Acquisition de la personnalité juridique

L’acquisition de la personnalité juridique

Section 1 – Les conditions d’acquisition de la personnalité juridique

1 – La notion de personnalité juridique :

A) Définition

C’est l’aptitude à être titulaire au droit et assujetti des obligations. Elle n’est reconnue qu’au

sujet de droit. Elle a un aspect posi et un néga. Posi car permet d’aquccerir des droits, Néga car elle

soumet l’individu a des obligation. Le tout en octroyant a l’individu ce qu’on appelle un

patrimoine.

B) Principes

Seuls les êtres humains ont la personnalité juridique. Les biens sont exclut. Peut importe

l’affection portée à certains bien.

Mais qu’en est-il des animaux ? Ils sont des êtres vivant mais non humains. Auparavant les animaux

étaient assimilés à de véritables bien. Ce sont des objets de droits. Nous sommes propriétaire d’un animal.

Mais cet animal à un carnet de santé, et nous l’emmenons chez un vétérinaire spécialisé lorsqu’il a un

problème. Nous communiquons avec eux comme avec des humains (il est malade, il est mort, il s’est

cassé une pattes...). Si il lui arrive une chose, le propriétaire aura une conséquence morale en perdant

comme presque un proche : c’est un préjudice moral. Il peut donc demander une indemnisation pour ce

préjudice morale et matériel.

Mais on ne peut céder, par testament, à un animal. Il faut passer par un sujet de droits pour que l’argent

aille dans l’entretient de l’animal.

A l’échelle internationale, il y avait déjà de grand textes défendant les animaux. Dans notre droit on

retrouve des règles de protection des animaux. Il y a des dispositions, même pour les animaux d’élevage,

où les animaux doivent être bien traités. Une personne ne respectant pas ces dispositions ce voit en

capacité de subir une sanction pénale.

Le code civil a rattaché les animaux à la catégories des bien. Mais art515-14 de 2015, précisant que les

animaux sont des êtres vivant doués de sensibilité, soumis au régime des biens. Le code civil ne les

assimile plus a des biens, mais pour régler les questions à l’égard des animaux mais il faut avoir recourt a

la catégorie des biens.

Mais les animaux n’ont pas la personnalité juridique car ils ne peuvent appliquer et faire valoir leur droit.

Donc ce sont les propriétaires qui ont des obligation à l’égard des animaux. Tout individus doit veiller que

son animal soit bien traités. Mais coutumes régionale qui autorisent encore des exception [ex : Corrida,

combat de coqs...]

Outre les animaux, beaucoup de question se pose aujourd’hui.

Comme l’IA qui est à un stade très très avancer. Faut-t-il donner une personnalité électronique juridique ?

Certains pays on déjà commencer a reconnaître la nationalité des robots.

Certains pays ont une reconnaissance de la personnalité juridique. La nature a le droit au respect. En Inde,

elle est reconnut sujet de droit pour le « Gant rouge ». En 2018, l’Amazonie a perso juridique

2) Tout les êtres humains on la personnalité juridique. Aucune distinction. En, droit romain, la famille

était dirigée paterne : paster jurilias.

On avait esclave et appelé non sujet de droit. Ils n’avaient pas pers juridique.

Les étrangers, à l’époque n’avaient même pas la même personnalité.

Les personnes condamnés pénalement à la perpétuité étaient frappées de « mort civil ». C’était la

privation de la personnalité juridique. Cette peine a existé jusqu’en 1854.

!! Ne pas confondre personnalité juridique et capacité juridique !!

La capacité juridique est variable en fonction des individus et peut être restreinte. Mais cela n’a aucune

incidence sur leur personnalité juridique qui sera maintenue jusqu’à la mort.

2 – Les conditions pour acquérir la perso juridique

A) Les conditions de fonds

La personnalité juridique s’acquiert a la naissance. C’est au moment de la naissance que

s’extériorise cette aptitude à être sujet de droit. Mais il obtiendras une capacité juridique entière à sa

majorité. Ce principe ne figure pas tel que dans le code civil. Mais il se déduit de plusieurs article qui font

allusion à un enfant qui est née viable te vivant. [ex : art318, art906 et art725]

Ces articles font allusions à 2 conditions : naître vivant et viable.

-Il faut que l’enfant ai respirer lors de l’accouchement, présence d’air dans ses poumons. A défaut, si

cet enfant n’est pas vivant, on dit que l’enfant est mort née. Ça veut dire qu’il n’a jamais eu de

personnalité juridique. On ne leur reconnaît pas d’être une personne.

-Il doit naître en disposant des organes nécessaire à la vie. Il doit être suffisamment constitué. Très

grands prématurés.

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