Regime Parlementaire

D’après l’article 16 « toute société dans laquelle la garantie des droits n’est pas assurée, ni la séparation des pouvoirs déterminée, n’a point de constitution ». La séparation des pouvoirs est une théorie mise en lumière par Montesquieu et John Locke, qui ce veut limiter le despotisme. Elle consiste en la séparation du pourvoir législatif, judiciaire et exécutif. Il y a deux sortes de régime qui met en œuvre cette séparation. Tout d’abord le régime présidentiel qui fait une application stricte de la séparation des pouvoirs, avec aucune collaboration entre les trois pouvoirs. Et le régime parlementaire qui lui est une application plus souple de la séparation des pouvoirs, où législatif et exécutifs collaborent. C’est un régime présentant un system de « freins » et de « contrepoids » ( cheks and balances) qui permet une relative stabilité démocratique. En effet le pouvoir exécutif peut être censuré par le pouvoir législatif (théorie de l’impeachment), et le pouvoir exécutif peut dissoudre le législatif. Le régime parlementaire est le système constitutionnel caractérisé par l'équilibre entre les pouvoirs du gouvernement (ou cabinet) et du Parlement. Il c’est formé suite a un phase de conflit entre monarque et assemblée. En effet les pouvoirs du monarque diminue progressivement contrairement a ceux de l’assemblé qui augmentent : c’est la dégradation de la monarchie absolue en séparation des pouvoirs : le régime parlementaire.

I la naissance du régime parlementaire dans ces différentes formes.

Dans les régimes parlementaires une distinction est faire entre les régimes à prédominance gouvernemental et les régimes a prépondérance législative.

A/ Les deux types de régimes parlementaires

1. Les régimes à prédominance gouvernementale, primo-ministérielle

Il existe un exemple typique de régime à prédominance gouvernementale : L’Angleterre. En Angleterre c’est le gouvernement qui constitue le centre du pouvoir, on appelle ça une démocratie de [***]cabinet. Les élections ont lieu au scrutin unominale et ont peut voir apparaitre deux parties distinctes : la partie majoritaire et la partie minoritaire. On appelle cela le bipartisme. Ce bipartisme remonte au VIIIème siècle ou s’opposaient les conservateurs (toleegs) et les libéraux (weegs). Cependant a cette époque la ces partits n’étaient pas encore des partits bien organisé. C’est lors qu’arrive le suffrage universel en 1832 que les partits ce structurent et que le premier ministre peut compter sur une majorité cohérente. De nos jour il existe un troisième partit qui est venu ce supplanter entre ces deux partits. C’est le partit travailliste, il va choisir de soutenir l’un ou l’autre partit, ce qui sera souvent décisif. Ce bipartisme est le primo de la stabilité en Angleterre, il est obligatoire que l’un des deux partits soit majoritaire. De plus ses élections législatives ne sont que les élections primo-ministérielle, car le leader du partit vainqueur sera par la suite désigner premier ministre par le monarque au pouvoir. Dans ce type de régime le gouvernement est le législateur, en effet 90 % des lois votées a la chambre des communes sont à l'origine gouvernemental. Il y a plus vraiment de séparation entre le parlement et le gouvernement, mais plutôt entre le gouvernement et l’opposition. Le gouvernement possède non seulement du pouvoir exécutif mais aussi du pouvoir législatif. Le gouvernement a donc un parlement docile, et il n’y a donc que très peut souvent d’opposition gouvernement-parlement. C’est pour cela que l’opposition a une grande importance. Il existe en Angleterre un « shadow cabinet », un cabinet qui viendrai remplacer le précédent des lors que la majorité changerait.

2. Les régimes à prépondérance du législatif, Les régimes multi partisans

Il existe des régimes où le gouvernement n’est jamais assuré de sa propre majorité, c’est un régime ou le gouvernement est fondé sur le pouvoir du parlement. Ce sont les régimes multi partisans. C’est le scrutin proportionnel qui permet ce pouvoir au parlement et ainsi empêche la majorité que le gouvernement nécessiterait. Le gouvernement ne peut pas connaitre la majorité lors du scrutin, elle ce dévoilera qu’après. C’est un régime injuste, il est justifié par le scrutin proportionnel qui pourtant permet la réélection systématique des leaders des partits lors d’une dissolution. Donc si le gouvernement ne peut dissoudre le parlement, et que le parlement peut porter accusation au gouvernement, il y a un pouvoir total dans les mains du parlement.

Ces régimes sont l’aboutissement d’une longue évolution.

B/ L’évolution du régime parlementaire

Le parlement - appelé autrefois Grand Conseil - est issu de la Grande Charte de 1215. En plus de proposer de nouvelles lois, le consentement du Parlement était exigé pour levé l'impôt. Cependant le roi pouvait imposer ses décisions ainsi que suspendre des lois en vigueur. Le pouvoir du roi va finalement s'estamper grâce à la Bill of Rights de 1688 au profit du parlement.

Le régime parlementaire est né au 18ème siècle en Angleterre. Ce régime repose sur un système mixte. Le pouvoir législatif est exercé conjointement par un roi, l'aristocratie représenté par la chambre des lords et le peuple dont la chambre des communes est le reflet. Le roi participe au pouvoir législatif à travers son veto. Néanmoins, ce pouvoir va finir par s'effacer en raison du retrait de la fonction exécutive du roi.

Selon un principe de droit divin, le roi est infaillible. Par sa qualité de représentant de dieu sur terre le roi ne pourrait mal faire. Or le roi a finit par détourner la loi à son profit. De cette application arbitraire de la loi a émergé une méfiance en vers le roi. L'infaillibilité du roi empêche tout contrôle de sa fonction exécutive. Les parlementaires - ne pouvant mettre en cause la responsabilité du roi - vont se tourner vers les ministres. Ces derniers vont devoir essuyer les critiques adressés au comportement du roi. La procédure de l'impeachment est établit à la fin du 18ème siècle. Celle-ci est un acte d'accusation d'un ou plusieurs ministres voté par la chambre des communes, la chambre basse, pour une conduite qu'elle estimait criminelle. Il est suivi d'un jugement tranché par la chambre des lords, la chambre haute.

Les ministres, de plus en plus craintifs, se

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