25 juillet 2018 tantative impossible et empêché

Séance 2 : 25 juillet 2018 tantative impossible et empêché

Séance 3 :

Commentaire d’article la culpabilité : soit le faite de reconnaitre une faute. Elle fait partie intergante de l’ménet morlae de l’infraction. Ielle s’integre dans al therir du libre arbitre car c’est opsq ‘on est libre que l’on peut commettre une faute.

Lorsq’uon est pas libre on est pas opuni : cause d4irresponsabilit2 pénale (État de necessité, contraite ...)

 121-3 il vient posé différent degré de faute complexifiese systèem

Si les delit sont reputé intentionnel e=il en existe des non intentionnelle

Intention : intention de commetre l’infraction

VS

Mobile : raison pour ‘laquelle on commet l’infraction

Le mobile en principe est indéfférent en droit pénal

« l’intention découle des actes matériele » selonl a jurisprudence

La faute non intentionnel : contradictoire avec l’idée du libre arbitre -> c’est là où intervient 121-3.

Qu’elle valeur est suffisament mportante opuretre incriminé sans intention ?

 La vie, ce qui atteinge a la vie non intentionnellement

Lien de causalité =

- faute qui cause directement le dommage -> AL 3

- faute qui cause indrectement le dommage -> AL 4

les 2 no pas les même conditons pour engagé la responsabilité

AL 3 :

Pour engager la responsabilité il faut une faute simple. Acte d’inprudence simple

On en va pas interprété de la même mmanière pour un individus lagda, et un maire, on va interepété selon les condition, le rôle ectt

Il y a également la faute normative : manquement à….

AL ‘4 :

Il faut une faute qualifier :

- Délibéré : 1er soit : il faut une obligation particulière de prudence ou de sécurité cest une obligation particulière elle n’est donc pas générale . il faut qu’elle soit donc précise. Par ex il faut que les saliré qui travaille a 3m de hauteur ai un casque.

il faut en plus que l4individu est su l4obligation et qu4il ne l4ai pas suivit siament

elle est prise de 2 manière dans le code pénal de manière autonome et en cas de faute pénal

la faute délibéré c’est le dol eventuel

- Caractérisé : 2ème soit : exposé autrui a un risque en sachant que l’on l’exposé a un risque

La faute délibéré est la plus grave on est presque dans l’intention on est border line

Certain auteur conteste la distinction car il estime que si une personne

Critère retenu pour la causalité:

- Lien directe : le critère de la causa proxima : la cause la plus proche

- Lien indirecte la théorie de l’équivalence des conditions, tout les participant sont auteur

- La causalité adéquate : parmis toutes les cause la laquelle est

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