Cas Pratique de droit: l'Autorité Parentale

Dans le cas, d’une séparation entre deux parents, le droit laisse le principe de coparentalité vivre même après une séparation, cependant dans certains cas, la coparentalité et donc ses modalités et son application est fixée par le juge selon de multiple critère mais particulièrement dans l’intérêt de l’enfant.

Madame W actuellement en instance de divorce avec monsieur W, souhaite que la garde alternée de de ses deux fils soit rejeté à l’égard de Monsieur W, en juge que cela accentuerait les difficultés d’éducation de ses enfant mineurs déjà instables et très agités. Leur père ayant une conception éducative très rigide, a déjà donné des corrections à ses enfants disproportionnées par rapport aux fautes commises. De plus depuis la séparation, Monsieur W vis avec une femme, les enfants disent que cette dernière est très autoritaire, par ailleurs ces derniers se plaignent que leur père est beaucoup moins disponible à l’égard de ses enfant et laisse l’éducation des enfants à sa concubine.

Dans l’intérêt de l’enfant, l’environnement familial conditionne-t-il l’attribution du droit de garde ?

Nous allons d’une part voir le principe générale qui s’applique en cas de séparation des parents(A) et dans une deuxième partie, les exceptions qu’il existe. (B)

I- Le régime de base de la résidence des enfants après une séparation.

Dans le droit français, même après une séparation entre deux parents, les enfants issus du mariage, sont protégés par le droit, et un régime s’applique automatiquement à eux. Cependant c’est lors de la séparation que l’on détermine les rapports des parents avec leurs enfants. Donc par principe, la séparation des parents est sans incidence sur la dévolution et l’exercice de l’autorité parentale, c’est l’article 373-2 qui pose ce principe, en effet il indique que : « La séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l’exercice de l’autorité parentale ». Cette autorité parentale est confiée aux deux parents quelles que soient les motifs et les torts dans la séparation.

Par ailleurs l’article 373-2 du Code civil énonce que : « Chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l’enfant et respecter les liens de celui-ci avec l’autre parent » Par conséquent chaque parent a le devoir :

- D’assumer son rôle en restant auprès de l’enfant

- De préserver les liens de l’enfant avec l’autre parent.

Concernant la résidence des enfants, le rôle du juge joue un rôle très important, en effet c’est lui qui va décider de la résidence des enfants. C’est en fonction de l’intérêt de ses derniers qu’il va rendre sa décision. Donc le choix de la résidence, les modalités du droit de visite et d’hébergement appartiennent au juge. Comme dis précédemment, c’est selon ce que commande l’intérêt de l’enfant que le juge fixe la résidence des enfants en alternance au domicile de chacun des époux ou au domicile de l’un des parents.

La résidence en alternance dans le droit français est vivement encouragée, c’est l’article 379-2-9 du Code civil qui l’autorise. Sur ce principe il n’y a ni résidence habituelle, ni droit de visite et d’hébergement.

Cependant, tous les éléments

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