Chapitre 1 de droit l'individu au travail

Thème 1 : l'individu au travail

Introduction au thème :

« Socrate » disait que l'Homme est un animal social c'est-à-dire il cherche a avoir des rapports sociaux avec la société afin d'être bien intégré a la société.

On peut s'interroger, de quelle manière l'Homme peut intégrer la société ?

Il y a plusieurs manières d'intégrer la société, notamment par le travail.

Le travail sera notre thème numéro 1 en droit.

A ces propos nous allons voir 8 chapitres.

Chapitre 1 : L'accès a une activité professionnelle

Introduction : intégrer la société par le travail commence par avoir l'accès a l'emploie et part le soi d'un régime juridique du travail.

1) Les principes fondamentaux pour l'accès de l'exercice économique

Les principes fondamentaux pour l'accès a l'exercice économique est la Liberté d'entreprendre et de travailler.

Les principes de la liberté se trouvent dans des sources européen et national.

A) Les sources communautaires (Européen), elles affirment :

• la liberté d'établissement
• la liberté d'entreprendre
• la liberté de circulation des personnes
• la liberté du travail

B) Les sources nationales sont reconnues par la constitution française de 1958 affirment la liberté de travail a chaque citoyen et citoyenne français.

2) Le doit de travail et le droit au travail

Le droit de travail est un droit pour les citoyens français et en même temps c'est une obligation pour l’État. C'est une obligation de moyen et pas de résultat.

L'obligation de moyen : Un partie (de contrat) s'engage à mettre tous les moyens pour atteindre le résultat attendu.

Exemple : au CFA mettre en place des professeurs et des vidéos-projecteurs.

L'obligation de résultat : Un partie (de contrat) s'engage a mettre tous les moyens pour atteindre le résultat attendu (obligation) et avec une obligation d'atteindre le résultat.

Exemple : SNCF doit donner a ses clients des trains a l'heure.

3) Les trois principaux accès aux travail

A) Les salariés

Questions document 1 pages 6 :

1) Les conditions son définit par l'existence d'un contrat de travail et un lien de subordination.

2) Prétendre à la protection des lois sociales relatives, par exemple, à la durée maximale du travail, au paiement des heures supplémentaire, les congés payés et un salaire sur…

Cour :

Le statut salarié signifie, des droits et des obligations.

Le statut salarié est le statut le plus fréquent pour exercer l'activité économique. Ce statut commence par un contrat de travail qui lie deux personnes (l'employé et l'employeur) via les liens de subordination qui traduit concrètement la relation contractuelle (contrat) entre les deux partits.

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