Exemple de codex militaire (fdl de lorraine pour le jeu les royaume renaissants)

Citation :

Codex Militaire des Forces Ducales de Lorraine (FDL)

Titre I : Préambule.

Article Ier : Des missions des Forces Ducales de Lorraine.

Les Forces Ducales de Lorraine (FDL) sont nées de la réunification de l'Ost Lorrain et de la Maréchaussée. Sa mission est d’assurer l’intégrité du territoire Lorrain, de défendre les Lorrains contre tout type de menace, de veiller au bon respect des lois, de notre coutume et d’appliquer la justice ducale.

Ses missions comprennent donc notamment :

- La défense et la surveillance de l'ensemble du territoire Lorrain
- Les actions chez nos alliés ou en territoire étranger
- Le maintien du respect des lois
- L'escorte Ducale et des voyageurs
- L'apport d'aide au Duché quelle que soit la demande


I.I. 1. La défense et la surveillance du territoire.

Lire : Charte de la défense


I.I. 2. Les actions chez nos alliés ou en territoire étranger.

Sur demande du Duc, les Forces Ducales de Lorraine peuvent participer à toute action hors de Lorraine que ce soit pour soutenir des alliés dans la lutte contre des bandits ou des forces ennemies, ou pour des actions offensives si nécessaire.


I.I. 3. Le maintien du respect des lois.

Les Forces Ducales de lorraine assurent le maintien de l’ordre en réalisant les tâches suivantes :

- Douane : Veiller à l'application des lois en ce qui concerne les déplacements et la surveillance des étrangers. Le douanier doit être vigilant et doit aviser son supérieur de toute personne suspecte arrivant sur son territoire.

- Contrôle des embauches : Vérification quotidienne de la conformité des contrats de travail par rapport à la Coutume du Duché concernant l’esclavagisme.

- Contrôle du marché : Vérification quotidienne de la conformité des prix pratiqués par les marchands par rapport à la Coutume du Duché concernant l’escroquerie et la spéculation à l’aide de fonds accordés par la mairie ou le Duché.

- Contrôle des transactions foncières : Vérification hebdomadaire de la conformité des transactions foncières par rapport à la Coutume du Duché concernant la spéculation.

- Maintien de la moralité et des bonnes mœurs : Recueil des témoignages des témoins et/ou des victimes, vérification de leur véracité par rapport à la Coutume du Duché concernant la trahison, le trouble à l’ordre public et le brigandage et transmission du dossier aux personnes compétentes.


I.I. 4. L'escorte Ducale et des voyageurs.

L'objectif de l'accompagnement des voyageurs est de pouvoir offrir des déplacements en toute sécurité avec une escorte de l'armée.

Le demandeur fait savoir sa nécessité d'escorte. Par un pli adressé au Capitaine ou au Connétable, il indiquera la durée de l'escorte, l'itinéraire et le nombre de soldats dont il souhaite être accompagné. Ces missions de protection des voyageurs seront placées sous le contrôle du Connétable qui autorisera ou pas ces missions, contrôlera que la mission a bien été effectuée, contrôlera que les soldats ont respecté leur contrat.

Si modification dans la durée du voyage, une régularisation se fera à l'issue de la mission.

Si la demande est jugée conforme et recevable, elle est directement transmise à l’État Major, qui désignera parmi ses soldats les membres de la future escorte.
La constitution du groupe de voyage doit donc être connue par l’État Major.


Article IIième : Des conditions.

On peut demander à être engagé dans les Forces Ducales de Lorraine à condition :

- D'être Lorrain depuis au moins un mois
- De ne pas avoir été condamné pour Haute Trahison durant les 8 derniers mois
- De ne pas avoir été condamné pour Trouble à l'ordre public ou Esclavagisme durant les 4 derniers mois.

Citation :

Titre II : De la hiérarchie et de la discipline.

Article Ier : Des explications de la hiérarchie.

Un membre des FDL a le droit de demander des explications à sa hiérarchie, sans toutefois discréditer les ordres ni l'autorité hiérarchique et en restant respectueux. La hiérarchie n'est par contre pas tenue de les lui donner.

Un membre des FDL a le droit d'interpeller ses supérieurs hiérarchiques dés le moment où ils pensent qu'un conflit d'intérêt pourrait survenir lors de l'exécution de sa mission. Cette requête sera transmise à l'Etat-Major qui prendra position après avoir étudié la situation.

Article IIième : De la permission, de la désertion, de la trahison et de la démission.

II.II. 1 : La permission.

Tout membre des FDL a le droit de demander, en période de paix, une permission. Cette demande doit être effectuée auprès d'un membre de l'Etat Major. La permission est validée dès lors que au minimum 3 membres de l'Etat Major approuvent cette décision.

II.II. 2 : La désertion.

Est considéré comme un déserteur tout membre des FDL qui ne montre plus d'actes de présence au sein des Forces Ducales de Lorraine pendant 1 semaine sans en informer un supérieur hiérarchique ou tout membre des FDL ayant volontairement quitté les rangs des Forces Ducales de Lorraine sans prévenir un supérieur hiérarchique ou tout membre des FDL ayant abandonné sa garnison sans autorisation.
La désertion en période de crise ou de guerre est passible de Haute Trahison.
Tout déserteur verra son nom publiquement exposé, le couvrant de déshonneur et de démérite.

II.II. 3 : De la trahison.

Un membre des FDL ayant des preuves tangibles concernant un autre membre des FDL, l’accusant d’actes frauduleux ou de parjure de Serment a le droit, et le devoir, de saisir sa hiérarchie pour l’en informer.
Le membre des FDL fautif pourra être jugé en Cour Martiale Res Parendo ou au tribunal civil.

Explications :

Le procès peut se dérouler en Res Parendo seulement au sein de la cour martiale ou alors se dérouler en parallèle au tribunal civil In Gratibus.
Dans ce dernier cas, le juge civil appliquera la peine In Gratibus fixée (amende ou prison) par la cour martiale.

II.II. 4 : La démission.

Le membre des FDL a droit de présenter sa démission sans devoir motiver celle-ci.

Sauf cas de force majeur (crises, guerres,...), l'Etat Major se doit d'accepter cette démission. Si la démission est refusée pour cause de cas de force majeur, le membre des FDL n'a pas le droit de contester la décision, et doit repousser sa démission à plus tard.


Article IIIième : Des devoirs du membre des FDL.

- Le membre des FDL doit prêter serment d’allégeance au Duc, à la Lorraine et à l’Empereur, de les servir fidèlement et loyalement.
- Il doit être exempt de tout jugement depuis au moins 4 mois au moment de son incorporation. (Se référer à l'article IIième de la Partie 1)
- Le soldat doit loyauté et obéissance à sa hiérarchie.
- Il se doit de se présenter à sa garnison une fois par jour et cela avant d’avoir pris quelque autre engagement.
- Il doit vérifier à ce moment les panneaux d’affichage, la salle des rapports et participe à la vie de la garnison.
- Tout ordre de mission doit être effectué au mieux de ses capacités. D’une manière générale, le membre du FDL doit se tenir informé des faits et ordres aux Forces Ducales de Lorraine.
- Il représente les Forces Ducales de Lorraine et par extension le Duc : il doit se comporter comme tel (honorable, digne et juste) et faire respecter ce statut.
- Il se doit de dénoncer tout acte militaire ou civil allant à l’encontre des intérêts de la Lorraine et de fournir toute preuve en sa possession.
- Tout membre des FDL, quel que soit son grade, devra en tout temps savoir ce qu’on attend de lui et effectuer ses tâches du mieux qu’il le peut et sans discuter.
- Il se doit de ne jamais affiché aux Forces Ducales de Lorraine ses idées ou son appartenance politiques. La neutralité idéologique est obligatoire. Les signes religieux aristotéliciens, par contre, sont tolérés s'ils ne sont pas trop extravagants.
- Un membre des FDL est professionnel, il entretient donc sa compétence Res parendo et sa force In Gratibus.

II.III. 1 : De la prestation de Serment.

Tout membre des FDL se devra de prester serment d'allégeance au Duc et de secret :

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