L’état peut-il corriger les défaillances du marché liées à la présence d’externalité ?

. L’état peut-il corriger les défaillances du marché liées à la présence d’externalité ?

A. Les externalités et leurs effets

1. Il y a une externalité lorsque l’activé d’un agent (producteur ou consommateur) affecte le bien être des autres agents sans qu’aucun des deux ne paye ou ne reçoivent de compensations monétaires en contrepartie.

2. EN présence d’une externalité positive, l’agent quo en est à ‘origine ne perçoit rien pour l’avoir produite et celui qui en bénéficie n’a rien à payer. L’agent à l’origine de l’externalité n’est donc pas inciter à développer son activité afin d’augmenter les externalités positives qui y sont liés. Lorsque l’externalité est négative, l’agent qui en est à l’origine ne doit pas dédommagé celui qui en est victime. Rien ne l’incite à réviser son comportement pour réduire son activité et en réduire les effets négatifs sur les autres agents.

3. Dans le cas de la BAN, les nuisances sonores constituent des externalités négatives. L’emploi direct et indirect généré par l’activité de la BAN ainsi que sa contribution au développement de communes riveraines constitue des externalités positives.

B. La correction des externalités

4. Les deux mécanismes présenter on pour objectifs de réduire les émissions à effets de serre. Ces gaz contribuent en effet au changement climatiques et représente une externalité négative. L’état est donc intervenu pour corriger cette dernière.

5. Le bonus-malus repose sur un mécanisme fiscal qui corrige l’absence de contrepartie monétaire caractéristique de la présence d’une externalité. Ainsi celui qui souhaite acheter un véhicule susceptible d’émettre d’importante quantité de gaz à effet de serre est exposé à une taxe (malus) qui le contraint à internalisé son effets négatifs sur le bien être des autres agents. Cette taxe peut donc le décourager à acheter ce type de véhicule et réduire ainsi l’importance de l’xternalité négative. La taxe amène l’agent à réviser son comportement et à moins pénaliser le bien êre des autres par son c$activité. Dans le cas du bonus, l’agent économique quisouhaite acquérir un véhicule peu polluant esst récompensé par une contrepartie monétaire. Cela constituent une icitaion à acheter ce type de véhicule. Cette « taxe négatve » oriente les compmortemetns des agents et les amène à renforcer les effets bénéfiques de leur activité sur le bien des autres agents.

6. Le mécaniisme du SCEQE apporte une solution différente aux prb des eternalités en créant un marché pour les gaz à effet de serre. Ainsi celui qui souhaite émettre de tel gaz doit acquérir des droits d’émition et donc payer son activité polluante. Chaque entreprise bénéficiant d’un cotat de droit à emmetre des gazs à effet de serre, les entreprises ayant des activités peu poluante peuvent revendre une partie de leur droits et être ainsi récompensées. Les entreprises polluantes peuvent revendre des droits supplémentaires sur le marché et son donc pénalisées. Ce type de mécanisme oriente également les comportements des agents puisqu’il va inciter chaque entreprise à réduire ces émissions de gaz à effet de serreafin de réduire le coût des droits

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