Droit Constitutionel : commentaire

Droit constitutionnel

Commentaire d’arrêt: qui quand comment (contexte, date, dans quel lieu type de support ) pb, transition

I-) affirmation du pet comme clef de voute

A-)un pouvoir confère par le peuple

B-) une suprématie illimité

II-) un rôle à géométrie variable

A-) un chef d’état impuissant face à l’hostilité

B-) autorité du pdt contestable dans la pratique.

Fiche 5,6: commentaire article 20C (alinéa 3)

Séance 4: Premier ministre et le gouvernement

Michel Debré conçu pvr gouvernemental très fort dans un régime gouvernemental parlementaire donc différence avec le régime parlementaire car lengvnt ne choisit et légitime pas le gvnt (contrôle en permanence et mettre en jeu sa responsabilité). Le PM est le le chef du parti qui a obtenue la majorité des sièges à la chambre des communes. Il sera choisit pour ses caractéristiques personnels entre tous les membres de ce parti.

Cette figure du PM est née sous l’ancien régime mais a été supprimé par Louis14 (« l’état c’est moi ») la figure du PM va réapparaître plus tard avec le titre de président du conseil. Sous la 3e rep il aura un rôle assez ambigüe ( a début de la C son rôle n’est pas prévu mais vu qu’elle établit un régime parlementaire dualiste, on s’en doute)

On donnera lors de la 4ème rep le rôle au PM mais faute du contexte politique mode scrutin, des conditions restrictives du mode de dissolution et la persistance du PDr à écarter la majorité, le PM n’aura pas de rôle sous cette république

L’article 21 va donner l’esprit de la fonction du PM mais on ne trouve pas toutes les fonctions (29,33,50,54). On peut ajt toutes les prérogatives du l’art19 qui attribue à tous les ministres les pouvoirs des décisions, la compétence réelle sur tous les actes formellement attribués au président.

On trouve un gvmt dirigé par une conception d’un PM puissant: Carcassonne fait une analyse et pense que la désignation du pdr comme clef de voûte est fausse « les points géométriques et forces antagoniques corresponds au PM: les chefs d’état dans la métaphore architecturale s’était plutôt la flèche de l’édifice. » il y a une articulation entre d’un côté le pdt et le gvnmt et de l’autre entre l’exécutif et le législatif et enfin entre la politique et l’administratif. Il finit son analyse en disant que dans la cohabitation le pdt peut être enfermé dans une sorte de parenthèse et qu’aucune situation peut diminuer la place du PM.

En pratique, on pourrait dire que la 5e rep est harmonieuse ( mais bcp de déséquilibre: elle est au profit du pdt en période normale et au profit du PM en période de cohabitation. )

Document 1:

De gaule nomme le PM qui lui a mtn une liberté d’action dans la composition du gouvernement mais 2limites: (article49/50 sur la responsabilité par rapport au parlement et la Motion se censure) . Il doit se forcer de respecter un équilibre géographique et doit accorder une place aux femme (grand évolution rapport au gvnt de Glomme qui comptait que 3 femmes, elles rpz maintenant 30% du gvnt. )

On trouve toujours un pb par rapport à une cantonnation de femmes dans des ministres du genre famille,

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