Différents types d'Etats
Cours : Différents types d'Etats. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Flawers • 27 Novembre 2020 • Cours • 1 130 Mots (5 Pages) • 381 Vues
Nous voyons différents types d’organisations politiques et gouvernementales à travers le monde.
Mais les plus pertinentes et ceux qu’on retiendra ici sont les Etats unitaires et les Etats fédéraux. En effet, ce sont les deux grands types d’organisation les plus employé.
Plus précisément, l’Etat fédéral s’oppose à l’Etat unitaire. De ce fait, l’Etat unitaire ne possède qu’une seule et unique politique ainsi qu’une souveraineté accordée exclusivement à l’état. Ainsi, l’état est seul souverain légitime. Tandis que pour l’Etat fédéral c’est tout autre chose, effectivement ce schéma se base sur un principe de superposition : il y a l’état fédéral puis en dessous les états fédérés. Mais plus encore, l’Etat unitaire se subdivise en deux parties : Etat unitaire centralisé et Etat unitaire décentralisé. Ce dernier est le modèle le plus rependu puisqu’il est bien plus évident à mettre en place que l’Etat unitaire centralisé, qui consiste à ce que la capitale soit le centre d’impulsion de tous les décisions politique et administratif ce qui deviendrait très vite impossible et ingérable au vu du nombre de décisions et d’actes administratifs qu’il y a prendre. Alors que l’Etat unitaire décentralisé, comme le laisse sous-entendre son nom, permet de “désengorger” ce système tout en restant dans le cadre de l’unité.
Ainsi, bien qu’étant représenté comme un “juste milieu” entre le fédéralisme et la centralisation, l’Etat fédéral et l’Etat unitaire présentent certaines similitudes. Mais alors, s’ils présentent des similitudes, on peut se demander qu’elle puisse être leur différence concrètement.
Ce qui nous mène à la question suivante : entre Etat unitaire décentralisé et Etat Fédéral, est-ce une différence de nature ou de degré ?
A première vu il se peut que ce ne soit qu’une simple différence de degré entre ces deux model (I), cependant, il nous paraitra évidences par la suite que c’est bien une différence de nature (II).
Niveau de degré de délégation du pouvoir
La délégation du pouvoir est un principe majeur du fédéralisme, on peut constater que cette délégation des pouvoir est aussi présente dans le model unitaire décentralisé avec justement une centralisation et une déconcentration des pouvoirs.
Décentralisation
Pour une meilleure approche, nous prendront le modèle américain et le modèle français.
Dès lors, par la décentralisation, qui est un transfert de compétences du pouvoir central aux collectivités territoriales, naissent ces derniers qui gèrent les affaires administratif et financiers inhérent aux différentes régions. De ce fait, l’Etat reconnait leurs intérêts propres, de plus ces collectivités possèdent la personnalité morale de Droit publique. Bien que ce soit à faible échelle en comparaison des états fédérés, les collectivités territoriales possèdent eux aussi un pouvoir de décision propre.
Là aussi, tout comme les états fédérés, les collectivités territoriales possèdent une certaine autonomie qui se voit garantit grâce à des élections directe au suffrage universel.
La décentralisation Est-ce qui permet à l’Etat unitaire de ce rapproché de l’Etat fédérales, mais cette décentralisation s’accompagne d’une déconcentration.
La déconcentration
La déconcentration est la reconnaissance par l’Etat, qui délègue une part de son pouvoir, d’un pouvoir de décision a des agents nommés par celui-ci a des postes de niveau local. Bien que ces agents ne soient pas indépendants, ils possèdent une certaines “marges de manouvre” et donc une certaine efficacité aussi, les préfets ou les maires sont un exemple de déconcentration sur le territoire français.
La délégation de pouvoir et de compétences du pouvoir central au collectivités territoriales est certes ce que l’on peut appeler “un
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