Cas EI Windwin - P3 - BIC : Charge décaisser
Étude de cas : Cas EI Windwin - P3 - BIC : Charge décaisser. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Jaberrr • 18 Avril 2023 • Étude de cas • 1 425 Mots (6 Pages) • 429 Vues
Dossier découverte sur les BIC-Charges décaissées
- Analyse des opérations de l’annexe 1 :
Loyer d’un entrepôt de stockage de produits commercialisés par l'entreprise pour un montant de
5 870 € HT, comptabilisé à l’aide de la facture n° 878, en classe 6.
Opération 1 : Normalement, le comptable passe l’écriture suivante :
Au débit : 6132 + 44564[pic 1]
Au crédit : 401
Achat d'un matériel de bureau pour la secrétaire comptable (facture n° 282) pour un montant HT de 382 €, enregistré en classe 6.
Opération 2 : Normalement, le comptable passe l’écriture suivante :[pic 2]
Au débit : 60223 ou 6063 + 44566
Au crédit : 401
Achat d'un logiciel de jeu par un exploitant individuel et installé sur son ordinateur personnel (facture n° 68). Cette facture a été comptabilisée en classe 6 pour un montant TTC de 80 €.
Opération 3 : Normalement, le comptable passe l’écriture suivante :
Au débit : 607 TTC[pic 3]
Au crédit : 401
Repas d'affaires avec un client lors d'une foire d'exposition. La comptabilisation a été effectuée en classe 6 pour un montant HT de 75 € mais la facture a été égarée.
Opération 4 : Normalement, le comptable passe l’écriture suivante :
Au débit : 6257 TTC[pic 4]
Au crédit : 401
Paiement par chèque, tiré sur le compte de l'entreprise, d'un séjour en famille aux sports d'hiver. La dépense comptabilisée dans le compte 108 "Compte de l'exploitant" s'élève à 600 € TTC.
Opération 5 : Normalement, le comptable passe l’écriture suivante :
Au débit : 108[pic 5]
Au crédit : 512
Il n’est pas salarié,
- Analyse de l’annexe 2
61351-LOCATIONS MOBILIERES (VEHICULE PARTICULIER) | ||||||
Date | Journal | N° de pièce | Libellé | Débit | Crédit | Solde |
01/04/N | BQ | 185 | Loyer Locavep avril | 500,00 | 500,00 | |
[…] | […] | […] | […] | […] | […] | […] |
03/12/N | BQ | 1280 | Loyer Locavep décembre | 500,00 | 4500,00 |
Informations complémentaires :
L'entreprise WindWin a loué un véhicule particulier Citroën C4 à compter du 1er avril N.
Le contrat de location de l'entreprise Locavep précise :
- Durée du contrat : 2 ans
- Loyer mensuel : 500 € TTC
- Base amortissable : 28 000 € TTC
- Amortissement : 5 ans en linéaire
- Taux d'émission de dioxyde de carbone : 163 g/km
La location concerne un véhicule de tourisme.
Contrat de location inférieure ou égale à 3 mois | Contrat de location supérieur à 3 mois (compte 61351) |
Charge (cpte 61351 TTC) est entièrement déductible donc RAF | On calcule un amortissement du véhicule comme si on était propriétaire du bien. La base d’amortissement fiscale selon l’émission de CO2 du véhicule est à rechercher dans le barème ci-dessous. La base fiscale retenue est 9900E (emission CO2>160g/km Redevance annuelle de crédit-bail (61351) = 4500 E amortissement excedentaire = partie de la charge non deductible a réintegrer (28 000 - 9900) X 1/5 X 9/12 = 1206,67 E arrondi a 1207 |
Plafond de déductibilité des loyers ou amortissements – véhicules relevant du nouveau dispositif d’immatriculation (1) | ||||
Seuils | 9900 € | 18300 € | 20300 € | 30000 € |
Véhicules acquis avant le 01/01/2021 et depuis le 01/03/2020 | > à 165 g/km | De 50 g/km à 165 g/km | De 20 g/km à 49 g/km | De 0 g/km à 19 g/k |
Véhicules acquis à compter du 01/01/2021 | > à 160 g/km | De 50 g/km à 160 g/km |
- Analyse de l’annexe 3
61600-PRIMES D’ASSURANCE | ||||||
Date | Journal | N° de pièce | Libellé | Débit | Crédit | Solde |
06/01/N | BQ | 28 | Prime multirisque pour N | 1200,00 | 1200,00 | |
09/01/N | BQ | 39 | Prime assurance-vie pour N | 720,00 | 1920,00 |
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