE MÉTHDODES COMPTABLES | |
Avant de déterminer le traitement à appliquer, il faut connaître l’origine du changement :
-application rétrospective complète , application rétrospective partielle, application prospective
-application rétrospective : Tu fais comme si tu avais tjrs utilisé cette méthode. SAUF qu’on doit tenir compte du coté praticable de cette méthode. (Méthode complète sinon partielle, sinon prospective)
| Exemple :Application rétrospective complète : (voir thème 6 diapo 57) Exemple : Application rétrospective partielle : (voir thème 6 diapo 64) La seule différence avec l’application complète est qu’on peut pas déterminer les postes touchés par le changement de méthode Exemple : application prospective : ( voir thème 6 diapo 65) On applique la nouvelle méthode aux évènements qui viennent après le changement, pour que l’effet de changement se voit a partir de là. |
LES CHANGEMENTS D’ESTIMATIONS COMPTABLES | |
-Le changement d’estimations comptables résulte de l’obtention de nouvelles informations, de faits nouveaux.
| Exemple : changement estimations comptables : (voir thème 6 diapo 68) |
L’ANALYSE ET LA CORRECTION DES ERREURS : | |
-Des erreurs peuvent survenir au moment de la comptabilisation, de l’évaluation ou de la présentation des postes aux É-F On distingue, par exemple ( voir diapo 69 pour plus de types d’erreurs) :
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CRITÈRES DÉTERMINANT L’IMPORTANCE DES ERREURS | PRÉSENTATION DES CORRECTIONS D’ERREURS |
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-Dans la période à laquelle une erreur est corrigée, il faut préparer une note aux É-F qui dit :
Qui sont affectés
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LE TRAITEMENT COMPTABLE | |
B1) Erreur commise dans l’exercice courant : écriture de correction avant de faire É-F B2)Erreur commise dans l’exercice antérieur : portion d’erreur qui a eu incidence sur les exercices financiers anterieurs à celui-ci est porté au compte RND | Erreur influant uniquement sur l’É.S.F : exemple voir thème 6 diapo 74 : Erreur influant uniquement sur le RN : exemple voir thème 6 diapo 76 Erreur influant l’É.S.F et le RN, erreur se corrigeant elle-même : exemple voir thème 6 diapo 79 Erreur influant l’É.S.F et le RN, erreur ne se corrigeant pas d’elle-même : Exemple voir thème 6 diapo 8 |
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