Introduction au droit - Qu'est ce que le droit ?

Introduction au droit :

I La définition générale

II Les systèmes juridique

III Les classifications du droit

IV Le droit et les autres sciences

I La définiton générale

Qu'est ce que le droit ?

Fait de condamné quelqu'un à une peine, droit pénal

Il y a une omniprésence du droit dans les rapports les plus simples, nous sommes confronté régulièrement au droit, le droit régis notre vie au quotidien et régis les rapports entre les membres de la société.

Dès qu'il y a une société, il y a des règles pour encadrer les différents membres de cette société.

Le droit revêt plusieurs caractères, le droit est une phénomène social, il est la pour encadrer les relations entre les individus pour éviter l'anarchie et le chaos, c'est règles s'imposent à tous et doivent être respectées. Le droit apparaît comme étant inérant à tout groupements humains.

Le droit a une caractère évolutif, car il est lié à la société et évolue avec elle. Le droit n'est pas figé.

Le droit est un produit de la civilisation il est lié à une société, il résulte de la culture de la société à laquelle il est rattaché, le droit est alors propre à chaque culture et à chaque société. Le droit sera différent d'une société à l'autre ; Le droit est un phénomène et une norme sociale, qui va entretenir des rapports avec d'autres normes qui régissent la société, c'est autres normes sociales, correspondent à la religion et à la morale.

Le droit ne connaît pas qu'une seule définition, il y a deux acceptions qui coexistent, quand on parle du droit on peut renvoyer au droit objectif ou au droit subjectif. Le droit objectif est toujours employé au singulier et le droit subjectif au pluriel.

Le droit objectif : c'est l'ensemble des règles régissant la vie en société, et la relations entre les personnes, le droit objectif est l'ensemble des règles socialement édictées et sanctionné qui s'imposent aux membres de la société, le droit objectif est un droit définis par son objet, qui correspond à l'élaboration de règle, leur connaissance, leur systématisation et leur hiérarchisation.

(droit français, brésilien, droit de la famille)

Les droits subjectifs : ils renvoient aux prérogatives individuels que la personne tire de la règles de droit objectif, du droit objectif vont découler des droits subjectifs. Si le droit objectif nous permet de faire quelque chose nous avons le droit subjectif de le faire.

Article 1240 du code civil : Cet article dispose «  tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer » c'est une règle de droit objectif. Responsabilité civile pour faute. Il faut indemnisé la victime ; De cette règle de droit objectif on va pouvoir tirer un droit subjectif, c'est le droit qu'à la victime de réclamer une indemnisation pour les dommages qu'elle a subit.

Tout le droit objectif ne permet de dégager des droits subjectifs et des prérogative individuels

exemple : toutes les règles qui concernent le fonctionnement l'état

Le droit a un caractère obligatoire et contraignant, il va s'imposer pour tous les membres de la société. Depuis quelque années se développe des dispositions et des règles qui n'ont pas un caractère obligatoire mais plutôt incitatif (avis, recommandation, charte étique,...) C'est le droit mou par opposition au droit dure qui correspond au droit qui a un caractère obligatoire. La hard law qui correspond au droit dure et la soft law qui correspond au droit mou.

L'objectif du droit est d'assurer la sécurité juridique, cela signifie garantir une prévisibilité et une stabilité des situations juridiques.

II Les systèmes juridiques

Quelle est la forme du droit ?

Il existe deux modèles, qui correspondent aux deux formes possibles de la règle de droit, il s'agit de l'oral et de l'écrit

Le système juridique qui correspond à la forme oral de la règle de droit est la common law, la codification correspond à la forme écrite de la règle de droit.

La common law est une modèle qui est plutôt adopté par les pays anglo-saxon, royaume uni, USA, Australie, Afrique du sud.

La common law correspond à un droit principalement oral, il s'agit d'un droit annoncé par les juges lors des procès, la source de la règle de droit est la juriste prudence, cela va former des précédents juristes prudentiels, si l'on a une situation qui trouve une solution lors d'un procès, cette solution sera appliquée dans les situations similaires.

La loi en tant que règle de droit écrite à peu d'importance elle est secondaire, elle intervient ponctuellement pour corriger et modifier le droit juriste prudentiel, c'est à dire le droit énoncé par les juges.

La codification, (droit écrit) c'est la loi règle de droit écrite qui est primordial, la juriste prudence à un rôle secondaire, l'origine est le droit romain, qui avait cette vocation de droit érit, (adopté par le France, l'Italie, l'Espagne mais aussi des pays d'Amérique latine). Les règles de droit écrite sont regroupées dans des codes. En France le premier code est le code civil des français aussi connu sous le nom de code napoléonien, il date de 1804. Ce code civil est une œuvre majeure sur le plan juridique, car il rassemble l'ensemble des règles de droit civil qui s'appliquent aux français et va permettre ainsi une unification du droit civil sur tous le territoire.

Avant 1804, on va distinguer l'ancien droit qui est le droit qui existait sous la monarchie mais il y a également le droit intermédiaire qui existait lors de la période révolutionnaire. Sous l'ancien droit la France se partager entre deux systèmes juridiques : les pays de coutume plutôt situé au nord de la Loire, la coutume est une règle qui se transmet oralement, il y avait aussi les pays de droit écrit situé au sud de la Loire, où l'on retrouve principalement le droit romain.

Dans les pays au nord de la Loire il existait plusieurs types de coutumes, chaque régions avait la propre coutume, c'est différentes coutumes se sont transmet progressivement en règles écrites (mouvement de rédactions), c'est coutumes étaient utiliser pour trancher les litiges qui pouvaient exister à l'époque, des cours de justice appelée parlement étaient là pour trancher ces litiges.

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