SCO 3202 - Comptabilité intermédiaire
Étude de cas : SCO 3202 - Comptabilité intermédiaire. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Mame08 • 29 Octobre 2024 • Étude de cas • 6 763 Mots (28 Pages) • 54 Vues
UNIVERSITÉ TÉLUQ
TRAVAIL NOTÉ 2
Par
[NÉNÉ FATOUMATA BALDÉ]
Présenté à
[Marc Parent]
Dans le cadre du cours
SCO 3202 - Comptabilité intermédiaire I
[31-10-2024]
Question 1 – 5 points (9 minutes)
REPONSE :
Voici les 5 exemples d’éléments du patrimoine immatériel proposé par l’IASB ainsi qu’à chaque catégorie à laquelle ils appartiennent :
- Marques de commerce, enseignes et noms commerciaux
- Catégorie : Lié à la clientèle
- Description : Ces éléments sont liés à la réputation et à l'identité de l'entreprise sur le marché. Ils représentent souvent la fidélité et la reconnaissance de la marque par les clients.
- Droits d'auteur
- Catégorie : De nature artistique
- Description : Les droits d'auteur protègent les œuvres artistiques et littéraires comme les livres, la musique, les films, et les logiciels, conférant au détenteur des droits exclusifs sur leur utilisation et distribution.
- Brevets
- Catégorie : Fondé sur des contrats
- Description : Un brevet est un droit exclusif accordé pour une invention, offrant au titulaire le droit d'exclure d'autres personnes de la fabrication, de l'utilisation ou de la vente de l'invention pour une durée limitée.
- Bases de données clients
- Catégorie : Lié à la clientèle
- Description : Ces bases de données contiennent des informations sur les clients, telles que les habitudes d'achat, les préférences, et les coordonnées, qui peuvent être utilisées pour des campagnes marketing ciblées.
- Licences d'exploitation
- Catégorie : Fondé sur des contrats
- Description : Les licences d'exploitation sont des droits accordés pour utiliser une technologie, un procédé, ou un produit breveté appartenant à une autre entreprise.
Question 2 – 30 points (54 minutes)
REPONSE :
Partie A – 26 points
Enregistrement des toutes les écritures nécessaires de la société Zona ltée pour l'exercice terminé le 31 décembre 20X6 :
- Entente de franchise avec Gnou inc. (1er février 20X6)
- Paiement initial pour la franchise :
Frais de franchise $100,000
Trésorerie $100,000
- Reconnaissance de la valeur actualisée des versements futurs :
Frais de franchise $207,906
Obligation à long terme $207,906
- Comptabilisation de l'équipement reçu :
Équipement $40,000
Frais de franchise $40,000
- Comptabilisation de la publicité à recevoir :
Frais de publicité payés d'avance $20,000
Frais de franchise $20,000
- Achat du brevet (1er mars 20X6)
Brevet $54,520
Trésorerie $54,520
- Achat du droit d'utilisation (1er juin 20X6)
Droit d'utilisation $44,500
($42,500 (Achat) + $2,000 (frais juridiques) = $44,500)
Trésorerie $44,500
- Obtention de la licence de télédiffusion (1er juillet 20X6)
Licence de télédiffusion $150,000
Trésorerie $150,000
- Acquisition de la liste de clients (30 septembre 20X6)
Liste de clients $90,000
Trésorerie $90,000
- Ces écritures reflètent l'enregistrement des différentes transactions d'actifs incorporels, la reconnaissance initiale des frais de franchise, les acquisitions de brevets, droits d'utilisation, licence de télédiffusion, et liste de clients. Chaque actif sera amorti sur sa durée de vie utile respective, mais les écritures d'amortissement ne sont pas incluses ici car elles se feront à la fin de l'exercice (31 décembre 20X6).
Partie B – 4 points
Passation de toutes les écritures nécessaires pour l’exercice terminé le 31 décembre 20X7, concernant le droit d’utilisation :
- Mais notons que le droit d'utilisation, initialement enregistré dans les comptes, a été réévalué à 10 000 $ au 31 décembre 20X7 donc :
Les écritures à passer au 31 décembre 20X7 :
- Il faut constater la dépréciation ou l'amortissement du droit d'utilisation pour ajuster sa valeur comptable à 10 000 $.
- Supposons que la valeur nette comptable avant réévaluation était de 15 000 $.
L’écriture de dépréciation ou amortissement :
- Amortissement/Dépréciation du droit d'utilisation 5 000 $
- Droit d'utilisation 5 000 $
- Écriture d’ajustement de la valeur du droit d'utilisation à 10 000 $.
Question 3 – 34 points (61 minutes)
REPONSE :
La société Brossard a signé un contrat de construction de 7 000 000 $, étalé sur 3 ans. Nous devons passer les écritures en utilisant deux méthodes différentes : l’avancement des travaux et la méthode des produits à la hauteur des coûts engagés.
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